DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

444 B I GESTE, L I V R E
libertus opéras se daturum, Labeoni placet,
et deberi, et peti posse parlera oper;e
: cùm- semper praeterila opeta, quae
jatn d.ui non possit, petatu;'. Quod contingit,
si vel ipsis palronis juretur, vel
promittatur , vel commuai eorum servo,
vel complures heredes uni patrono existant.
Defidejussore. g. i. Pro liberto jurante fidejubere
quemvis posse placet.
De existentia
operarum.
Quibus edi
opéra possunt.
g. Tîlpianus lib. 34 ad Sabinum.
Opéra? in rerum natura non sunt.
$. 1. Sed officiales quidem futures nec
cuiquam alii deberi possunt, quàm patrono
: cùm propriétés earum et in edentis
persona, et in ejus cui eduntur, constitit.
Fabriles auleni, aliasve ejus generis
sunt, ut à quocunque cuicunque solvi
possint. Sanè enim, si in ârtificio sint,
jubente patrono et alii edi possunt.
10. Pomponius lib. 15 ad Sabinum.
De «erre pairo- Servus patroni à liberto malè ita stini
stipulante pulatur, Opéras mihi dare spondes? ltaque
opéras. patrono dari stipulandum est.
Deperionaso- $• i. Libertus operarum nomine ita
Vitioniadrecta. jurando, Patrono, aut Lucio Titio, solvere
Lucio Titio non potest, ut à patrono
libère tur.
11. Julianus lib. a 2 Digestorum.
Nihil autem inlerest, extraueus sit Lucius
Titius, an filius :
12. Pomponius lib. i5 ad Sabinum.
Quia alias opéras erunt, quas Lucio
Titio dantur. Sed si libertatis causa pecuniam
promitlat libertus egenti patrono,
aut Titio, omniniodo adjectio Titii valet.
X X X V I I I , T I T R E I.
services à deux patrons, Labéon pense qu'il
eu doit une partie à chacun, et que cette
partie peut être exigée par l'un d'eux. 11 ne
faut pas dire qu'on ne peut point fournir ses
services en pat lie : car on voit tous les jours
former la demande des services passés, quoiqu'ils
ne puissent plus être fournis. Ceci a
heu soit que l'affranchi se soit obligé par
serment envers les deux patrons eux-mêmes ,
ou qu'il ait fait la même promesse à un
esclave appartenant aux deux maîtres , ou
qu'enfin le patron envers qui il s'est engagé
soit mort laissant plusieurs héritiers.
1. Toute personne est admise à cautionner
l'affranchi qui promet ses services avec
serment.
g. Vlpien au liv. 34 sur Sabin.
Les services ne sont pas une chose qui
existe naturellement.
1. A l'égard des services consistans en
devoirs, qui doivent être fournis par la suite,
ils ne peuvent être dus à d'autres qu'au patron
lui-même; parce que leur propriété
réside dans la personne de celui qui les rend,
et de celui à qui ils sont rendus. Mais poulies
services qui consistent en travaux, et
autres de cette espèce, l'affranchi peut les
fournir par un autre et à un autre qu'à son
maître. Car s'ils consistent dans quelques
ouvrages, le patron peut ordonner que l'affranchi
les fournisse à un autre.
1 o. Pomponius au liv. 15 sur Sabin.
L'esclave du patron ne pourroit pas stipuler
les services d'un affranchi de son maître
, en cette manière : Vous me promettez de
me fournir vos services? Ainsi il doit stipuler
que les services seront fournis au patron.
1. Si l'affranchi, en matière de promesse
de services, a fait le serment suivant, je
jure que je fournirai mes services à mon
patron ou à Lucius-Titius, il ne peut pas
se libérer des services qu'il doit à son patron
en les fournissant à Lucius-Titius.
1 1. Julien au liv. 22 du Digeste.
On ne distingue point ici si ce Lucius-
Titius est un étranger ou fils du patron ;
12. Pomponius ait liv. i5 sur Sabin.
Parce que les services fournis à Lucius-
Titius ne seront pas les mêmes que ceux
qui sont dus au patron. Mais si, en considération
de sa liberté, l'affranchi promet