DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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De j«.Ji«oi!s, S- , 2- Quod aitsenatus: Quas judicata,
transacti», linitis. transacta finitave sunt , rata maneant :
ita intelligendum est, ut judicata accipere
debeamus, ab eo, cui judicandi jus fuit;
transacta, scilicet bona fide , ut valeat
transactio : fi ni la, vel consensu, vel longo
silentio sepita.
2. Idem lib. i3 ad Sabinum.
Denenaïuseon- Sive ingenua sit mater, sive libertina ,
juioTcrtjiiiano. habebit Tertyllianum commodum.
De matre ingenua
vel libertina
Dcjustisiibe- S- Filium autem vel filiam accipere
ris, aut ,uigô debemus, sive juste sint procreati , vel
quœsitis, vulgô quaesiti. Idque in vulgo qusesitis , et
Julianus libro quinquagesimonono diges­
Aut libertiuis
eûectis.
torum scripsit.
$. 2. Sed si filius vel filia libertini sint
efï'ecti, mater legitimam hereditatem vindicare
non poterit : quoniam mater esse
hujusmodi filiorum desiit. Idque et Julianus
scripsit, et constitutum est ab imperatore
nostro.
De statu ma- $. 3. Sed si in servitute concepit fitristemporecen-
u u m ; et manumissa ediderit, ad legitipartù°r'
S' mam ejus hereditatem admittetur. Idemque
et si serva pœnae concepit, et restituta
edidit. Hoc idem et si libéra concepit
, edidit serva pœnae, mox restituta est.
Sed et si libéra concepit, et in servitutem
redacta edidit, mox manumissa est : ad
legitimam hereditatem ejus admittetur.
Item si adhuc praegnans manumissa est,
dicendum erit prodesse. Et in servitute
editi filii ad legitimam hereditatem mater
admittetur : utputà si post moram factam
in fideicommissa libertate peperit , vel
apud hostes, et cum eo rediit, vel si redempta
edidit.
LITRE X X X V I I I , TITRE XVII.
fils du frère de la mère pourra-t-il être
admis? Julien pense avec raison que, dans le
cas du sénatus - consulte Tertyllien , l'aguat
qui a succédé à un autre doit être admis.
12. Le sénat ajoute : Ce qui aura été terminé
par un jugement, une transaction ou
autrement restera dans sa validité. Ces mots
doivent s'entendre d'un jugement porté par
un juge compétent, d'une transaction faite
de bonne foi et qui soit valable , d'une
affaire terminée par le consentement des parties
ou assoupie par un long silence.
2. Le même au liv. 13 sur Sabrn.
La mère jouira du bénéfice du sénatusconsulte
Tertyllien soit qu'elle soit ingénue,
soit qu'elle soit de la condition des affranchies.
1. La mère est admise à la succession de
son fils et de sa fille ou légitimes ou bâtards.
Julien l'a décidé ainsi par rapport à
la succession d'un enfant bâtard, au livre
cinquante-neuf du digeste.
2. Si le fils et la fille sont devenus de la
condition des affranchis , la mère ne pourra
pas demander leur succession légitime ; parce
que ces enfans ayant souffert le grand changement
d'état, leur mère a perdu sa qualité
par rapport à eux. Julien l'a écrit ainsi,
et la même chose a été décidée par notre
empereur.
3. La mère sera aussi admise à la succession
d'un enfant qu'elle aura conçu dans
la servitude et mis au jour après son accouchement.
Il en sera de même d'un enfant
qu'elle aura conçu étant dans les liens
d'une condamnation capitale, et dont elle
sera accouchée après avoir été rétablie par
le prince dans son premier état. Il faut encore
dire la même chose de l'enfant que la mère
aura conçu étant libre, dont elle sera accouchée
étant dans les liens d'une condamnation
capitale contre laquelle elle aura été depuis
rétablie. Si on suppose pareillement qu'une
femme ait conçu un enfant étant libre, qu'elle
en soit accouchée après être tombée dans
la servitude , et qu'elle ait depuis été affranchie
, elle sera admise à la succession légitime
de cet enfant ; si la mère a été affranchie
étant encore enceinte, elle sera également
admise à la succession de cet enfant.
Enfin la mère pourra être admise à la
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