DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

More documents

Recommendations

Info

$DIGEsrrORUl\1 SEU PANDECTARL$

$DIGESTORUJ\tI SEU PANDECTAR U1\'1 ... - Histoire du droit$

566 D I G E S T E , L I V R E X De nepotibus $. i. Sed et nepos ex adoptivo filio naox illi». tus ex verbis senatusconsulti matri ohstabit. De pâtre et e a. si ex filio nepotem avus manumiavo, etmatre de- _ •. • . . * : . «Baclii sent, îsque pâtre et avo et matre superstitibus decesserit, potest quaeri, quis potior esse debeat? Nam si mater excluserit avum manumissorem , qui patri anteponitur, edicto praetoris inducetur pater defuncti. Quo admisso, desinit senatusconsulto locus esse, et rursus avus vocabitur. Itaqùe rectius est , avo jus suum conservare, qui et contra scriptos heredes bonorum possessionem accipere solet. 6. Idem lib. singulari ad Senatusconsul tum. Orphitianum. De filiis qui Filii mater ex hoc senatusconsulto, snnt m aliéna etiam si in aliéna potestate sit, ad heredi potestate. tatem admittitur. Si filius qui se g. i. Filius , qui se nolle adiré heredinoiie adiréhere tatem matris dixit, an potest mutata voditatem matris . . . ,. , dixit, voiunta- luntate adiré, antequam consanguineus teniiuutet. vel adgnatus adierit, videndum : propter hase verba , si nemo Jiliorum volet hereditatem suscipere ; quia extensiva sunt? Et cùm verba extensiva sint, pœnitentia ejus usque ad annum admittenda est, cùm et ipsa filii bonorum possessio annalis est. 7. Idem lib. singulari ad Senatusconsul tum Tertyllianum et Orphitianum. De fratre vel Siquis îutestatus decesserit, relicta masorore adoptivis. \ t e et fratre consanguineo, vel sorore, quam vis per adrogationem quaesitis: eadem jura in persona matris servantur, qurc et naturalibus exstantibus liberis. XXVIII, T I T R E XVII. 1. Il y a plus, les paroles du sénatusconsulte préfèrent à la mère le petit - fils même du défunt né de son fils adoptif. 2. Supposons qu'un aïeul paternel ait émancipé son petit-fils, lequel soit mort laissant son aïeul, son père et sa mère : on peut demander lequel des trois sera préféré dans la succession. Car, s'il est vrai que la mère exclut l'aïeul tout émancipateur qn 'il est, et qui en cette qualité seroit préféré au père, le père du défunt viendroit alors en vertu de L'édit du préteur. Mais dans ce cas le sénatus-consulte Tertyllien n'auroit plus lieu au profit de la mère; et par conséquent ce seroit encore l'aïeul qui seroit admis par préférence. Il est donc plus simple de conserver à l'aïeul son droit, d'autant qu'il auroit la succession prétorienne infirmative du testament même contre les héritiers écrits. 6. Le même au liv. unique sur le Sénatus- consulte Orphitien. La mère est admise en vertu de ce sénatus-consulte à la succession de son fils, quand même elle seroit sous la puissance d'autrui. 1. Le fils , après avoir déclaré qu'il renonçoit à la succession de sa mère, peutil ensuite changer de volonté avant que le frère de la mère, ou un autre agnat, ait accepté, à cause de ces termes dont se sert le sénatus-consulte, si aucun des enfans ne veut prendre la succession : car ces paroles sont extensives? Comme les termes du sénatus-consulte sont extensifs, on doit permettre au fils de varier pendant l'année, d'autant plus qudj la succession prétorienne qui lui est accordée dure elle-même l'espace d'un an. 7. Le même au liv. unique sur le Sénatus- consulte Orphitien et Tertyllien. Si quelqu'un meurt intestat, laissant sa mère et un frère ou une sœur de père, quoique ceux-ci aient cette qualité en vertu de l'adrogation qui a été faite de leurs personnes par le père du défunt, on conservera à la mère les mêmes droits qu'elle auroit dans le cas où ces enfans seroient naturels et non adoptifs.
DES SENATUS • CONSULTES TERTYLLIEN ET ORPHITIEN. 567 8. Gaius au liv. unique sur le Sénatus- consulte Tertyllien. Si le fils du défunt délibère s'il prendra la succession prétorienne , le droit de la mère du défunt est en suspens. 9. Le même au liv. unique sur le Sénatusconsulte Orphitien. L'ordonnance de notre prince porte que la succession d'une mère décédée ab intestat appartiendra à ses enfans, quand même ils seroient sous la puissance d'autrui. io. Pomponius au liv 2 des Sénatus-consultes. Si un fils de famille militaire n'a pas disposé par testament de son pécule castrense, cette espèce de biens appartiendra-t-elle k la mère ? Je ne le pense pas : car la loi laisse à la vérité cette espèce de biens dans la libre disposition des fils de famille, mais elle ne les regarde pas pour cela comme pères de famille à cet égard. 1. Si le droit de la mère a été en suspens à cause de quelques personnes qui pouvoient lui faire obstacle, et qu'il arrive ensuite que ces personnes ne prennent point la succession , on conservera à la mère en tout son entier le droit qu'elle aura eu dans le temps intermédiaire : par exemple, si un fils étant mort on attendoit la naissance d'un posthume, lequel ne soit pas né ou soit mort - né, ou si le fils même du défunt qui étoit sous la puissance des ennemis , et dont on attendoit le retour, n'a pas pu profiter du bénéfice postliminien. 8. Gaius lib. singulari ad Senatusconsultum Tertyllianum. In suspenso est jus matris , si filius de- Si filius de functi emancipatus deliberet de bonorum f u n c t l émane* , 1 possessione petenda. patus deubcret. 1 9. Idem lib. singulari ad Senatusconsul tum Orphitianum. Sacratissimi principis nostri oratione De lib eris in cavetur, ut matris intestatse hereditas ad aliéna potestate. liberos, iametsi in aliéna potestate erunt, pertineat. 10. Pomponius lib. 2 SenatusconsultorUm. Si filiusfamilias miles non sit testatus Depecullo casde his, quas in castris adquisierit, au ea trensi. ad matrem pertineant, videndum est? Sed non puto : magis enim judicio militum hoc beneficium concessum est, non ut omnimodo quasi patresfamiliarum in ea re sint. JJ. 1. Quando in pendenti est, an qusedam personas possint obstare matri, et casus tulerit, ut non inducerentur, matri jus in integrum erit,quod medio tempore appenderit : veluti si filio intestato mortuo, posthumus ei filius potuerit nasci, nec natus sit, aut mortuus editus, vel quod etiam filius, qui in hosliuni potestate erat, postliminio non sit reve.-sus. Fin du cinquième Volume. De eo qui suspendebat jus matris sublaie.
Page 1 and 2:
DIT RESPECT DIT AUX PARENS ET AUX P
Page 3 and 4:
DES SERVICES BUS PAR LES chi sous l
Page 5 and 6:
DKS SERVICES DUS PAR LES AFFRANCHIS
Page 7 and 8:
DF.S SERVICES DUS PAR LES AFFRANCHI
Page 9 and 10:
DES SERVICES DUS PAR LES *4. Le mê
Page 11 and 12:
DKS SERVICES DTJS PAR IES AFFRANCHI
Page 13 and 14:
DES SERVICES DUS PAR LES promis. Ma
Page 15 and 16:
DES SERVICES DT7S PAR LES une indig
Page 17 and 18:
DES B I E N S DES A F F R A N C H I
Page 19 and 20:
DÈS B I E N S DES droits qu'a le p
Page 21 and 22:
DES B I E N S DES l'usage de lui ac
Page 23 and 24:
DES B I E N S DES la succession pr
Page 25 and 26:
DBS B I E N S DES pas nuisible, si
Page 27 and 28:
DES BIENS DES en est rie même si,
Page 29 and 30:
D E S B I E N S DES après avoir si
Page 31 and 32:
DES B I E N S DES concurrence de sa
Page 33 and 34:
DES B I E N S DES der la succession
Page 35 and 36:
DES B I E N S DES 34- Javolénus au
Page 37 and 38:
DES B I E N S DES est déshérité
Page 39 and 40:
DES B I E N S DES ce cas l'affranch
Page 41 and 42:
DES B I E N S DES A F F R A N C H I
Page 43 and 44:
CES BIENS DES AFFRANCHIS. 485 chero
Page 45 and 46:
DE L'ASSIGNAT QUE FAIT TJN PÈRE DE
Page 47 and 48:
B E L'ASSICNAT QUE FAIT UN PÈRE T.
Page 49 and 50:
DE L'aSSIGNAT QUE FAIT UN PÈRE DE
Page 51 and 52:
DES ALIENATIONS FAITES suffit de fa
Page 53 and 54:
DES ALIENATIONS FAITES cneteur maî
Page 55 and 56:
DES ALIÉNATIONS F A I T E qu'il a
Page 57 and 58:
DES ALIÉNATIONS F A I T E patron d
Page 59 and 60:
DES ALIÉNATIONS FAITE lo. Africain
Page 61 and 62:
DES SUCCESSIONS PRÉTORIENNES AB IN
Page 63 and 64:
DES SUCCESSIONS PRETORIENNES AB INT
Page 65 and 66:
DE LA SUCCESSION son père, pris la
Page 67 and 68:
SE LA SUCCESSION PRETORIENNE DEFERE
Page 69 and 70:
DE LA SUCCESSION Ainsi, si le plus
Page 71 and 72:
DE L'ÉDIT QUI FIXE L'ORDRE ENTRE C
Page 73 and 74:
DE L'ÉDIT QUI FIXE L'ORDRE ENTRE C
Page 75 and 76: DES DEGRÉS DE PARENTE ET D'ALLIANC
Page 77 and 78: DES DEGRES DE PARENTE la. grand-tan
Page 79 and 80: DES DECRÊS DE PARENTÉ 8. Il faut
Page 81 and 82: CES DEGRÉS DE PARENTÉ ET D'ALLIAN
Page 83 and 84: DES DEGRES DE PARENTE de l'autre :
Page 85 and 86: DES DEGRES DE PARENTE nièce, il y
Page 87 and 88: DES DEGRÉS DE PARENTÉ que nous av
Page 89 and 90: DES DEGRES DE PARENTÉ «aïeul est
Page 91 and 92: DES DEGRÉS DE PARENTÉ sont cousin
Page 93 and 94: DES DEGRÉS DE PARENTÉ celui de la
Page 95 and 96: DES DEGRES DE PARENTÉ celle du qua
Page 97 and 98: DES DEGRÉS DE PARENTÉ mon proche
Page 99 and 100: DE C E U X n c les— ei deneganda
Page 101 and 102: DE L'ORDRE ÉTABLI POUR LES SUCCESS
Page 103 and 104: DES HERITIERS SIENS 5. Marcellus au
Page 105 and 106: DES HÉRITIERS SU Ter le fils des d
Page 107 and 108: DES HÉRITIERS 9IE N S ET LÉGITIME
Page 109 and 110: DES H E R I T I E R S SIC promettre
Page 111 and 112: DES HÉRITIERS SIE 8. Julien au liv
Page 113 and 114: DES SÉNÀTUS- CONSULTES TERTYLLIEN
Page 115 and 116: DES SÉNATUS •- CONSULTES TERTYLL
Page 117 and 118: DES SÉNITUS - CONSULTES TERTYLLIEN
Page 119 and 120: DES 6ENATUS - CONSULTES TERTYLLIEN
Page 121 and 122: DES SÈNATUS - CONSULTES TERTYLLIEN
Page 123 and 124: DES SF.NA.TUS - CONSULTES TERTYLLIE
Page 125: DES SÉNATUS - CONSULTES TERTYLLIEN
show all

DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?