DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

566 D I G E S T E , L I V R E X
De nepotibus $. i. Sed et nepos ex adoptivo filio naox
illi». tus ex verbis senatusconsulti matri ohstabit.
De pâtre et e a. si ex filio nepotem avus manumiavo,
etmatre de- _ •. • . . * : .
«Baclii sent, îsque pâtre et avo et matre superstitibus
decesserit, potest quaeri, quis potior
esse debeat? Nam si mater excluserit
avum manumissorem , qui patri anteponitur,
edicto praetoris inducetur pater defuncti.
Quo admisso, desinit senatusconsulto
locus esse, et rursus avus vocabitur.
Itaqùe rectius est , avo jus suum
conservare, qui et contra scriptos heredes
bonorum possessionem accipere solet.
6. Idem lib. singulari ad Senatusconsul­
tum. Orphitianum.
De filiis qui Filii mater ex hoc senatusconsulto,
snnt m aliéna etiam si in aliéna potestate sit, ad heredi­
potestate.
tatem admittitur.
Si filius qui se g. i. Filius , qui se nolle adiré heredinoiie
adiréhere tatem matris dixit, an potest mutata voditatem
matris . . . ,. ,
dixit, voiunta- luntate adiré, antequam consanguineus
teniiuutet. vel adgnatus adierit, videndum : propter
hase verba , si nemo Jiliorum volet hereditatem
suscipere ; quia extensiva sunt? Et
cùm verba extensiva sint, pœnitentia ejus
usque ad annum admittenda est, cùm et
ipsa filii bonorum possessio annalis est.
7. Idem lib. singulari ad Senatusconsul­
tum Tertyllianum et Orphitianum.
De fratre vel Siquis îutestatus decesserit, relicta masorore
adoptivis. \ t e et fratre consanguineo, vel sorore,
quam vis per adrogationem quaesitis: eadem
jura in persona matris servantur, qurc et
naturalibus exstantibus liberis.
XXVIII, T I T R E XVII.
1. Il y a plus, les paroles du sénatusconsulte
préfèrent à la mère le petit - fils
même du défunt né de son fils adoptif.
2. Supposons qu'un aïeul paternel ait
émancipé son petit-fils, lequel soit mort laissant
son aïeul, son père et sa mère : on peut
demander lequel des trois sera préféré dans
la succession. Car, s'il est vrai que la mère
exclut l'aïeul tout émancipateur qn 'il est,
et qui en cette qualité seroit préféré au
père, le père du défunt viendroit alors en
vertu de L'édit du préteur. Mais dans ce cas
le sénatus-consulte Tertyllien n'auroit plus
lieu au profit de la mère; et par conséquent
ce seroit encore l'aïeul qui seroit admis par
préférence. Il est donc plus simple de
conserver à l'aïeul son droit, d'autant qu'il
auroit la succession prétorienne infirmative
du testament même contre les héritiers
écrits.
6. Le même au liv. unique sur le Sénatus-
consulte Orphitien.
La mère est admise en vertu de ce sénatus-consulte
à la succession de son fils,
quand même elle seroit sous la puissance
d'autrui.
1. Le fils , après avoir déclaré qu'il renonçoit
à la succession de sa mère, peutil
ensuite changer de volonté avant que le
frère de la mère, ou un autre agnat, ait
accepté, à cause de ces termes dont se sert
le sénatus-consulte, si aucun des enfans ne
veut prendre la succession : car ces paroles
sont extensives? Comme les termes du sénatus-consulte
sont extensifs, on doit permettre
au fils de varier pendant l'année, d'autant
plus qudj la succession prétorienne qui lui est
accordée dure elle-même l'espace d'un an.
7. Le même au liv. unique sur le Sénatus-
consulte Orphitien et Tertyllien.
Si quelqu'un meurt intestat, laissant sa
mère et un frère ou une sœur de père,
quoique ceux-ci aient cette qualité en vertu
de l'adrogation qui a été faite de leurs personnes
par le père du défunt, on conservera
à la mère les mêmes droits qu'elle auroit
dans le cas où ces enfans seroient naturels
et non adoptifs.