DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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$. 6. Sed si post adsignationem fuerit
exheredatus , non semper exheredatio
adimet adsignationem : nisi hoc auimo
facta sit.
Vel répudiante. g. 7. Sed si is, cui adsignatus est, repudiaverit
: puto verius, quod et Marcellus
scripsit, posse admitti fratres ejus.
Sisiiex patro- §. S. Si sit ex patrono filius unus, ex
âhe?„ iu du"" 8' " a l t e i'° d , , 0> e t u n i e o r u m libertus adsi-
»ni eorum liber- gnatus est, videndnm, quot partes fiant
*»> assigna lus est hereditatis liberli: utrum très, ut duas
habeat is cui adsignatus est, id est suam
et fratris : an verô aequales patres fiant,
quoniam per adsignationem alius excluditur
? Et Julianus libro septuagesimoquinto
scripsit , magis esse , ut bessem
hic habeat, qui ftatrem excludit. Quod
verum est, quandiu frater ejus vivat,
vel admitti potuit ad légitimant hereditatem
: cœterùm si fuerit capite minutus,
sequales partes habebunt.
Si is cwi adsi—
guatuin est, décédât
relicio filio,
et traire et
altenus patroni
filio.
De nepote patroni.
a. Pomponius lib. 4 Senatusconsultorum.
Sed si is, cui adsignassem , decessisset
relicto filio, et fratre,-et aiterius patroni
filio : semissem habiturum eum nepotem
, quem esset filius meus is, qui
vivit, habiturus , si ego eum libertum
non adsignassem.
5. Vlpianus lib. i5 ad Sabinum.
Idem erit dicendum , et si is qui filium
et nepotem habebat, nepoti libertum
adsignaverit : admittetur nepos ad
légitimant hereditatem , licèt sit aiterius
patroni filius. Et hoc contingit patrui
vita. Caeleiùm , si ille non esset, nihil ei
prodesset adsignalio ad deminuendum
Jus altetius patroni filii.
XXXVIII, T I T R E IV.
6. Si l'exf.érédation a été faite depuis l'assignat
de l'affranchi, elle ne détruira pas
toujours cet assignat : il faut qu'elle ait été
faite dans cetle intention.
7. Si l'enfant à qui l'affranchi a été assigné
renonce à ce bénéfice, je pense, avec Marcellus
, que ses frères doivent être admis au
droit de patronage.
8. Supposons qu'il reste un fils d'un patron,
deux d'un autre , et que l'affranchi ait
été assigné à l'un de ces deux derniers : en
combien de porlions partagera-t on la succession
de l'affranchi ? Sera-ce en trois portions
, desquelles deux appartiendront à celui
à qui l'affranchi aura été assigné, c'est-àdire
la sienne et celle de son fi ère ? ou bien
sera-ce seulement en deux portions égales,
par la raison que l'assignat de l'affranchi
à l'un des frères exclut l'antre ? Julien au
livre soixante-quinze du digeste, écrit qu'il
est plus juste de donnera l'enfant qui exclut
son frère les deux tiers dans la succession
de l'affranchi. Ce sentiment est juste si on
suppose ce frère vivant, et dans le cas de
pouvoir être admis à l'hérédité légitime de
l'affranchi ; mais si ce frère eût perdu les
droits de la vie civile ou de la famille, la
succession de l'affranchi se partageroit par
égales portions.
2. Pomponius au lit>. 4 des Sénatus*
consultes.
Néanmoins si l'enfant à qui l'assignat a été
fait étoit mort lui-même laissant un fils et
son frère, et qu'il y eût d'ailleurs le fils d'un
autre patron , le petit-fils du patron qui a
assigné aura lui seul dans la successiou de
l'affranchi la moitié qu'auroit eue le fils qui
a survécu , c'est-à-dire son oncle, si le père
commun n'eût point fait un assignat particulier
de l'affranchi.
3. Vlpien au liv. 15 sur Sabin.
Il faudra dire la même chose dans le cas
où un patron ayant un fils et un petit-fils,
aura assigné l'affranchi à ce petit-fils: le
petit-fils sera admis à l'hérédité de l'affranchi,
quoiqu'il y ait encore un fils d'un autre
patron. Ceci aura lieu pendant la vie de
son oncle. Mais si cet oncle n'existoit plus,
l'assignat fait au petit-fils ne lui serviroit
pas à l'effet de diminuer le droit du fils d»
l'autre patron.