DOCUMENT 2011 - Paper Audit & Conseil

11.2.GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE1.2.1. ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTIONSi pour des raisons de confidentialité, le quantum des critèresinternes bien qu’établi de manière précise ne peut être rendupublic, les cibles et les taux d’atteinte des critères internesseront rendus publics à la fin des périodes de mesure de laperformance.Au 31 décembre 2011, un total de 2 552 500 options avait étéattribué aux membres du comité exécutif (plans en cours outerminés en 2011). À cette même date, 2 452 500 optionsrestaient à lever par les membres du comité exécutif. Ceschiffres incluent les options attribuées et restant à lever parChristopher Viehbacher qui est membre du comité exécutif.Au cours de l’exercice 2011, aucune option n’a été exercéepar les membres du comité exécutif.Le tableau ci-dessous récapitule les attributions d’options de souscription d’actions faites aux personnes membres du comitéexécutif au moment de l’attribution.Nombretotald’optionsattribuéesauxmembres ducomitéexécutif (1)Point dedépartdesoptionsNombred’actionssouscritesau31/12/2011Nombred’optionsannuléesau31/12/2011Nombred’optionsrestant àleverDate del’assemblée Date du conseilPrixDate d’exerciceOriginegénérale d’administrationd’expiration (en euros)sanofi-aventis 31/05/07 13/12/07 520 000 14/12/11 13/12/17 62,33 0 0 520 000sanofi-aventis 31/05/07 02/03/09 650 000 04/03/13 01/03/19 45,09 0 50 000 600 000sanofi-aventis 17/04/09 01/03/10 805 000 03/03/14 28/02/20 54,12 0 50 000 755 000sanofi-aventis 17/04/09 09/03/11 577 500 10/03/15 09/03/21 50,48 0 0 577 500(1) Membre du comité exécutif au moment de l’attribution et sous réserve des conditions fixées.Le 9 mars 2011, 85 500 actions de performance (dont les30 000 actions de performance attribuées à ChristopherViehbacher) ont été attribuées aux membres du comitéexécutif. L’intégralité de l’attribution est soumise à deuxcritères internes basés sur le Résultat net des Activités et sur leRendement des Actifs (le Return On Assets, ou ROA).Ce plan s’articule comme suit :• Le critère de performance basé sur le Résultat net desActivités porte sur 50 % de l’attribution. Il correspond auratio à taux de change constant du résultat net réel sur lerésultat net prévu au budget. En deçà de 90 %, les actionsde performance correspondantes sont caduques.• Le critère basé sur le ROA porte sur 50 % de l’attribution.Si la cible est atteinte, les actions de performancecorrespondantes sont toutes acquises, dans le cascontraire elles sont toutes caduques.• La mesure de la performance s’effectue sur deuxexercices.Si pour des raisons de confidentialité, le quantum des critèresinternes bien qu’établi de manière précise ne peut être rendupublic, les cibles et les taux d’atteinte des critères internesseront rendus publics à la fin des périodes de mesure de laperformance.Au 31 décembre 2011, un total de 150 500 actions deperformance avait été attribué aux membres du comitéexécutif (plans en cours ou terminés en 2011). À cette mêmedate, 85 500 actions de performance étaient en coursd’acquisition. Ces chiffres incluent les actions deperformance attribuées à Christopher Viehbacher qui estmembre du comité exécutif.Le tableau ci-dessous récapitule les attributions d’actions de performance faites aux personnes membres du comité exécutif aumoment de l’attribution.Date duconseild’administrationNombretotald’actionsattribuéesauxmembres ducomitéexécutifDébut dela périoded’acquisition(1)Dated’attributiondéfinitiveNombred’actionsattribuéesau31/12/2011Nombre dedroitsannulésau31/12/2011Nombred’actionsrestant àattribuerDate deOriginel’assembléegénéraleDate decessibilitésanofi-aventis 31/05/07 02/03/09 65 000 02/03/09 03/03/11 04/03/12 65 000 0 0sanofi-aventis 17/04/09 09/03/11 85 500 09/03/11 10/03/13 10/03/15 0 0 85 500(1) Sous réserve des conditions fixées.46 Document de référence 2011 Š Sanofi