rapport financier annuel - Paper Audit & Conseil

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES8Table de concordance du document de référence15 Rémunérations et avantages15.1 Montant de la rémunération versée et avantages en nature 66-71, 168-169, 19115.2Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions,de retraites ou d’autres avantages 147-14916 Fonctionnement des organes d’Administration et de Direction16.1 Date d’expiration des mandats actuels 43-50, 236, 238-239, 244-245, 25916.2 Contrats de service liant les membres des organes d’Administration 51-5516.3 Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations 55-56, 6216.4 Gouvernement d’entreprise 51-5617 Salariés17.1 Nombre de salariés 24-32, 11117.2 Participations et stock-options 68-71, 16617.3 Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur 2618 Principaux actionnaires18.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social et des droits de vote 7, 211-212, 228-22918.2 Existence de droits de vote différents NA18.3 Contrôle de l’émetteur 228-22918.4Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure,entraîner un changement de son contrôle 22719 Opérations avec des apparentés 10720Informations financières concernant le patrimoine, la situation financièreet les résultats de l’émetteur20.1 Informations financières historiques 16-18, 11120.2 Informations financières proforma 120, 25820.3 États financiers 113-19420.4 Vérification des informations historiques annuelles 197-20020.5 Date des dernières informations financières 26020.6 Informations financières intermédiaires et autres NA20.7 Politique de distribution des Dividendes 18, 107-108, 231, 236-237, 243-24420.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage 75-78, 147-14920.9 Changement significatif de la situation commerciale ou financière NA21 Informations complémentaires21.1 Capital social 107-108, 111, 221, 22621.2 Acte constitutif et statuts 210-21722 Contrats importants NA23 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts NA24 Documents accessibles au public 234-235, 26025 Informations sur les participations 109, 120, 133, 179, 192-193DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010 263