Manuel De Politiques Et Pratiques Recommandées

POLITIQUE DE L’ACI7.8.1 Les passagers et leurs bagages àmain doivent être inspectés avantd’embarquer à bord d’un aéronef quipart d’une zone de sûreté à accèsréglementé. Cela s’applique égalementaux passagers en correspondance, àmoins de mettre en place les autresmesures de rechange prévues par lanorme 4.4.2 de l’Annexe 17 de l’OACI.PRATIQUE RECOMMANDÉE PAR L’ACI / COMMENTAIRESLa norme 4.4.2 de l’Annexe 17 de l’OACI prévoit que les passagers encorrespondance et leurs bagages à main peuvent être dispensés d’inspection àl’aéroport de transit, s’il existe un processus de validation et que des procéduressont appliquées de façon continue, en collaboration avec l’autre État contractantle cas échéant, pour s’assurer que les passagers en question et leurs bagages àmain ont déjà été dûment inspectés au point d’origine du vol et qu’ils ont étéensuite protégés de toute intervention non autorisée depuis le point d’inspectionou de filtrage à l’aéroport de départ jusqu’à l’aéronef en partance à l’aéroport decorrespondance.7.8.1a L es passagers qui paraissent suspects après qu’on leur a demandé sileurs bagages contenaient des appareils électroniques ou à piles devraient, avecleurs bagages, faire l’objet d’une inspection plus poussée.ACI préconise une stratégie pour améliorer le processus d’inspection avant ledépart qui consiste à améliorer le processus en soi (en le rendant moinsprévisible et en recourant à l’établissement du profil des passagers ou à destechniques de sélection pour permettre de concentrer davantage les moyens surles passagers qui posent le plus de risques), à mettre en œuvre les meilleurespratiques de facteurs humains et en utilisant davantage le matériel de détectiond’explosifs dans le processus. Il est possible d’obtenir plus d’information auprèsd’ACI-Monde.7.8.2 Il faut mettre en place desmesures pour protéger les passagers etles bagages à main de ces derniers quiont été inspectés de toute interventionnon autorisée depuis le pointd’inspection jusqu’à l’embarquement àbord de leur aéronef. En cas demélange ou de contact, les passagersen cause et leurs bagages à maindoivent être de nouveau inspectésavant d’embarquer sur le vol.7.8.2a Da ns la mesure du possible, les passagers qui ont été inspectésdevraient être séparés des autres passagers au moyen de murs ou de barrières.7.8.2b Lorsque c’est impossible, il faudrait recourir à des contrôles manuels (enfaisant appel au personnel) pour atteindre cet objectif.7.8.2c Lorsque la c onception de l’aéroport ne permet pas de séparerphysiquement les passagers en partance de ceux qui arrivent, les aires où ilspeuvent s’asseoir situées dans les jetées des aérogares devraient être conçuesou agencées de manière à r éduire le r isque que des passagers qui arriventlaissent des objets à des passagers en parta nce. Toutefois, cela ne constituepas un problème, si les passagers en partance sont inspectés à la ported’embarquement.7.8.3 Lorsque des opérations d’escaleont lieu dans un aéroport, il faut établirdes mesures pour protéger les bagagesà main des passagers en transit contretoute intervention non autorisée etprotéger l’intégrité de la sûreté del’aéroport de transit.7.8.4 L’utilisation d’évaluations depassagers individuelles soigneusementdéfinie, fondée sur les normesreconnues internationalement (etintégrées à la législation nationale),comme élément d’analyse des risques,peut faciliter l’identification desindividus susceptibles de représenterune menace pour la sûreté et lasécurité de l’aviation civile.7.8.4a Il faudrait élaborer des processus pour faciliter la circulation despassagers qui, par le truchement d’une évaluation des risques appropriée, sontconsidérés comme ne faisant courir aucun risque à la sûreté et à l a sécurité del’aviation, et permettre ainsi une utilisation plus efficace des moyens etressources disponibles.Traditionnellement, les mesures de sûreté de l’aviation mises en place ont donnéla priorité à la détection d’armes plutôt qu’à l’identification des personnes auxdesseins malveillants. Étant donné que des Kamikazes se sont déjà attaqués àl’aviation civile et qu’il est possible de fabriquer des explosifs artisanaux à partird’articles ménagers d’usage courant, il est nécessaire de concentrer davantageles efforts sur la personne inspectée. On reconnaît donc de plus en plus qu’il estabsolument primordial que les agents de sûreté, les forces de l’ordre et lepersonnel aéroportuaire en général soient davantage sensibilisés aucomportement des personnes qui les entourent. Une personne qui s’apprête àcommettre un acte terroriste ou criminel a de fortes chances de manifester dessignes de nervosité (etc.) dans sa communication verbale et dans son langagecorporel. L’identification de ces signes peut contribuer à prévenir la commissiond’un tel acte ; elle peut également permettre aux agents de sûreté et aux forcesde l’ordre de concentrer davantage leur attention sur ces criminels en puissanceet d’y consacrer davantage de moyens.Manuel de Politiques et Pratiques recommandées de l’ACI | Septième édition | Novembre 2009 Section 7 | Page 10