Manuel De Politiques Et Pratiques Recommandées

Table des Matières1. Economie des Aéroports1.1 Situation économique générale des aéroports1.2 Propriété des aéroports1.3 Réseaux d’aéroports1.4 Sources d’investissements aéroportuaires1.5 Surveillance économique1.6 Assiette des redevances d'aéroports et méthodes de calcul de ces redevances1.7 Retour sur investissement1.8 Redevances minimales d'atterrissage sur les aéroports encombrés1.9 Redevances de services passagers1.10 Coûts liés à la sûreté de l'aviation1.11 Coûts liés au bruit des aéronefs1.12 Consultation avec les usagers au sujet des redevances et du développement aéroportuaire1.13 Recettes extra-aéronautiques et redevances aéroportuaires1.14 Considérations monétaires1.15 Méthodes comptables des aéroports1.16 Gestion de la performance1.17 Redevances gouvernementales sur le transport aérien1.18 Taxes sur l’aviation civile2. Réglementation du Transport Aérien2.1 Généralités2.2 Objectifs fondamentaux de la réglementation du transport aérien2.3Libéralisation des services aériens, accès des compagnies au marché, filets de sécurité et sauvegardes2.4 Libéralisation du transport aérien, propriété et contrôle nationaux des compagnies aériennes2.5 Les aéroports dans le contexte réglementaire général : législation en matière de concurrence2.6 Les systèmes de désignation des produits des compagnies aériennes et les voyageurs2.7 Les aéroports et les courants de trafic internationaux2.8 Dispositions sur les redevances d’aéroports dans les accords de services aériens (ASAs)3. Facilitation et Services Aéroportuaires3.1 Qualité de service3.2 Pointes de trafic et contraintes de capacité3.3 Partage des codes3.4 Simplification du voyage des passagers3.5 Coordination des horaires et attribution des créneaux3.6 Durée maximale des formalités de congé dans les aéroports internationaux3.7 Lutte contre la drogue3.8 Livraison des bagages3.9 Système du double circuit pour l'inspection des bagages à l'arrivée3.10 Simplification des formalités à l'arrivée pour les passagers des vols internationaux3.11 Suppression du contrôle des passeports et des contrôles douaniers au départ3.12 Redevances de services passagers3.13 Systèmes de signalisation dans les aéroports3.14 Placement de boutiques de détail3.15 Contrôle des acheteurs, des visiteurs et des personnes accompagnant ou accueillant des passagers3.16 Installations aéroportuaires destinées aux personnes handicapées ou ayant des besoins particuliers3.17 Installations aéroportuaires pour les voyagistes3.18 Passagers non admissibles3.19 Locaux et installations des services d'inspection gouvernementaux dans les aéroports3.20 Banques et bureaux de change dans les aéroports3.21 Stationnement des véhicules dans les aéroports3.22 Boutiques hors taxe à l’arrivée3.23 Livraison des achats hors taxe effectués en villeManuel de Politiques et Pratiques recommandées de l’ACI | Septième édition | Novembre 2009 Page 4