Manuel De Politiques Et Pratiques Recommandées

5.2Approche du niveau de sécurité cible pour la conceptionPour renforcer la sécurité des aéroports tout en assurant une utilisation optimale des ressources, les réglementations de conceptionaéroportuaire devraient être élaborées de manière à atteindre un niveau de sécurité cible communément accepté, comme cela est lecas depuis de nombreuses années en matière de certification des aéronefs. Toutefois, il est important de noter que le niveau desécurité cible des aéroports devrait s’attacher à empêcher les accidents, décès, blessures et dommages importants.POLITIQUE DE L’ACI5.2.1 Les normes de conceptiondevraient être fondées sur l’analyse desrisques, en tenant compte de laprobabilité et de la gravité de tous lesrisques prévisibles et connus.PRATIQUE RECOMMANDÉE PAR L’ACI / COMMENTAIRESLes normes et pratiques recommandées actuelles de l’OACI pour les aéroportsne sont généralement pas conçues pour refléter des niveaux de risquespécifiques. Leur justification du point de vue de la sécurité n’est apparemmentpas cohérente dans l’ensemble des installations et des systèmes aéroportuaires.Il n’existe pas de liens précis entre la conception des aéroports et l’exploitationdes aéronefs dans les réglementations actuelles permettant de répondre à lanécessité d’appliquer des mesures d’amélioration de la sécurité cohérentes etoptimisées.Les analyses récentes utilisent des critères tels que ceux des autoritésconjointes de l’aviation (JAA) ou de l’administration fédérale de l’aviation desÉtats-Unis (FAA) (par exemple, JAR/FAR-OPS) pour évaluer les risques. Si lapriorité reste d’éviter les accidents, décès, blessures et dommages importants,les niveaux de sécurité cibles de base devraient être aussi bas queraisonnablement possible. Les méthodes de calcul des risques devraient êtredavantage développées et référencées dans les réglementations. Ceci peut êtrefait en établissant des critères pour mener des études aéronautiques(risque = fréquence x gravité – voir le Manuel sur la sécurité côté piste d’ACI).5.2.2 L’Annexe 14 de l’OACI devraitrefléter l’approche du niveau desécurité cible pour la conception.5.2.2a Les systèmes de gestion de la sécurité et les "m eilleures pratiques" nedoivent pas être considérés comme des éléments complémentaires desréglementations, mais être intégrés dans des méthodes de calcul des risques.5.2.2b L’approche du niv eau de sécurité cible pour la c onception devrait serefléter dans les dispositions suivantes de l’Annexe 14 de l’OACI : le code deréférence, les bandes de piste, les critères de s éparation (RWY/TWY etTWY/TWY), les aires de sécurité d’extrémité de piste et les surfaces de limitationd’obstacles. Les révisions et les suppléments doivent également comprendre lesfuturs avions très gros porteurs. (Lettre de code de référence d’aérodrome F del’OACI).Le niveau de sécurité cible est le niveau de risque maximal considéré commeacceptable, dans le cadre d’une ou de plusieurs activités particulières, lorsqu’unincident donné ou un type d’incident se produit. La gravité d’un incident potentieldevrait être prise en compte dans la détermination du niveau de sécurité cible.Ce niveau peut être comparé au risque calculé anticipé d’occurrenced’événements ou de circonstances particuliers. Les réglementations de sécuritédevraient se fonder sur le risque calculé (anticipation systématique des risquesfuturs). Toutefois, il est impossible de garantir qu’un niveau de risque particulierne sera pas dépassé dans la pratique.Manuel de Politiques et Pratiques recommandées de l’ACI | Septième édition | Novembre 2009 Section 5 | Page 4