Manuel De Politiques Et Pratiques Recommandées

3.6Durée maximale des formalités de congé dans les aéroports internationauxPOLITIQUE DE L’ACI3.6.1 Les aéroports d’arrivée, en étroitecoopération avec les agencesgouvernementales et les compagniesaériennes, devraient tout faire pourlimiter la durée d’accomplissement desformalités des passagers “normaux”arrivant à 45 minutes.3.6.2 Les aéroports de départ, enétroite coopération avec les agencesgouvernementales et les compagniesaériennes, devraient tout faire pourlimiter la durée d’accomplissement desformalités des passagers normaux enpartance à 60 minutes.PRATIQUE RECOMMANDÉE PAR L’ACI / COMMENTAIRES3.6.1a ACI soutient la Pratique recommandée 3.39 de l’Annexe 9 de l’OACI, quivise à l imiter la durée des formalités à 45 minutes pour tous les passagersarrivant n’exigeant qu’une inspection normale, quelles que soient les dimensionsde l’aéronef et l’heure prévue de leur arrivée. Cet objectif s’avère si importantpour l’efficacité du transport aérien international que l’ACI continuera d’œuvrerpour que cette pratique recommandée soit élevée au rang de norme.3.6.1b Les passagers devraient être inf ormés des conditions d’admissionimposées par les services douaniers, d’immigration et autres afin d’éviter que lesformalités de congé ne prennent trop de temps. Les exploitants d’aéroports, lescompagnies aériennes et les services de c ontrôle devraient saisir toutes lesoccasions pour s ’assurer que ces informations sont aisément accessibles etportées à l’attention des passagers.3.6.2a ACI soutient la Pratique recommandée 3.36 de l’Annexe 9 de l’OACI, quivise à établir à 60 minutes la durée maximale d’accomplissement des formalitésde départ, enregistrement inclus, pour les passagers au départ de volsinternationaux. Cette durée totale devrait être calculée depuis le moment où lepassager se présente au premier point de traitement à l’aéroport (comptoird’enregistrement de la compagnie aérienne, point de contrôle de sûreté ou autrepoint de contrôle jusqu’à l’heure de départ prévue du vol.3.7Lutte contre la droguePOLITIQUE DE L’ACI3.7.1 Les aéroports doivent coopéreravec les administrations douanièrespour lutter contre le trafic illicite dedrogues et autres produits decontrebande.PRATIQUE RECOMMANDÉE PAR L’ACI / COMMENTAIRESLes administrations douanières ont un rôle vital à jouer dans le domaine de lalutte contre la drogue. Les exploitants d’aéroports peuvent les aider, à conditionque les douanes et la direction de l’aéroport entretiennent de bonnes relations.Les aéroports ont à faire face à de nombreuses obligations envers diversesautorités ; ces obligations peuvent parfois être contradictoires. Une bonnerelation, renforcée par un protocole d’accord, des lignes directrices ou tout autreinstrument convenu au niveau local, peut contribuer à résoudre les problèmeséventuels.ACI a signé un protocole d’accord avec l’Organisation mondiale des douanes etapprouvé le contenu des lignes directrices connexes. Ce protocole et ces lignesdirectrices peuvent servir de base à des protocoles d’accord et à desconventions locaux.Manuel de Politiques et Pratiques recommandées de l’ACI | Septième édition | Novembre 2009 Section 3 | Page 6