Manuel De Politiques Et Pratiques Recommandées

4.11Systèmes d’identification biométriquePOLITIQUE DE L’ACI4.11.1 ACI est favorable à ce que lesystème biométrique interopérablemondial et normalisé à l’échelleinternationale de l’OACI soit utilisédans le monde entier pour lesdocuments de voyage lisibles parmachine (DVLM) qui utilisent le visagecomme caractéristique biométriqued’interopérabilité mondiale pour laconfirmation de l’identité figurant sur leDVLM assistée par ordinateur.PRATIQUE RECOMMANDÉE PAR L’ACI / COMMENTAIRESACI reconnaît les avantages du recours à des moyens biométriques pourconfirmer l’identité des passagers aux fins du contrôle à la frontière, de lacirculation des passagers dans l’aéroport et du contrôle de l’accès à l’aéroportpour renforcer la sûreté et améliorer l’efficacité et la facilitation. L’identité peutêtre vérifiée en comparant une caractéristique biométrique de la personne à desdonnées de références codées enregistrées en lieu sûr sur un DVLM, une carteà puce ou dans une banque de données. Ces méthodes, combinées auxAPP/API, peuvent permettre de renforcer la sûreté, d’accélérer les formalités decongés, d’abréger la durée de l’attente aux postes de contrôle et d’atténuerl’encombrement dans les aéroports.Un autre élément caractéristique biométrique secondaire et optionnel – lesempreintes digitales ou l’iris – peut être rajouté sur les DVLM. Dans leDocument 9303 de l’OACI figurent les spécifications concernant le DVLMnormalisé de l’OACI et les caractéristiques biométriques.La boîte à outils de l’OACI contient des spécifications normalisées très élaboréessur les DVLM, notamment pour la vérification de l’identité, les formats des cartesde crédit, la biométrie et ses applications pour confirmer l’identité des personneset faciliter les inspections. Ces spécifications peuvent également être très utilesà d’autres fins comme le contrôle de l’accès à l’aéroport, l’utilisation de cartesd’identité pour le personnel de l’aéroport et les membres d’équipage, letraitement des passagers et les systèmes de vérification à partir des listes desurveillance. Les spécifications couvrent également les différents éléments desûreté, les formats de présentation et d’enregistrement des données etl’implantation normalisée de technologies de stockage des données sur desdocuments qui favorisent la normalisation et l’interopérabilité mondiale.4.11.1a ACI encourage l’OACI et les gouvernements à continuer de promouvoirl'utilisation du système biométrique interopérable au niveau mondial de l’OACIpour les DVLM et l’utilisation de formats de données d’interopérabilité mondialepour les trois caractéristiques biométriques spécifiées dans la norme de l’OACI(visage, empreintes digitales et iris). Il est également important de promouvoirl’installation de systèmes de contrôle des documents par lecture biométriqueconformes aux normes de l’OACI comme les systèmes d’authentification parlecture biométrique aux postes de contrôle douanier dans les aéroports pouraider à identifier les titulaires authentiques des DVLM. Il faudra tenir compte desquestions de confidentialité des données dans le cadre de la mise en oeuvre dessystèmes d’identification biométrique.4.12Automatisation de la manutention des bagagesManuel de Politiques et Pratiques recommandées de l’ACI | Septième édition | Novembre 2009 Section 4 | Page 11