Lignes directrices concernant l'analyse d'impact* - Paris21

Exemple : Apprécier les effets sur la santéLes retombées sur la santé forment souvent une part significative des avantages tirés d’uneamélioration de la qualité de l’environnement. À titre d’exemple, dans l’évaluation des gainsliés à la qualité de l’air, la réduction du risque de décès peut souvent représenter 80% de lavaleur totale des avantages observés. Il est rarement possible d’éliminer totalement unrisque sans avoir à supporter des coûts importants. Si nous ne trouvions pas le justeéquilibre, nous pourrions, pour diminuer la pollution atmosphérique, dépenser des sommesqui sauveraient plus de vies en étant affectées au financement des soins de santé.Q. Pourquoi rechercher la valeur monétaire d’un risque ?Puisque nous voulons équilibrer les coûts et les bénéfices d’une politique, il nous fautcomparer ces coûts et les avantages découlant d’une réduction du risque. Toute décisionprise dans un tel contexte implique une évaluation monétaire implicite des avantages pour lasanté. Cette évaluation rendra la prise de décision plus aisée et plus cohérente. C’est dansla valeur monétaire que réside la force des préférences de la société.Q. Peut-on apprécier le risque ?Nous ne pouvons donner une valeur monétaire à notre vie ou à celle des autres – et nousn’essayons d’ailleurs pas de le faire. Cependant, il en va autrement avec l’évolution durisque. Alors que personne n’échangerait sa vie pour une somme d’argent, la plupart d’entrenous serons prêts à choisir entre des équipements de sécurité proposés à des prixdifférents et offrant des niveaux de sécurité différents, ou entre diverses façons de traverserla rue et le gain de temps ainsi obtenu. Par conséquent, il est possible de déterminer lavaleur que chacun accorde à de petites modifications du risque.Q. Comment évaluer le coût de la santé en utilisant de faibles évolutions du risquerapportées à une population nombreuse?Supposons que la pollution atmosphérique entraîne un risque de décès prématuré de 1 pour1000. Supposons aussi une population à risque de 1000 personnes, chacune prête à payeren moyenne 1 500 euros pour éliminer totalement ce risque de décès prématuré. Le facteurde risque appliqué à ce groupe nous amenant à escompter un décès en moyenne (1 pour 1000 x 1 000) et le consentement global à payer pour éviter le risque étant de 1 500 euros x1 000, nous pouvons apprécier la prévention de ce décès statistique à une valeur de 1,5million d’euros.Q. Quelle valeur faut-il utiliser ?Nous vous recommandons de considérer le chiffre de 1 million d’euros comme la meilleureestimation possible. Compte tenu de la difficulté de l’analyse, les chiffres de 2,5 millions et0,65 million d’euros sont recommandés pour les limites supérieure et inférieure de l’analysede sensibilité. Ces estimations sont utilisées pour évaluer le coût de la prévention d’undécès lorsque de faibles modifications du risque concernent une population importante.Elles s’appliquent aux décès survenant dans une population en grande partie âgée où ladiminution de l’espérance de vie sera probablement brève – peut-être d’un an ou deux.Q. Comment présenter ces estimations ?Les estimations quantitative et monétaire doivent de toute façon être présentéesconjointement. Autrement dit, l’estimation du nombre de vies sauvées doit êtreaccompagnée de la valeur monétaire supposée du gain ainsi obtenu.11.2. L’évaluation du cycle de vieL’évaluation du cycle de vie (ECV) est une méthode communément utilisée dans l’évaluationdes effets sur l’environnement 95 . Il s’agit d’évaluer les effets d’un produit sur l’environnementpendant toute sa durée de vie. Cet outil peut servir à étudier les conséquences surl’environnement soit d’un produit, soit d’une fonctionnalité d’un produit. Communémentdésignée comme une analyse « du berceau au tombeau », l’ECV permet de garantir uneexploitation maximale des ressources et d’éviter que les problèmes d’environnement nesoient simplement déplacés d’une phase à l’autre du cycle de vie d’un produit 96 .95Le modèle « Force motrice-pression-état-impact-réponse » (DPSIR ou Driving Forces, Pressures, States, Impacts,Responses) est un autre outil utile pour déterminer et évaluer les incidences sur l’environnement (voir le site Web de l’AEE(http://www.eea.eu.int/main_html), brochure « How we reason » (consultée en ligne en février 2005)). Le modèle DPSIR,largement utilisé par l’Agence européenne de l’environnement, a été élaboré à partir du modèle Pression-état-réponse (PSR ouPressure-State-Response) développé par l’OCDE.96Pour de plus amples détails, consultez le site Web de l’AEE:http://glossary.eea.eu.int/EEAGlossary/L/life_cycle_assessment.Annexes des lignes directrices concernant l’analyse d’impact – Commission européenne 3