Lignes directrices concernant l'analyse d'impact* - Paris21

Tableau 1 : Pertinence des modèles en fonction de certains critèresCouverture de la mesureAnalyse d’un seul marché sans prise en comptedes incidences sur l’ensemble de l’économieAnalyse d’un seul marché avec prise en comptedes incidences sur l’ensemble de l’économieAnalyse multimarché avec prise en compte deseffets sur les marchés secondairesÉcosystèmeModèlesEGCXXModèlessectorielsXModèlesmacroéconomiquesXXModèlesd’étuded’impactXModèlesde microsimulationFinalité de l’analyse du modèleSimulation (long terme)Prévision (court/moyen terme)XXXXXEffets à analyserEffets économiques (dans un cadre type donné)Effets écologiques des activités économiquesEffets écologiquesEffets de distributionentre les paysentre les secteursentre les ménagesXXXXXXXXXXXXXXX(X)XNiveau de désagrégationEntre les secteurs ou ménagespotentiellement élevépotentiellement faibleAu sein d’un secteurpotentiellement élevépotentiellement faibleXXXXXXEffets sur:le PIBl’environnement (dommages)le chômagele budget de l’Étatle commerce internationalles émissionsl’immission/les dépôtsle revenu des ménagesXXXXXXLa plupart des outils quantitatifs pertinents et déjà bien élaborés qui conviennent àl’analyse d’impact sont des modèles relevant de l’une des catégories suivantes :XXXXXXXXXXX7.1. Modèles d’équilibre général calculable (EGC)Les modèles EGC calculent un vecteur de prix pour lequel tous les marchés de l’économieconcernée sont en équilibre, ce qui implique une allocation performante des ressources. Ilsse fondent sur la théorie économique et la cohérence théorique (à savoir les représentationswalrasiennes de l’économie). Par conséquent, les paramètres et coefficients sont calibrés àl’aide de méthodes mathématiques et non évalués comme dans la modélisationéconométrique. Ces modèles peuvent être statiques – et comparer la situation à une ouplusieurs dates – ou dynamiques, en montrant l’évolution d’une période à l’autre. Lesmodèles EGC requièrent l’élaboration d’une matrice de comptabilité sociale qui associe destableaux entrées-sorties (pour modéliser les interconnexions entre les secteurs deproduction) aux données de la comptabilité nationale.La force des modèles EGC réside dans leur cohérence interne ; autrement dit, ils permettentune analyse comparative cohérente de différents scénarios en garantissant dans chacun deceux-ci le maintien d'un équilibre général du système économique (cependant, desImpact Assessment Guidelines Annexes – European Commission 27