Quelles solutions pour la garde en médecine générale? - KCE

More documents

Recommendations

Info

134 Quatre de cess représentants, siègent avec vo oix consultative aau sein du CFCMG. zz o Avec l Ministr Les membres d donne un avis critères de leur 1°, 126 le Ministre qui a re qui a les Affaire du CFCMG sont d concernant les agrément ainsi q ) Cercle des méédecins généralis • Définition Les Cercles de médecins généra composées de tous les médecin qui exercent leur activité prof généralistes coorrespondant à un de plusieurs coommunes au sein pratique son acctivité. Chaque zone d seul Cercle agr Bruxelles-Capit française et l communes app Chaque Cercle exclusivement profession dans • Missions d Dans le cadre généralistes, le les soins de sa bbb la Santé publique es sociales dans s désignés par ces M missions des Ce ue les modalités stes/GPs Circles alistes sont des a ns généralistes qu fessionnelle dans ne aire géograph n de(s) la(es)quel de médecins génééralistes ne peut a réé de médecins généralistes, sau tale où il est poossible que deux ’autre de langue néerlandaise) partenant à une zoone. e est dirigé par de médecins s la zone de méde ans le cadre des de sa mission Cercle œuvre po anté de première ccc e dans ses attribu ses attributions : Ministres. un Conseil d’ad généralistes ag ecins généralistes gardes de médec de représentation our la politique de ligne et le travail aaa utions et le Le CFCMG leur ercles, les modallités et les de leur financemeent. (Art. 7, associations sans but lucratif ui y ont librementt adhéré et s une zone de médecins hique d’une partiee, d’une ou le(s) le Cercle dee médecins avoir sur son terriitoire qu’un uf pour la région bbilingue de x Cercles (l’un de langue couvrent le teerritoire de ministration étantt composé gréés qui pratiqquent leur s correspondante. . cins généralistes n de la zone de santé locale en p des médecins gé ddd médecins promouvant énéralistes, zz Art. 5, 126 aaa 1226 Art. 2-3, bbb Art. 1, 2° eet 4° et art. 4, §§ 1 e ccc 127 Art. 3, ddd Art. 4, § 4, 127 et 4, 127 ) Affter-Hours Primaary Care en optimalisant une collaboration mu soinns de première liggne, en concluan hôppitaux pour garanntir la continuité d meiilleure accessibilitté à la médecine zonne de médecins géénéralistes. En outre, le Cercle servvice de garde de • Relations entre médecins génér o Avec l’INAM Less Cercles de mé subbside de la part d peuut être octroyée lo pouur l’ensemble de moyyennant le respec o Avec les se le CCercle organise, gardde de médecine g o Avec les hô Danns le cadre de s génnéralistes, le Cerc eee organise, pour médecine généra les acteurs dan alistes MI : decins généralist de l’INAMI. Une orsque les Cercle la population d ct de certaines con rvices de garde d pour la zone de générale. hhh ultidisciplinaire en nt des accords de des soins au pat e générale pour t la zone de méd ale. pitaux : sa mission de re cle œuvre pour la fff s le cadre spéc tes agréés reçoiv contribution fina es organisent un s d’une zone de m nditions. ggg tre les prestatairees de e coopération aveec les tient et en assuraant la tous les patients de la decins généralistees, le ifique de la gardde de vent annuellement un ncière supplémentaire système d’appel unifié médecins généraalistes e médecins génééralistes : e médecins généralistes, le servicce de eprésentation de la zone de méddecins a politique de sannté locale en conccluant eee fff ggg hhh KCE Reportss 171 Art. 3, A. R. du 8 juillet 2002 fix médecins générralistes Art. 4, A. R. d médecins génér Art. 3 et 4, Arrê l'assurance obli financière dans agréés conform royal n° 78 relat Art. 4, A. R. d médecins génér 18 u 8 juillet 2002 fix ralistes 18 êté royal du 4 juin gatoire soins de sa s le fonctionnemen mément aux normes tif à l'exercice des p u 8 juillet 2002 fix ralistes 18 xant les missions cconfiées aux cercl xant les missions cconfiées aux cercl 2003 fixant les coonditions dans lesq anté et indemnités accorde une interv nt des cercles dee médecins généra s fixées sur la basee de l'article 9 de l' professions des soinns de santé xant les missions c 128 es de es de quelles ention alistes 'arrêté confiées aux cercles de
KCE Reports 1771 des accords de soins au patien o Avec l Dans le cadre généralistes, le les soins de san o Relatio Dans le cadre généralistes, l optimalisant un soins de premiè Service public alimentaire et Chain Safety a • Définition Le SPF Santé constitue l’un d de la DG Organ primaires et Ge et de la DG d’expertises. lll e coopération ave t. • Missions d Dans le cadre Sécurité de la Affaires sociale iii es médecins géné de sa mission Cercle œuvre po nté de première li ons en général : de sa mission e Cercle œuvre ne collaboration ère ligne. kkk ec les hôpitaux po our garantir la conntinuité des éralistes : de représentation n de la zone de médecins our la politique de santé locale en ppromouvant gne et le travail des médecins généralistes. de représentation n de la zone de e pour la politique de santé multidisciplinaire entre les prest c fédéral (SPF) Santé publique e, Sécurité de t Environnemennt/Federal public service, Hea and Environmentt publique, Sécuritéé de la Chaîne al limentaire et Envi des quatorze servvices publics fédéraux belges. Il es nisation des établissements de soin ns, de la DG Soin estion de Crise, dde la DG Animaux x, Végétaux et A Environnement, ainsi que de services s de rech ans le cadre des gardes de médec cins généralistes des gardes de médicine générale, le SPF Santé Chaîne alimentaire et Environnem ment soutient la M es et de la Santé ppublique. jjj médecins locale, en tataires de la Chaîne alth, Food ronnement st composé s de Santé limentation herches et é publique, Ministre des iii Art. 3, A. R. du 8 juillet 20 médecins généralistes. jjj Art. 3, A. médecins kkk Art. 3, A. médecins lll Site du Po du SPF S https://por 18 R. du 8 juillet 20 généralistes 18 R. du 8 juillet 20 généralistes 18 002 fixant les miss sions confiées auxx cercles de 002 fixant les miss sions confiées auxx cercles de 002 fixant les miss sions confiées auxx cercles de ortail Belgium, http: //www.belgium.be, consulté le 20 mars 2011, Site Santé publique, Séccurité de la Chaîne alimentaire et Envvironnement, rtal.health.fgov.be, cconsulté le 20 mars s 2011. Affter-Hours Primaary Care Le SSPF Santé publiq travvaille actuellemen diveers problèmes q génnéralistes. • Le S est gén Le C alim Les gard l’INA Env et E obli méd con com con mmm Relations entre médecins génér SPF Santé publiq en étroite collab néralistes, comme o Avec le Con CFCMG est institu mentaire et Enviro o Avec les m l’INAMI : s données relativ des et les dates a AMI au SPF sa vironnement. ppp que, Sécurité de l nt sur le projet 17 que posent act les acteurs dan alistes que, Sécurité de l boration avec div e les cercles de m nseil Fédéral des ué auprès du SPF nnement. Le Environnement inf gation d’effectuer decin ne particip nsécutives, il dev mmission d’agrém nformer, endéans ooo a Chaîne alimenttaire et Environneement 733 qui a commee objectif de résooudre tuellement les ggardes de méddecins s le cadre spécifique de la gardde de a Chaîne alimenttaire et Environneement vers acteurs des gardes de méddecins édecins, l’Ordre ddes médecins, etcc. Cercles de médeccins généralistes F Santé publique, , Sécurité de la C édecins généralisstes qui participent aux gardes et ves à l’identification des médecins ayant pris par auxquelles ils y onnt participé peuveent être transmise anté publique, SSécurité de la CChaîne alimentai e SPF santé publlique, Sécurité dee la Chaîne alimen forme le médecinn généraliste qui nn’aurait pas remp r des gardes de mmédicine généralee pendant un an. pe pas aux gardes pendant une période cinq an vra se justifier ddevant la chambbre compétente d ment. Si ses argumments ne convainnquent pas, il dev s une période de deux ans, à son obligatio nnn : haîne avec rt aux es par re et ntaire li son Si le nnées de la vra se n de mmm nnn ooo ppp Site du SPF Santé publique, Environnement, https://portal.health Site du SPF Santé publique, Environnement, https://portal.health Art. 1, 2 et 3, A. R. du 16 février 20 de médecins géénéralistes Art. 4 et 7, A.R selon lesquelles honoraires de d garde organisés 120 Sécurité de la Chaîne alimentaire et h.fgov.be, consulté le 20 mars 2011 Sécurité de la Chaîne alimentaire et h.fgov.be, consulté le 20 mars 2011. 006 instituant un Coonseil fédéral des CCercles R. du 25 novembre 2002 fixant les coonditions et les moddalités s l'assurance obligaatoire soins de santté et indemnités paie des disponibilité aux mmédecins qui participent à des servicces de s. Pour les conditionns, voir art. 7bis de l’arrêté susmention 135 né 2
Page 1 and 2:
KCE REPORTS 2011 171B QUELLLES SOOL
Page 3:
Contrôle Direction Contact Comm mi
Page 6 and 7:
COLOPHOON Titre : Auteurs : Experts
Page 9 and 10:
KCE Reports 1771B PRÉFFACE Il y a
Page 11 and 12:
KCE Reports 1771B Obstacles liéés
Page 13 and 14:
KCE Reports 1771B Autres alternnati
Page 15 and 16:
KCE Reports 1771B Garddes en médec
Page 17 and 18:
KCE Reports 1771B SYNTTHÈSE Garde
Page 19 and 20:
KCE Reports 1771B 1.3.2. Chargees d
Page 21 and 22:
KCE Reports 1771B La plupart des é
Page 23 and 24:
KCE Reports 1771B n'est pas le cass
Page 25 and 26:
KCE Reports 1771B PROCESSUS PROCÉD
Page 27 and 28:
KCE Reports 1771 SCIENTIFIC RREPOR
Page 29 and 30:
KCE Reports 171 Affter-Hours Primaa
Page 31 and 32:
KCE Reports 171 Affter-Hours Primaa
Page 33 and 34:
KCE Reports 1771 LIST OF FFIGURES L
Page 35 and 36:
KCE Reports 1771 LIST OF AABBREVIAT
Page 37 and 38:
KCE Reports 1771 Affter-Hours Prima
Page 39 and 40:
KCE Reports 1771 1.1.3. Initial The
Page 41 and 42:
KCE Reports 1771 below. 15 The eeva
Page 43 and 44:
KCE Reports 1771 2.6. Uniquee call
Page 45 and 46:
KCE Reports 1771 • Advising thhe
Page 47 and 48:
KCE Reports 1771 regarding tthe org
Page 49 and 50:
KCE Reports 1771 • The GP By join
Page 51 and 52:
KCE Reports 1771 sanctioning coompe
Page 53 and 54:
KCE Reports 1771 contacts and too s
Page 55 and 56:
KCE Reports 1771 Table 3: Numbber o
Page 57 and 58:
KCE Reports 1771 4.2.2.3. Limmitati
Page 59 and 60:
KCE Reports 1771 When looking at ag
Page 61 and 62:
KCE Reports 1771 4.3.2. Type of are
Page 63 and 64:
KCE Reports 1771 1.a.Use oof search
Page 65 and 66:
KCE Reports 1771 • perceived work
Page 67 and 68:
KCE Reports 1771 Continuity of c as
Page 69 and 70:
KCE Reports 1771 • The safetyy of
Page 71 and 72:
KCE Reports 1771 5.4.4. Financial i
Page 73 and 74:
KCE Reports 1771 the ambulance serv
Page 75 and 76:
KCE Reports 1771 5.4.9.1. Thee Neth
Page 77 and 78:
KCE Reports 1771 the patient’s ne
Page 79 and 80:
KCE Reports 1771 • To assesss the
Page 81 and 82:
KCE Reports 1771 6.1.1.1. Thee Neth
Page 83 and 84:
KCE Reports 1771 between € 14 inn
Page 85 and 86:
KCE Reports 1771 Table 16 : Disstri
Page 87 and 88:
KCE Reports 1771 The NIHDI tablees
Page 89 and 90:
KCE Reports 1771 Some demograaphic
Page 91 and 92:
KCE Reports 1771 In the same wway,
Page 93 and 94:
KCE Reports 1771 8. APPEENDICES 8.1
Page 95 and 96:
KCE Reports 1771 • A logistic o c
Page 97 and 98:
KCE Reports 1771 • The after-hhou
Page 99 and 100:
KCE Reports 1771 o Decreaase of GP
Page 101 and 102:
KCE Reports 1771 o en terrme de san
Page 103 and 104:
KCE Reports 1771 Place, Populattion
Page 105 and 106:
KCE Reports 1771 • Eviter les pat
Page 107 and 108:
KCE Reports 1771 Nombre de vissites
Page 109 and 110: KCE Reports 1771 • Prévoir dees
Page 111 and 112: KCE Reports 1771 appelss, délais e
Page 113 and 114: KCE Reports 1771 8.3.4.4. Othhers T
Page 115 and 116: KCE Reports 1771 • One difficuult
Page 117 and 118: KCE Reports 1771 personnes (réggio
Page 119 and 120: KCE Reports 1771 • Réponse à un
Page 121 and 122: KCE Reports 1771 overchargee of som
Page 123 and 124: KCE Reports 1771 Items System refor
Page 125 and 126: KCE Reports 1771 Items Who does the
Page 127 and 128: KCE Reports 1771 8.4.1.1. Weebsites
Page 129 and 130: KCE Reports 1771 study of twwo inte
Page 131 and 132: KCE Reports 1771 Items Main drivers
Page 133 and 134: KCE Reports 1771 Items Affter-Hours
Page 135 and 136: KCE Reports 1771 Items Critical suc
Page 137 and 138: KCE Reports 1771 Items Suggestions
Page 139 and 140: KCE Reports 1771 10. Dale J, Croouc
Page 141 and 142: KCE Reports 1771 8.4.3. After-hhour
Page 147 and 148: KCE Reports 1771 Items Number of ac
Page 151 and 152: KCE Reports 1771 8.4.5. After-hhour
Page 155 and 156: KCE Reports 1771 INAMI/RIZIV/NIHDI
Page 157 and 158: KCE Reports 1771 o Avec l Il y a de
Page 159: KCE Reports 1771 compléter les sse
Page 163 and 164: KCE Reports 1771 qui seerait de gar
Page 165 and 166: KCE Reports 1771 8.5.2.2. Norrmes e
Page 167 and 168: KCE Reports 1771 • Les norme Deux
Page 169 and 170: KCE Reports 1771 S’il ne particip
Page 171 and 172: KCE Reports 1771 Des deux dispoosit
Page 173 and 174: KCE Reports 1771 L’article 9, §
Page 175 and 176: KCE Reports 1771 o En ou grave. A c
Page 177 and 178: KCE Reports 1771 L’on envisage s
Page 179 and 180: KCE Reports 1771 Si le conseil nnat
Page 181 and 182: KCE Reports 1771 Affter-Hours Prima
Page 183 and 184: KCE Reports 1771 patiënten. Zoa hi
Page 185 and 186: KCE Reports 1771 o De aaangestelde
Page 187 and 188: KCE Reports 1771 De standaardlijs b
Page 189 and 190: KCE Reports 1771 de 1733-centrrales
Page 191 and 192: KCE Reports 1771 worden in een ziek
Page 193 and 194: KCE Reports 1771 waarvan de veerant
Page 195 and 196: KCE Reports 1771 Affter-Hours Prima
Page 197 and 198: KCE Reports 1771 De arts die dooor
Page 199 and 200: KCE Reports 1771 rétablissemment d
Page 201 and 202: KCE Reports 1771 peuplée et une zo
Page 203 and 204: KCE Reports 1771 Code de nomenclatu
Page 205 and 206: KCE Reports 1771 8.6.3.2. Nummber o
Page 207 and 208: KCE Reports 1771 Number of outt-of-
Page 209 and 210: KCE Reports 1771 8.7. Appenddices:
Page 211 and 212:
KCE Reports 1771 8.7.2.2. Thirrd ye
Page 213 and 214:
KCE Reports 1771 9. REFEERENCES 1.
Page 215 and 216:
KCE Reports 1771 38. Pickin DMM, O'
Page 217 and 218:
KCE Reports 1771 79. Thompsoon F, G
Page 219 and 220:
KCE Reports 1771 121. Arrêté roya
Page 221:
KCE Reports 1771 Tijdschrifft van d
show all

Quelles solutions pour la garde en médecine générale? - KCE

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?