Quelles solutions pour la garde en médecine générale? - KCE

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136 participation auux gardes de mmédecine générale, afin de consserver son agrément. qqq Médecins génnéralistes qui efffectuent des ga perform the affterhours • Définition Le médecin géénéraliste est tituulaire d’une part médecine et d’autre part d’uun document sa spécifique en médecine générrale suivie et va diplôme de doocteur en médeccine. médecins génééralistes doivent p organisées par les Cercles de m • Missions dans le cadre des Dans le cadre des stages que l l’obligation de participer à la d service de garde local, sous la toutefois être dérogé à cette particulières ouu pour des que rrr ardes/Individual du diplôme de d anctionnant une alidée après l'ob Afin de maintenir leur agré participer aux gar rdes de médecin édecins généralis stes. gardes de médec e candidat-médec dispense des so a supervision d’un e obligation dan estions de dispos sss GPs that docteur en formation btention du ément, les e générale cins généralistes cin généraliste efffectue, il a ins de santé au sein d'un n maître de stagge. ns le cadre de sitions transitoire ttt Il peut situations es. uuu Pour qqq Art. 25biss, §§ 2-4, Arrêté l’agrémennt des médecins spé rrr Art. 1 AA.M. du 1 mars 20 généralisttes. généralist médecins fixant les généralist sss Art. 10, 4 médecins ttt Art. 7 et 8 généralist uuu Voy. À ce des méde 130 Pour les mod tes, voy. A.M. du généralistes, M.B., modalités de l’agré tes. 129 4° et 5°, A.M. du 1 généralistes, 130 8, A.M. du 1 mars 2 tes 130 t effet, Art. 11-16, A ecins généralistes 130 royal du 21 avril 1983 fixant les m écialistes et des médecins généralistes 010 fixant les critères d’agrément de dalités et les critère es de l’agrément de 1 mars 2010 fixan nt les critères d’ag , 4 mars 2010, p. 13 3767 ément des médecin er mars 2010 fixa 2010 fixant les critè A.M. du 1 mars 201 0 130 modalités de s et A.R. du 2 s spécialistes et de nt les critères d’ag ères d’agrément de 0 fixant les critères 129 es médecins es médecins grément des 21 avril 1983 es médecins grément des es médecins s d’agrément Affter-Hours Primaary Care davvantage de précisions concernannt l’obligation du partticiper aux gardess de médecines géénérales. Afinn de conserver sson agrément, le satisfaire à certains ccritères, dont: o La participaation au service d de médecins généralistes, da vvv candidat-médeciin de médecin généraaliste a l’obligatioon de de garde organiséé par un Cercle aagréé ans le contexte dee l’article 9 de l’A. .R. n° vvv wwww Art. 10, 4°, A.MM. du 1 mars 2010 ffixant les critères dd’agrément des méddecins xxx 78. www o La continuitté des soins aux leur prise en charge soit pou à l’article 88, § 1 d’indisponib prendre les soins à sa p o La formulat individuelle que cette c mêmes qua les mêmes médecin et réfère à un interprétatio consultation médecin. S pratique es choisissent pour des p fréquemmen que de con er A.R. n°78 bilité d’un service s mesures néces patientèle. xxx x patients qu’il traaite en s’assurant que ursuivie sans interrruption conforméément 8. Cette obligatioon implique qu’enn cas de garde, le méédecin généralistee doit ssaires pour assuurer la continuitéé des ion de l’article 8 suggère que pouur assurer la conttinuité des soins, un méédecin doit prenddre des mesures telles continuité soit asssurée par un prraticien possédannt les alifications légaless. Le concept de « ‘practicien posséédant qualifications » n’est pas clair. Est-ce qu’on visse un donc pas un denttiste, une infirmièrre, etc. ou est-ce qu’on n médecin avec la même spéciaalisation? La première on serait en faiit une confirmattion du fait quee les ns médicales nee peutvent qu’êtrre effectuées paar un Si on vise la deeuxième interpréttation, l’applicatioon en st nettement diffférente. En efffet, des patientss qui de consulter excclusivement un sspécialiste en semmaine problèmes spéciffiques (gynécoloogie, pédiatrie) ooptent nt pour l’appel du médecin générraliste de garde plutôt sulter un autre spécialiste de mêmme qualification légale Circulaire du 25 novembre 2004 concernant la participation obligatoi service de gardee des médecins génnéralistes en formaation professionnelle le cabinet d’un mmaître de stage agréée en médecine générale. 131 ire au e dans généralistes 132 Art. 10, 5°, A.MM. du 1 mars 2010 ffixant les critères dd’agrément des méddecins généralistes. 132 KCE Reportss 171
KCE Reports 1771 qui seerait de garde au généraaliste de garde as de la patientèle de m fraction de la patientèle o La peermanence des o médeccine générale p correspondant aux heu paiement des honora particippent à des service La réaalisation, au minim d’au mmoins 500 contac consulltations dans le ca En cas de non-respect de la pa d’effectuer dess gardes de méd informé par le Service public fé alimentaire et EEnvironnement. S période cinq années consécutiv compétente dde la commissi convainquent ppas, il devra se co à son obligation de participation conserver son aagrément. • Relations médecins g o Avec l Les médecins a été communiqu honoraires par conseil d’admin aaaa ux urgences. En conséquence, le ssure non seulem ment la continuité médecine généra ale mais égalem de certaines spécialités. soins, c’est-à-dire l'accès aux endant les heures normales d ures n’étant pas prises en comp aires de dispon nibilité aux méd es de garde organ nisés. mum une fois su cts-patients par a adre de la pratique art du médecin gé dicine générale p déral Santé publi S’il ne participe pa ves, il devra se ion d’agrément. onformer, endéan n aux gardes de entre les acteurss dans le cadre généralistes ’INAMI : agréés qui particippent aux services ués à la Commisssion médicale c rticuliers que l’INAAMI leur verse s nistration du Cerrcle de médecins yyy e médecin é des soins ment d’une soins de e service, te dans le decins qui r une période dee cinq ans, an, étant visites à domicile, e ou avis médicauux. énéraliste de son pendant un an, ique, Sécurité de as aux gardes pe justifier devant la Si ses argu s une période de médecine généra spécifique de la s de garde organis compétente, perç soit directement s généralistes do zzz n obligation il en sera e la Chaîne endant une a chambre ments ne e deux ans, ale, afin de a garde de sés qui ont çoivent des soit via le ont ils font yyy Art. 10, 6° °, A.M. du 1 mars généralisttes zzz Art. 10, 7° généralist aaaa Art. 25bis médecins 130 °, A.M. du 1 mars tes 130 2010 fixant les critè ères d’agrément de 2010 fixant les critè ères d’agrément de , §§ 2-4, A.R. du 211 avril 1983 fixant le es modalités de l’ag spécialistes et des médecins généralis stes 129 es médecins es médecins grément des Affter-Hours Primaary Care parttie. l’A.R Les gard l’INA les et le à ce Pos • Les orga ou p Il p com hab bbbb Pour les c R. susmentionné. o Avec les Co s données relativ de et les dates a AMI aux Commiss o Avec le SP Environnem données relatives es dates auxquell et SPF. dddd stes de garde (PG Définition s PG sont des ce anisés par les ce plusieurs hôpitaux eut être créé des mmunes de la R bitants. ffff conditions d’octro ) ommissions médic ves à l’identificatio uxquelles ils y on sions médicales. c PF santé publique ment : s à l’identification les ils y ont partic G)/Organized du entres de consult ercles de médecin x. eeee i de ces honorairres, voy. art. 7 bbis de cales : on des médecinss ayant pris partt à la nt participé peuveent être transmisees par cccc e, Sécurité de la Chaîne alimentaaire et des médecins ayyant pris part à la ggarde cipé peuvent être ttransmises par l’INAMI ty centres (ODC) tation d’urgence een médecine génnérale ne générale, les aautorités locales et un s PG dans la Réégion de Bruxellees-capitale et danns les Région flamandee et wallonne dde plus de 150 000 bbbb cccc dddd eeee Art. 1, art. 3 § 1, art.5 et art. 7bis conditions et lees modalités selon santé et indemnités paie des hon participent à dess services de garde Art. 4 et 7, A. RR. du 25 novembre selon lesquelless l'assurance obliga honoraires de ddisponibilité aux m garde organiséss Art. 4 et 7, A. R selon lesquelles honoraires de d garde organisés Art. 56, § 4, L. c soins de santé e 2 R. du 25 novembre s l'assurance obliga disponibilité aux m s 2 coordonnée du 14 j et indemnités 118 s de l’A.R. du 25 n lesquelles l'assura noraires de dispon e organisés. 2 novembre 2002 fixaant les ance obligatoire soiins de nibilité aux médecinns qui e 2002 fixant les coonditions et les moddalités atoire soins de santté et indemnités paie des médecins qui participent à des servicces de e 2002 fixant les coonditions et les moddalités atoire soins de santté et indemnités paie des médecins qui participent à des servicces de juillet 1994 relative à l'assurance obliggatoire 137
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