HistoriquePolitiqueMedicament

www.irdes.fr Juin 2013
La politique du médicament en France
Médicament : franchise par boîte.
NOUVELLES PHARMACEUTIQUES (LES) : BULLETIN DE L'ORDRE DES PHARMACIENS
2008/06
N° : 399 Pages : 166
Cote Irdes : P28/1
Cet analyse les dispositions de la loi de financement Sécurité sociale 2008 relatives à la
franchise médicale instaurée par boîte de médicament. Cette mesure cherche à réduire les
dépenses pharmaceutiques en responsabilisant le patient. .
Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens. (C.N.O.P.). Paris. FRA
Financement de la Sécurité sociale 2008 : dispositions relatives à l'officine.
NOUVELLES PHARMACEUTIQUES (LES) : BULLETIN DE L'ORDRE DES PHARMACIENS
2008/06
N° : 399
Cote Irdes : P28/1
Cet analyse les dispositions de la loi de financement Sécurité sociale 2008 relatives à la
pharmacie d'officine, au dossier médical personnel et au dossier pharmaceutique, aux
professions de santé et aux établissements de santé.
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction
de l'Offre de Soins. (D.O.S.). Direction Déléguée à la Gestion et à l'Organisation des Soins.
(D.D.G.O.D.). Département des Produits de Santé. (D.P.S.). Paris. FRA
Références juridiques - Produits de santé.
Paris : CNAMTS
2007/10
Pages : 324p.
Cote Irdes : C, B6473
Le guide des " Références juridiques - Produits de santé " rassemble et explicite les textes
législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse
nationale, qui constituent le fondement juridique de la vie des produits de santé
(médicaments et produits et prestations inscrits sur la L.P.P.) : de leur mise sur le marché à
leur dispensation en passant par leur admission au remboursement, leur prescription et leurs
modalités de prise en charge par l'Assurance Maladie. Sa présentation se veut toujours
aussi didactique et pratique identifiant clairement les références textuelles en marge à
gauche du texte, proposant un glossaire et un index facilitant la recherche par le biais de
mots clefs. Les références tiennent compte des textes parus jusqu'au 30 septembre 2007.
Leur actualisation intervient de façon annuelle.
http://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/documents/Guide_References_juridiques_-
_Produits_de_sante.pdf
BOURDILLON (F.), BRUCKER (G.), TABUTEAU (D.)
Traité de santé publique.
Paris : Médecine Sciences Flammarion
2008
Pages : 745p., tabl., index
Cote Irdes : B6466
Cet réalisé par des spécialistes du domaine synthétise toutes les informations disponibles et
actualisées sur la santé publique en France. Les thèmes abordés sont regroupés selon les
problématiques suivantes : les grands enjeux de santé publique (droits des personnes,
qualité des soins, sécurité sanitaire …) ; état de santé et principales pathologies ; questions
de société (accidents, addictions, violence …) avec une approche par groupes de population
: organisation de la santé publique. Cet comprend aussi une définition et un historique de la
santé publique en France.
Conseil National de l'Ordre des Pharmaciens. (C.N.O.P.). Paris. FRA
Pôle documentation de l’Irdes – Safon M.-O., Suhard V. avec la collaboration de Pichetti S.
http://www.irdes.fr/EspaceDoc/index.htm 136/147
http://www.irdes.fr/EspaceDoc/DossiersBiblios/HistoriquePolitiqueMedicament.pdf