HistoriquePolitiqueMedicament

www.irdes.fr Juin 2013
La politique du médicament en France
Pages : 21-25
Cote Irdes : P100
La fabrication et la commercialisation des médicaments sont, en France, strictement
réglementées et contrôlées. Plusieurs étapes sont nécessaires avant la mise sur le marché
du médicament. Quelles sont-elles ? Quelles ont été les réformes de l'administration
sanitaire suite aux diverses situations de crise ? Comment s'articulent la réglementation
française et la réglementation de l'Union européenne en la matière ? Cet fait le point sur
l'ensemble de ces questions.
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Echelon
National du Service Médical. (E.N.S.M.). Paris. FRA
Enquête nationale sur la pharmacie : mai 1993.
1996/01
Pages : 122p., tabl.
Cote Irdes : S39
Le service national du contrôle médical avec la participation des caisses primaires
d'assurance maladie a réalisé une enquête nationale pour connaître, d'une part la répartition
des médicaments prescrits, présentés au remboursement selon leur nature et leur montant
remboursé, d'autre part, la conformité de la rédaction des ordonnances et de leur délivrance
aux dispositions réglementaires du Code de la Santé Publique. Cette enquête a porté sur
127 958 ordonnances reçues entre 10 et 15 mai 1993 inclus. Trois classes thérapeutiques
sont à l'honneur : celle du système nerveux central, celle de l'appareil cardio-vasculaire et
celle de l'appareil digestif du métabolisme.
Syndicat National de l'Industrie Pharmaceutique. (S.N.I.P.). Paris. FRA
Le prix des spécialités remboursables : textes & pratique.
Les cahiers techniques du SNIP.
Paris : SNIP
1994/06
Pages : 162p., tabl.
Cote Irdes : B2203
Ce rassemble la réglementation économique relative aux médicaments remboursables en
France pratique des demandes d'inscription, de reinscription et de radiation sur la liste des
médicaments remboursables, ainsi que des demandes de hausse de prix. Il fait aussi un
descriptif de la prise en charge des médicaments remboursables par les organismes de
Sécurité sociale et donne enfin une structure du prix publique.
TABOULET (F.)
Trente ans dans la vie du médicament.
CAHIERS DE SOCIOLOGIE ET DE DEMOGRAPHIE MEDICALES
1994/10-12
Vol : 34 N° : 4
Pages : 325-352
Cote Irdes : c, P14
GUICHARD (C.)
CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES. FRANCE, PARIS
Les médicaments : pour qui ? pour quoi ?. comment ?
ACTION SYNDICALE DES FAMILLES
1992/10-12
N° : 109 Pages : 45 p.
Cote Irdes : c, B1811
Ce dossier a pour objet, sans être exhaustif, de donner une information aussi complète que
possible sur les nombreuses questions que posent aux organisations d'usagers, la
consommation et la production des médicaments.
Pôle documentation de l’Irdes – Safon M.-O., Suhard V. avec la collaboration de Pichetti S.
http://www.irdes.fr/EspaceDoc/index.htm 146/147
http://www.irdes.fr/EspaceDoc/DossiersBiblios/HistoriquePolitiqueMedicament.pdf