HistoriquePolitiqueMedicament

www.irdes.fr Juin 2013
La politique du médicament en France
l'industrie du médicament, sur l'efficacité des autorités sanitaires et sur la place de la France
dans les sciences du vivant (4ème de couv.)
Cote Irdes : A4415
Imbaud D., Morin A., Picard S., Toujas F. (2012). Évaluation de la politique française des
médicaments génériques. Rapport IGAS ; 2012 115. Paris : IGAS
Abstract: [BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qIopR0xp. Diffusion soumise à
autorisation]. La politique en faveur du développement des médicaments génériques, lancée
en France au milieu des années 90, a connu un succès très important dans l'ensemble des
pays occidentaux. Elle s'inscrit dans le cadre plus global de la maîtrise de la croissance des
dépenses de médicaments au sein des dépenses de santé. Si l'utilisation des médicaments
génériques a régulièrement augmenté depuis, elle connaît un ralentissement depuis 2008,
en raison notamment de prises de position contradictoires concernant leur qualité. C'est
dans ce contexte que l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a évalué cette
politique
Cote Irdes : C, B7136
(2011). Outils de sécurisation et d'autoévaluation de l'administration des médicaments.
Guides méthodologiques.
Abstract: [BDSP. Notice produite par HAS 88R0xoAr. Diffusion soumise à autorisation]. La
saisine de la DGOS de juin 2009 demande l'adaptation au contexte français des outils
d'autoévaluation et d'amélioration de la sécurité d'administration des médicaments sur la
base des travaux internationaux (Canada, USA, Australie,), notamment pour les
médicaments de niveau d'alerte élevé sur la base du bilan des déclarations des erreurs
médicamenteuses (EM) du guichet des EM de l'AFSSAPS et des déclarations de
pharmacovigilance. Elle rencontre les préoccupations identifiées au sein de la HAS visant à
apporter une aide aux établissements de santé dans la mise en place de leurs démarches de
gestion des risques liés aux soins au moyen d'outils adaptés. Les résultats de la procédure
de certification des établissements montrent d'ailleurs que les phases de dispensation,
d'administration et de prescription du médicament sont parmi les 10 critères faisant l'objet du
plus grand nombre de décisions
Cote Irdes : C, En ligne
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1170134/securisation-et-autoevaluation-de-ladministration-des-medicaments
Menkes C.J. (2012). Place des génériques dans la prescription : Paris : Académie nationale
de médecine.
Abstract: Ce rapport sur la place des génériques dans la prescription analyse dans un
premier temps les freins à la substitution, en baisse de 3% l'an dernier: médecins et patients
s'interrogent ainsi sur la réelle équivalence entre princeps et génériques, sur leur efficacité,
leur sécurité, leur origine et leur évaluation, les risques causés par les excipients,
l'observance et le fait qu'ils puissent être une entrave à la recherche pharmaceutique.
L'Académie émet ensuite cinq recommandations- : prescrire en DCI; appliquer les
dispositions réglementaires de contrôle de qualité; soumettre les génériques et les princeps
aux mêmes règles de pharmacovigilance et de pharmaco-épidémiologie; présenter les deux
types de médicament de façon similaire, ou encore lister les principes actifs indispensables à
avoir à disposition et les produire en France pour éviter les ruptures d'approvisionnement
Cote Irdes : c, En ligne
http://www.academie-medecine.fr/Upload/GÉNÉRIQUES.pdf
Pouvourville G.d. (2012). L'accès au marché remboursé pour les médicaments : Les contrats
de partage de risque fondés sur les résultats : Paris : CES.
Abstract: Depuis plus de dix ans, les autorités de remboursement et de fixation du prix des
médicaments de nombreux pays accordent une importance croissant- e à la production de
données sur l’efficacité, la sécurité et l’efficience des nouveaux produits après leur accès aux
Pôle documentation de l’Irdes – Safon M.-O., Suhard V. avec la collaboration de Pichetti S.
http://www.irdes.fr/EspaceDoc/index.htm 64/147
http://www.irdes.fr/EspaceDoc/DossiersBiblios/HistoriquePolitiqueMedicament.pdf