HistoriquePolitiqueMedicament

www.irdes.fr Juin 2013
La politique du médicament en France
Cote Irdes : A3167
Cet présente et analyse les conclusions du Conseil d'Etat du 23 juin 2003 relatives à la
baisse du taux de remboursement de certains médicaments (dont les vasodilitateurs) dans
le cadre de la maîtrise des dépenses de santé.
PEIGNE (J.)
Les vicissitudes de la politique du médicament remboursable.
REVUE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL
2003/10-12
Vol : 39 N° : 4 :
Pages : 592-609
Cote Irdes : A3167
Cet analyse la politique du médicament français sur la période 1999-2004. Deux principaux
objectifs ont été poursuivis avec constance. La première orientation a été de développer le
marché des génériques afin de bénéficier des avantages financiers procurés par la
concurrence sur les prix qu'entraînent ces médicaments tombés dans le domaine public. Le
second axe des réformes a consisté à rationaliser les conditions de prise en charge des
spécialités pharmaceutiques par l'assurance maladie et à contractualiser le mécanisme de
régulation de leur prix. Le système mis en place vise à équilibrer l'entrée dans le panier des
spécialités remboursables de médicaments innovants très coûteux, avec la sortie d'autres,
jugés moins prioritaires sur le plan de l'utilité médicale.
GODET-CAYRE (V.)
Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne. Paris. FRA
La formation des prix des médicaments en Europe.
Doctorat en Sciences Economique.
Paris : Université de Paris I
2003
Pages : 409p., tabl.
Cote Irdes : B4590
Le médicament représente en Europe un enjeu politico-économique complexe, à deux
niveaux, national et européen. Les débats sont multiples et concernent divers aspects du
médicament : la place d'une politique européenne de recherche dans le domaine biopharmaceutique,
la compétitivité de l'industrie pharmaceutique européenne face à l'industrie
américaine, l'évolution de l'industrie du médicament dans une Europe élargie,
l'harmonisation des politiques de régulation. Partant de ces enjeux, cette thèse tente de
caractériser les problématiques économiques fondamentales qui jalonnent ces controverses,
et notamment les trois principales. La première question concerne : l'innovation
médicamenteuse (relations recherche publique-recherche privée, incitations fiscales à la R&
D, prix et brevets). La seconde traite des conditions de l'échange des produits sur un
marché, en termes de sécurité et de qualité. La troisième concerne l'organisation de la
protection sociale et la place du médicament dans cette organisation.
HOLLENDER (Louis)
Académie Nationale de Médecine. Paris. FRA
L'industrie du médicament, un enjeu stratégique national.
Paris : Académie Nationale de Médecine
2004
Pages : 9p.
Cote Irdes : B4376
Après un rappel historique sur la politique du médicament en France, ce dresse un état des
lieux de la situation actuelle : la place du médicament, la recherche publique et/ou privée,
l'industrie du médicament, la place stratégique du médicament. Il termine sur des
recommandations.
Pôle documentation de l’Irdes – Safon M.-O., Suhard V. avec la collaboration de Pichetti S.
http://www.irdes.fr/EspaceDoc/index.htm 142/147
http://www.irdes.fr/EspaceDoc/DossiersBiblios/HistoriquePolitiqueMedicament.pdf