Document de référence et - Vicat

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Informations financières concernant
le patrimoine, la situation financière
et les résultats de l’émetteur
20.1. Principes comptables 128
20.2. Informations financières
historiques 128
20.2.1. Comptes consolidés
au 31 décembre 2012 129
20.2.2. Annexe aux comptes consolidés 2012 134
20.2.3. Rapport des commissaires aux
comptes sur les comptes consolidés 171
20.3. Comptes sociaux
au 31 décembre 2012 172
20.3.1. Bilan au 31 décembre 2012 172
20.3.2. Compte de résultat de l’exercice 2012 173
20.3.3. Annexe aux comptes sociaux 2012 174
20.3.4. Rapport des commissaires
aux comptes sur les comptes annuels 184
20.4. Honoraires des commissaires
aux comptes 185
20.5. Politique de distribution
de dividendes 185
20.6. Procédures judiciaires
et d’arbitrage 185
20.6.1. Litige fiscal au Sénégal 185
20.6.2. Litige fiscal en Inde 185
20.6.3. Litiges relatifs aux autorisations
d’exploitation 186
20.7. Changements significatifs de la situation
financière ou commerciale 186
20.1. Principes comptables
Les principes comptables sont présentés à la note 1 « Principes comptables et méthodes d’évaluation » de la section
20.2.2 « Annexe aux comptes consolidés 2012 » du présent Document de Référence.
20.2. Informations financières historiques
En application de l’article 28-1 alinéa 5 du règlement (CE) n° 809 / 2004 de la Commission européenne du 29 avril
2004, les comptes consolidés du Groupe pour les exercices clos le 31 décembre 2011 et le 31 décembre 2010 (établis
conformément aux normes IFRS comprenant les données comparatives respectivement des exercices 2010 et 2009)
ainsi que les rapports des contrôleurs légaux y afférents, figurant respectivement aux pages 123 à 167 du Document de
Référence enregistré auprès de l’AMF le 26 avril 2012 sous le numéro D.12-0422 et aux pages 127 à 171 du Document
de Référence enregistré auprès de l’AMF le 18 mars 2011 sous le numéro D.11-0148, sont inclus par référence dans
le présent Document de Référence.
128 VICAT Document de Référence 2012