Document de référence et - Vicat

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15. Rémunération et avantages 109
15.1. Rémunérations versées et avantages
en nature 109
15.2. Pensions, retraites et autres avantages 112
16. Fonctionnement des organes
d’administration et de direction 113
16.1. Fonctionnement du Conseil
d’Administration 113
16.2. Fonctionnement des organes
de direction 115
16.3. Limitation de pouvoirs 115
16.4. Contrôle interne 115
16.5. Date d’expiration du mandat
des administrateurs 116
16.6. Informations sur les contrats de services
liant les membres des organes
d’administration et de direction
de la Société 116
16.7. Déclaration relative au gouvernement
d’entreprise 116
17. Salariés 118
17.1. Données générales 118
17.2. Options de souscription et d’achat
d’actions 120
17.3. Intéressement du personnel 120
17.4. Participation des mandataires sociaux
et opérations réalisées par les membres
du Conseil d’Administration sur les titres
de la Société 121
18. Principaux actionnaires 124
18.1. Répartition du capital social
et des droits de vote 124
18.2. Droits de vote 125
18.3. Contrôle de la Société 125
18.4. Accords pouvant entraîner
un changement de contrôle 125
20. Informations financières concernant
le patrimoine, la situation financière
et les résultats de l’émetteur 128
20.1. Principes comptables 128
20.2. Informations financières historiques 128
20.3. Comptes sociaux au 31 décembre 2012 172
20.4. Honoraires des commissaires
aux comptes 185
20.5. Politique de distribution de dividendes 185
20.6. Procédures judiciaires et d’arbitrage 185
20.7. Changements significatifs de la situation
financière ou commerciale 186
21. Informations complémentaires 187
21.1. Capital social 187
21.2. Actes constitutifs et statuts 190
22. Contrats importants 195
23. Informations provenant de tiers,
déclarations d’experts et déclarations
d’intérêts 196
24. Documents accessibles au public 197
25. Informations sur les participations 198
Annexe 1 - Rapport du Président
sur le gouvernement d’entreprise
et le contrôle interne 199
Annexe 2 - Rapport des commissaires
aux comptes sur le rapport du
Président du Conseil d’Administration 208
Annexe 3 - Responsabilité sociétale des
entreprises 210
Annexe 4 - Éléments constitutifs
du rapport financier et du rapport
de gestion annuel 2012 234
Glossaire 236
19. Opérations avec des apparentés 126
19.1. Contrats et opérations avec
des parties liées 126
19.2. Opérations intra-groupe 126
19.3. Rapport spécial des commissaires
aux comptes sur les conventions
et engagements réglementés 127
Éléments du Rapport Financier Annuel
Document de Référence 2012 VICAT 1