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Potentiel d’économies d’énergie par les services énergétiques – Application au cycle de vie
des équipements de conversion de l’énergie
[DIRF04] Directive 2004/8/CE du Parlement Européen et du Conseil du 11 février 2004
concernant la promotion de la cogénération sur la base de la demande de
chaleur utile dans le marché intérieur de l'énergie et modifiant la directive
92/42/CEE, Journal Officiel de l’Union Européenne, L052/50, 21 février 2004
[DIRG03] Directive 2003/55/CE du Parlement Européen et du Conseil du 26 juin 2003
concernant les règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel et
abrogeant la directive 98/30/CE, Journal Officiel de l’Union Européenne,
L176/57, 15 juillet 2003
[DIRG98] Directive 98/30/CE du Parlement Européen et du Conseil du 22 juin 1998
concernant les règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel,
Journal Officiel de l’Union Européenne, L204/1, 21 juillet 1998
[DIRJ03] Directive 2002/91/CE du Parlement Européen et du Conseil du 16 décembre
2002 sur la performance énergétique des bâtiments, Journal Officiel de
l’Union Européenne, L001/65, 4 janvier 2003
[DIRJ92] Directive 92/42/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant les exigences de
rendement pour les nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en
combustibles liquides ou gazeux, Journal Officiel de l’Union Européenne,
L167, 22 juin 1992
[DIRN04] Directive 2004/101/CE du Parlement Européen et du Conseil du 27 octobre
2004 modifiant la directive 2003/87/CE établissant un système d’échange de
quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté, au titre des
mécanismes de projet du protocole de Kyoto, Journal Officiel de l’Union
Européenne, L338/18, 13 novembre 2004
[DIRO01] Directive 2001/77/CE du Parlement Européen et du Conseil du 27 septembre
2001 relative à la promotion de l'électricité produite à partir de sources
d'énergie renouvelables sur le marché intérieur de l'électricité, Journal Officiel
de l’Union Européenne, L283/33, 27 octobre 2001
[DIRO03] Directive 2003/87/CE du Parlement Européen et du Conseil du 13 octobre
2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de
serre dans la Communauté et modifiant la directive 96/61/CE du Conseil,
Journal Officiel de l’Union Européenne, L275/32, 25 octobre 2003
[DREE02] T. K. Dreessen, United States ESCO Market, Proceedings of the International
Energy Efficiency in Commercial Buildings (IEECB), Nice, 27-29 May 2002
[ECAL06] Enhanced Capital Allowance (ECA), Energy Technology Criteria List, 2006,
http://www.eca.gov.uk/etl/download/ETCL 2006 (final Copy) for DEFRA.pdf
[ECHA05] J. Chauveau, R. Honoré, Suez se décide à racheter Electrabel pour asseoir ses
ambitions en Europe, Les Echos, N°19474, pp 19, 10 août 2005
[ECHF06] R. Belleville, D. Cosnard, P. Pogam, Sous la menace d'une OPA, Suez
envisage un rapprochement avec Gaz de France, Les Echos, N° 19613, 24
février 2006
[ECHJ06] A. Denis, L’Europe à son tour concernée par le bras de fer entre la Russie et
l’Ukraine, Les Echos, 2 janvier 2006
[ECHS05] O.E., Gas Natural lance une OPA de 22,5 milliards d'euros sur Endesa, Les
Echos, N° 19492, 6 septembre 2005
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