Circulaire n° DGOS/R5/2011/311 du 1er août 2011 relative au guide ...

Partie 1 : Les enjeux de transversalité et
d’articulation du SROS
La loi HPST structure le schéma régional d’organisation des soins (SROS) en deux volets, un volet relatif
à l’offre de soins ambulatoire et un volet relatif à l’offre de soins hospitalière. Afin de garantir la
transversalité entre les travaux sur les deux volets, certaines organisations et prises en charge ayant une
valeur transversale et structurante de l’offre de soins sont mises en lumière dans un chapitre préliminaire.
L’objectif est d’étudier les enjeux qui ont un impact structurant sur l’offre de soins mais également sur les
liens entre soins hospitaliers, soins de ville et secteur médico-social. Les enjeux sont donc
organisationnels et liés aux parcours de soins.
Des enjeux organisationnels pour mieux structurer l’offre de soins
Certains enjeux ont un caractère organisationnel pour l’ensemble de l’offre de soins et méritent d’être
étudiés dans leur globalité : ils figurent par conséquent dans une partie distincte des parties 2 et 3.
Les enjeux identifiés en termes organisationnels comme des leviers incontournables pour améliorer
l’offre de soins, sont les suivants :
- les modes de prise en charge substitutifs à l’hospitalisation traditionnelle : chirurgie ambulatoire,
dialyse hors centre, l’hospitalisation à domicile ;
- l’articulation entre la ville et les urgences ;
- la permanence des soins en établissement de santé (PDSES) ;
- la gradation des soins hospitaliers ;
- la biologie.
Des enjeux de transversalité pour améliorer le parcours de soins
L’approche transversale du SROS permet d’organiser le parcours de soins en intra-établissement, mais
également avec la ville et le médico-social. Pour cela, il est proposé quelques thèmes porteurs de
transversalité permettant d’aborder le parcours de soins à travers les différentes composantes de l’offre
en santé et de faire le lien avec les deux autres schémas.
Les thèmes priorisés reprennent certains des domaines stratégiques proposés dans les éléments
méthodologiques relatifs à l’élaboration du projet régional de santé :
- les pathologies du vieillissement dont la maladie d’Alzheimer ;
- les maladies chroniques ;
- l’accident vasculaire cérébral.
Les ARS ont toute latitude pour choisir des thèmes supplémentaires dans leur SROS en fonction de leur
diagnostic régional ainsi que la possibilité de traiter ces thèmes uniquement au niveau du PSRS.
Les modalités de coordination entre la ville et l’hôpital et éventuellement avec le médico-social, méritent
d’être abordées autant que possible dans le cadre de chaque thème transversal et organisationnel afin
que le SROS soit conçu de façon pragmatique et définisse des actions concrètes.
Les modalités de coordination ville-hôpital recouvrent notamment les aspects suivants :
- l’articulation entre activité d’urgence et permanence des soins : l’objectif est de s’assurer la juste
répartition entre ville et hôpital afin d’améliorer la fluidité de prise en charge des patients en amont
des structures d’hospitalisation.
- la réduction des hospitalisations injustifiées : l’objectif est de s’assurer que tous les moyens sont
coordonnés autour du patient pour le maintenir autant qu’il est possible à son domicile (y compris
lorsque celui-ci est un établissement médico-social), en garantissant une prise en charge de qualité
et de sécurité, et limiter les hospitalisations à ce qui est nécessaire.
- l’organisation des sorties des patients : l’objectif est de s’assurer que :
o
d’une part, la sortie des patients est suffisamment anticipée, en lien avec la ville et le secteur
médico-social pour assurer la continuité de la prise en charge et limiter les ré-hospitalisations,
DGOS version 2.1 10