Circulaire n° DGOS/R5/2011/311 du 1er août 2011 relative au guide ...

3.13. Imagerie médicale
Références
Circulaire N°DHOS/SDO/O4/2002/250 du 24 avril 2002 relative aux recommandations pour le
développement d’imagerie en coupe par scanner et IRM :
http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2002/02-19/a0191976.htm
Circulaire N°DHOS/SDO/O4/2002/242 du 22 avril 2002 relative aux modalités d’implantation des
tomographes à émission de positons (TEP) et des caméras à scintillation munies d’un détecteur
d’émission à positons (TEDC)
L’imagerie médicale recouvre dans la présente fiche les examens réalisés sur les équipements matériels
lourds d’imagerie soumis à autorisation (Imagerie par résonance magnétique, scanographe, tomographe
à émission de positons) et à objectifs régionaux en implantation.
Orientations nationales
Améliorer l’accès aux soins et réduire les inégalités d’accès aux soins
Accélérer la substitution de l’IRM aux techniques irradiantes (radiologies conventionnelles et
scanographies) chez l’adulte, et encore plus chez l’enfant, à l’appui des référentiels de bonnes pratiques
de la HAS, des recommandations de radioprotection de l’ASN et des objectifs d’amélioration de l’accès à
l’IRM des plans nationaux de santé publique (plan Cancer, plan AVC, Plan Alzheimer)
Développer et diversifier le parc d’IRM (remplacement du parc existant et nouveaux appareils) dans les
conditions suivantes :
- Prioriser l’accès permanent à l’IRM pour les sites prenant en charge :
les urgences pédiatriques ;
les AVC dans leur phase aigüe et disposant d’une unité neurovasculaire (ou en prévision).
- Faciliter l’accès au diagnostic et à la surveillance des cancers par la mise à disposition d’IRM avec
des plages horaires dédiées à la cancérologie ou des appareils dédiés, permettant notamment
d’implémenter des programmes de recherche en utilisation conjointe CHU/CLCC.
- Evaluer le besoin d’appareils supplémentaires, sur les plateaux techniques d’imagerie disposant
déjà d’un appareil d’IRM « saturé », notamment l’implantation d’appareils dédiés aux urgences sur
les sites ayant plus de 30 à 40 000 passages aux urgences.
Définir une gradation des plateaux techniques d’imagerie par territoire de santé permettant de guider les
choix d’implantation : identifier les besoins en types et nombre d’EML par niveau de plateau technique en
tenant compte des modalités d’accès (participation à la permanence des soins, dimensionnement de
l’équipe, niveau de spécialisation).
Améliorer l’accès à l’imagerie non programmée en lien avec le réseau des urgences, l’organisation
territoriale de la PDSES, les coopérations utilisant notamment la télémédecine.
Favoriser l’accès à l’IRM à l’ensemble des professionnels de l’imagerie du territoire de santé, voire audelà
si besoin, dans un rapprochement soutenu ville-hôpital favorisant la mutualisation des ressources.
Garantir l’accessibilité financière en secteur 1 pour les examens par IRM et scanographe par territoire de
santé.
Identifier les actes interventionnels thérapeutiques utilisant les équipements matériels lourds d’imagerie.
Améliorer la qualité et la sécurité des soins
Diversifier les catégories d’appareils d’IRM selon la topographie et/ou la pathologie permettant
notamment de répondre de manière spécifique aux indications d’examens diagnostiques ostéoarticulaires
et aux prises en charge de certaines populations (enfants, femmes enceintes, personnes de
forte corpulence, personnes handicapées et/ou appareillées, personnes souffrant de phobies,…).
DGOS version 2.1 71