Circulaire n° DGOS/R5/2011/311 du 1er août 2011 relative au guide ...

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Activité autorisée Spécialité concernée Base juridique CI* (décret CE) CTF** (décret simple) Possibilité de permanence Obligation de Permanence sur site Obligation avec possibilité de mutualisation territoriale Commentaires Néphrologue D. 6124-69 X Obligation d’astreinte (pour le suivi des malades donc plutôt au titre de la continuité) avec possibilité de mutualisation limitée aux établissements concernés par l’autorisation (si 1 seul établissement ne réalise pas les 3 modalités de dialyse minimum requises cf. art. R. 6123-55) + si USI de néphrologie dans le même établissement : la garde de néphrologie peut être mobilisée pour assurer la permanence des 2 services) Centre d’hémodialyse pour enfants Pédiatre D. 6124-72 X Obligation d’astreinte sans autre précision (pour le suivi des malades donc plutôt au titre de la continuité) Unité de dialyse médicalisée Néphrologue D. 6124-69 D. 6124-76 X Obligation d’astreinte (possibilité d’astreinte partagée avec centre d’hémodialyse art. 6124-69) (pour le suivi des malades donc plutôt au titre de la continuité) Unité d’autodialyse Néphrologue D. 6124-69 D. 6124-80 X Obligation d’astreinte (possibilité d’astreinte partagée avec centre d’hémodialyse art. 6124-69) (pour le suivi des malades donc plutôt au titre de la continuité) Hémodialyse à domicile Néphrologue D. 6124-69 D. 6124-85 X Obligation d’astreinte (possibilité d’astreinte partagée avec centre d’hémodialyse art. 6124-69) (pour le suivi des malades donc plutôt au titre de la continuité) Dialyse péritonéale à domicile Néphrologue D. 6124-69 D. 6124-87 X Obligation d’astreinte (possibilité d’astreinte partagée avec centre d’hémodialyse art. 6124-69) (pour le suivi des malades donc plutôt au titre de la continuité) Chirurgie cardiaque Chirurgien R. 6123-73 D. 6124-123 X Obligation d’astreinte exclusive ou de garde sur site au titre de la continuité (décret en D et de la permanence, décret en R) Anesthésiste R. 6123-73 D. 6124-123 X Idem Médecin spécialisé en CEC (ou infirmier) R. 6123-73 D. 6124-123 X Idem Activités interventionnelles sous imagerie médicale par voie endovasculaire en cardiologie Médecin spécialisé en cardiologie interventionnelle R. 6123-132 D. 6124-181 X Pour les actes portant sur les autres cardiopathies de l’adulte (angioplasties coronaires) : astreinte ou garde sur place + un second médecin spécialiste en mesure d’intervenir sans délai (praticien sur place ou en astreinte) ; en l’absence de précision possibilité de mutualisation entre plusieurs sites autorisés DGOS version 2.1 90
Activité autorisée Spécialité concernée Base juridique CI* (décret CE) CTF** (décret simple) Possibilité de permanence Obligation de Permanence sur site Anesthésiste réanimateur R. 6123-132 D. 6124-181 X Soins intensifs en cardiologie Obligation avec possibilité de mutualisation territoriale Commentaires Pour les mêmes actes et en l’absence de précision : astreinte opérationnelle avec possibilité de mutualisation Médecin avec compétence en : cardiologie ou affection vasculaire ou pathologie cardio-vasculaire D. 6124-109 D. 6124-111 Greffe d’Organe et greffe de cellules hématopoïétiques Chirurgien spécialisé en greffe de l’organe concerné R. 6123-79 D. 6124-163 D. 6124-164 X X Garde sur place ou interne sur place doublé par une astreinte opérationnelle du médecin spécialiste Obligation d’astreinte ou de garde au titre de la permanence Médecin anesthésisteréanimateur ou spécialisé en greffe de l’organe concerné Anesthésiste R. 6123-79 D. 6124-163 D. 6124-164 X Obligation d’astreinte ou de garde au titre de la permanence Pédiatre (pour les greffes en pédiatrie) R. 6123-79 D. 6124-163 D. 6124-168 X Obligation de pouvoir intervenir dans un délai compatible avec les impératifs de sécurité Greffe de cellules hématopoïétiques Médecin spécialisé en hématologie Neurochirurgie R. 6123-79 D. 6124-170 X Obligation d’astreinte ou de garde sur site au titre de la permanence et de la continuité Neurochirurgien R. 6123-101 D. 6124-138 X D. 6124-138 Anesthésiste réanimateur R. 6123-101 X D. 6124-164 Activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie Médecin spécialisé R. 6123-108 D. 6124-150 X Anesthésiste réanimateur R. 6123-108 D. 6124-150 X Traitement des grands brûlés Obligation d’astreinte opérationnelle ou de garde avec possibilité de mutualisation entre plusieurs sites et incitation au recours à la télémédecine Obligation d’astreinte opérationnelle ou de garde avec possibilité de mutualisation entre plusieurs sites et incitation au recours à la télémédecine Obligation d’astreinte opérationnelle ou de garde avec possibilité de mutualisation entre plusieurs sites et incitation au recours à la télémédecine Obligation d’astreinte opérationnelle ou de garde avec possibilité de mutualisation entre plusieurs sites et incitation au recours à la télémédecine Chirurgien plasticien, esthétique ou médecin spécialiste des grands brûlés ou spécialisé en anesthésise réanimation ou en anesthésiologie-réanimation chirurgicale R. 6123-114 D. 6124-155 D. 6124-156 X Obligation de garde sur place pouvant être mutualisée avec un médecin anesthésiste ou anesthésiste réanimateur d’un autre service de l’établissement Possibilité d’astreinte opérationnelle d’un médecin du service de grand brûlé avec un interne en médecine sur place Anesthésiste réanimateur R. 6123-101 D. 6124-138 D. 6124-164 X Obligation d’astreinte opérationnelle ou de garde avec possibilité de mutualisation entre plusieurs sites et incitation au recours à la télémédecine DGOS version 2.1 91
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