Circulaire n° DGOS/R5/2011/311 du 1er août 2011 relative au guide ...

Renforcer les coopérations entre les établissements de santé autorisés en médecine.
Assurer un meilleur équilibre entre prise en charge en médecine programmée et non programmée et
garantir l’aval des urgences en journée et en période de permanence des soins des établissements de
santé.
Renforcer l’adéquation des séjours de médecine en recentrant l’hospitalisation en médecine sur les soins
aigus :
- Veiller à une masse critique optimale des établissements de santé autorisés à la médecine,
notamment s’agissant des ex-hôpitaux locaux : une unité de médecine doit permettre d’équilibrer les
recettes et le coût d’une équipe paramédicale et d’une couverture médicale garantissant la continuité
des soins. Autant que nécessaire, il conviendra de continuer de répondre aux besoins de médecine
dans certains établissements de santé assurant de manière prépondérante une activité de soins
autre que celle de la médecine (SSR s’agissant d’ex-hôpitaux locaux ; établissements spécialisés en
psychiatrie)
- Clarifier ce qui relève d’une prise en charge de médecine en hospitalisation de jour et d’une prise en
charge en consultation externe (cf. Instruction n° du 15 juin 2010).
Points d’articulation avec la prévention et le médico-social
Structurer et formaliser les liens ville-hôpital-secteur médico-social dans le cadre :
- des filières de soins
o pour les pathologies nécessitant une gradation des soins, en particulier concernant l’asthme,
l’épilepsie, l’obésité, le diabète et les addictions ;
o pour les populations fragiles comme les personnes âgées pour organiser la prévention, l’accès
précoce aux soins de premiers recours et soins spécialisés en ambulatoire et le recentrage de
l’hospitalisation en médecine sur des soins aigus ;
o pour organiser la prise en charge des malades chroniques, souffrants d’addictions, en situation
d’obésité ou ayant fait une tentative de suicide ;
o pour la prise en charge des enfants en menant des actions coordonnées entre les acteurs
ambulatoires (pédiatres libéraux, PMI, médecins généralistes) et hospitaliers ;
o pour organiser la prise en charge des enfants atteints de troubles du langage et de
l’apprentissage, y compris ceux atteints de dyspraxie, en tenant compte des enjeux de
l’accessibilité aux bilans diagnostiques pluridisciplinaires.
- des filières de prise en charge populationnelle
o pour préparer la sortie de l’hospitalisation en médecine en lien avec les structures de SSR,
l’HAD, la médecine de ville et le secteur médico-social, y compris les SSIAD, afin de répondre
notamment aux enjeux des inadéquations hospitalières ;
o pour répondre aux enjeux des maladies chroniques, de la santé psychique, du handicap et de
prévention de la maltraitance et éviter les ruptures entre parcours de soins et parcours de vie ;
o pour l’articulation de la prise en charge sanitaire des adolescents avec des lieux d’accueil,
d’écoute, d’information et de soins ouverts aux adolescents (maisons des adolescents
notamment) ;
o s’agissant de la prise en charge des personnes atteintes d’addictions, tenir compte des travaux
en cours menés conjointement par la DGOS, la DGS, la DGCS et la CNSA sur la transversalité
entre parcours de soins et parcours de vie.
Structurer une offre hospitalière en matière de programmes d’éducation thérapeutique respectant les
orientations du schéma régional de prévention : mutualisation des programmes pour répondre aux
situations de polypathologies (ex : insuffisance rénale chronique/cardiologie/diabétologie) ; programmes
sur la prise en charge des enfants/ adolescents.
Indicateurs de suivi
- Taux d’évolution de la DMS pour les séjours en médecine suivis d’un séjour en SSR ou en HAD.
- Taux de ré-hospitalisation en médecine à 30 jours (ind.CPOM)
DGOS version 2.1 48