Circulaire n° DGOS/R5/2011/311 du 1er août 2011 relative au guide ...

3. L’hospitalisation à domicile
Orientations nationales
L’hospitalisation à domicile (HAD) a connu un développement très important ces dernières années et
plus de 98% des territoires de santé sont désormais couverts par au moins un établissement pratiquant
l’HAD.
Pourtant les analyses montrent que l’offre reste inégalement répartie sur le territoire, les zones rurales
accusant un net déficit en raison notamment de la dispersion de la population et des temps de
déplacement induits. Par ailleurs les structures sont de tailles hétérogènes, avec une forte proportion de
petites unités, notamment lorsque l’HAD est rattachée à un établissement disposant également d’unités
d’hospitalisation à temps complet.
Enfin, l’activité couverte par les structures d’HAD est variée. Si certains grands domaines ont été
privilégiés dans cette première phase (périnatalité, cancérologie, soins continus), il convient désormais
de mieux définir les besoins réels en HAD et de préciser le périmètre d’intervention, au sein des secteurs
existants comme dans les domaines émergents.
Ainsi dans le domaine de la périnatalité, il convient de remettre en question le développement de
certaines activités en HAD qui pourraient relever d’un suivi ambulatoire telles que les prises en charge de
post-partum physiologique ou certains suivis de populations souffrant de pathologies chroniques.
En revanche de nouveaux domaines d’intervention peuvent être développés, notamment auprès des
établissements médico-sociaux, dans le cadre des soins de suite et de réadaptation (pour des suivis
post AVC par exemple) et de la pédiatrie. Des travaux en cours menés notamment par l’INCA dans le
cadre du plan cancer permettront de donner prochainement des indications sur les types de
chimiothérapies pouvant être effectués en HAD.
On observe que l’HAD s’est essentiellement développée en suites d’hospitalisation à temps complet.
Dans ce cadre il est essentiel que les services d’hospitalisation à temps complet anticipent de façon
suffisamment précoce leurs demandes de prise en charge en HAD.
Cependant l’accès à l’HAD doit être possible sans passage préalable par un établissement de santé ; il
conviendra de veiller à ce que les évolutions indispensables dans l’organisation et dans les pratiques
soient mises en œuvre. Cet accès direct sera en particulier privilégié pour des patients souffrant de
pathologies chroniques et déjà connus des services d’HAD.
L’enjeu se situe donc désormais dans une analyse du périmètre d’intervention de l’HAD, qui doit
s’accompagner d’une réflexion sur la répartition de l’activité entre l’hospitalisation conventionnelle et
l’hospitalisation à domicile et sur les collaborations avec les autres modalités d’hospitalisation comme
avec les autres intervenants au domicile (SSIAD notamment mais également équipes sanitaires mobiles -
soins palliatifs…- pour les interventions en établissement médico-social).
Cette démarche d’analyse par segments d’activité doit être effectuée dans un cadre général de maintien
global de l’activité à son niveau actuel, les développements en HAD devant s’accompagner d’une
nouvelle répartition des domaines d’intervention de l’HAD et de l’hospitalisation avec hébergement.
Le développement de la télémédecine doit être encouragé selon deux axes : celui de la télésurveillance
qui permet un suivi rapproché pour certaines pathologies chroniques et celui de la téléconsultation qui
favorisera le développement de l’HAD dans les territoires qui souffrent d’une faible densité de
professionnels soignants.
Améliorer l’efficience
Il est demandé aux ARS d’être vigilantes sur cinq points :
- les missions de l’HAD doivent être clarifiées par rapport aux soins coordonnés ambulatoires
(notamment dans le domaine des soins aux personnes âgées, du suivi de certaines pathologies
chroniques, de certaines prises en charge en soins palliatifs et du post-partum physiologique) ;
- une analyse de l’activité des prestataires de matériel à domicile doit être effectuée afin de bien la
positionner par rapport aux activités d’hospitalisation et de suivi à domicile ;
- le relais d’une hospitalisation complète doit être organisé de façon suffisamment précoce pour
justifier réellement d’une HAD ;
DGOS version 2.1 15