Circulaire n° DGOS/R5/2011/311 du 1er août 2011 relative au guide ...

3.10. Traitement de l’insuffisance rénale chronique
par épuration extrarénale
Références
Décret n°2002-1197 du 23 septembre 2002 relatif à l 'activité de traitement de l'insuffisance rénale
chronique par la pratique de l'épuration extrarénale et modifiant le code de la santé publique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000232864&dateTexte=
Décret n° 2002-1198 du 23 septembre 2002 relatif au x conditions techniques de fonctionnement des
établissements de santé qui exercent l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la
pratique de l'épuration extrarénale et modifiant le code de la santé publique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000780502&dateTexte=
Circulaire DHOS/E4/AFSSAPS/DGS n° 2007-52 du 30 jan vier 2007 relative aux spécifications techniques
et à la sécurité sanitaire de la pratique de l’hémodiafiltration et de l’hémodiafiltration en ligne dans les
établissements de santé (BO Santé n° 2007/3 du 15 a vril 2007, p. 51)
Circulaire DHOS/O1 n° 2005-205 du 25 avril 2005 rel ative aux locaux, matériels techniques et dispositifs
médicaux dans les établissements de santé exerçant l’activité de traitement de l’insuffisance rénale
chronique par la pratique de l’épuration extra-rénale (BO Santé 15 juillet 2005, n° 5, p. 20)
Circulaire DHOS/SDO n° 2003-228 du 15 mai 2003 rela tive à l’application des décrets n° 2002-1197 et
2002-1198 du 23 septembre 2002 (BOMSS 28 juin 2003 n° 2003/2004, p. 105)
Instruction validée par le CNP du 17 décembre 2010 (visa CNP N° 2010-293) : Directive aux ARS relative
à la priorité de gestion du risque sur l’IRC terminale en 2010-2011
Orientations nationales
Améliorer l’accès aux soins
Rééquilibrer l’offre sur les territoires
Diversifier et renforcer l’offre de proximité (unité de dialyse médicalisée, autodialyse, hémodialyse à
domicile et dialyse péritonéale), en favorisant le développement de la dialyse hors centre (cf. Fiche 1.1
du guide), notamment en utilisant la télémédecine (cf. Recommandations HAS janvier 2010 relatives à
l’usage de la télémédecine en UDM).
Améliorer la qualité et la sécurité des soins
Renforcer la qualité et la sécurité des soins des personnes dialysées en s’appuyant sur les
recommandations existantes :
Bonnes pratiques d’hygiène en hémodialyse Recommandations de la Société Française d’Hygiène
Hospitalière - décembre 2004 : http://www.sf2h.net/publications-SF2H/SF2H_bonnes-pratiques-hygieneen-hemodialyse-2005.pdf
Recommandations relatives aux risques de contamination des générateurs d’hémodialyse AFSSAPS –
26 juillet 2004 : http://www.afssaps.fr/Infos-de-securite/Autres-mesures-de-securite/Recommandationsrelatives-aux-risques-de-contamination-des-generateurs-d-hemodialyse/(language)/fre-FR
Indicateurs de suivi qualité COMPAQH relatifs à l’hémodialyse : http://ifr69.vjf.inserm.fr/compaqh/
Prévenir ou retarder la survenue de l’IRCT en particulier en cas de diabète, d’hypertension :
Recommandations pour la pratique clinique - Moyens thérapeutiques pour ralentir la progression de
l’insuffisance rénale chronique chez l’adulte ANAES 2004 : http://www.hassante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/IRC_2006_recos.pdf).
DGOS version 2.1 64