Circulaire n° DGOS/R5/2011/311 du 1er août 2011 relative au guide ...

3.11. Traitement du cancer
Références
Décrets n°2007-388 et n°2007-389 du 21 mars 2007 :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000275848
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000464336&dateTexte=
Arrêté du 29 mars 2007 : www.e-cancer.fr:81/component/docman/doc.../1714-arrete290307pdf
Circulaire du 25 septembre 2007 relative aux réseaux régionaux de cancérologie :
http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2007/07-10/a0100154.htm
Critères d’agrément de l’INCa pour les pratiques de chimiothérapie, de chirurgie du cancer, de
radiothérapie et pour la pratique du traitement du cancer des enfants et des adolescents.
http://www.e-cancer.fr/soins/actions-pour-les-etablissements-et-la-medecine-de-ville/offre-de-soinshospitaliere-en-cancerologie/autorisations-en-cancerologie
Plan cancer 2009 - 2013 : http://www.sante-sports.gouv.fr/IMG/pdf/Plan_cancer_2009-2013.pdf
Orientations nationales
Améliorer l’accès aux soins
Assurer une offre de soins graduée en cancérologie.
Garantir à chaque patient un parcours de soins personnalisé et coordonné (Plan cancer 2009-2013).
Améliorer les conditions d’accès :
- aux examens d’imagerie nécessaires pendant les phases de dépistage et de traitement du cancer
(IRM principalement) en termes d’accessibilité financière et de délais de rendez-vous ;
- aux traitements innovants et aux essais cliniques en précisant les modalités d’accès aux ressources
de recours, recherche clinique et aux innovations pour l’ensemble des patients de la région ;
- à la chirurgie de recours et aux plateaux techniques de radiologie interventionnelle à visée curative ;
- au traitement du cancer en urgence (hématologie).
Identifier au moins un pôle régional de cancérologie: labelliser les réseaux régionaux de cancérologie
Structurer les réseaux de santé territoriaux portant une thématique de cancérologie.
Favoriser une meilleure coordination entre les centres de radiothérapie pour harmoniser les plateaux
techniques en termes d’accélérateurs de particules et faciliter une protocolisation des prises en charge.
Structurer les filières de prise en charge des personnes âgées, des enfants et adolescents atteints de
cancer.
Améliorer la qualité et la sécurité des prises en charge
Renforcer la sécurisation des prises en charge en radiothérapie, notamment par l’organisation de la
permanence en radiophysique médicale sur chacun des sites, par l’incitation à des groupements de
coopération sanitaire de moyens visant à constituer des équipes de territoire inter-établissement en
radiophysique médicale.
Encourager une démarche globale de management de la qualité dans les centres de radiothérapie, en
prévention d’incidents d’irradiation ainsi que par la mise en place d’un système de vigilance comprenant
des systèmes d’alerte, de gestion des éventuels incidents et de propositions de mesures correctrices.
Améliorer l’efficience
Disposer dans chaque région de l'ensemble des maillons de l'offre de soins, allant des soins de proximité
(ex : les établissements associés pour l’administration de chimiothérapies) aux soins de recours
DGOS version 2.1 66