RP explication des choix - Accueil - Tours

P AR T I E 3 : E X P L I C AT I O N D E S C H O I X
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 : JUSTIFICATION DU PADD p 3
1. UN PROJET QUI S'INSCRIT DANS DES DEMARCHES SUPRACOMMUNALES p 4
2. TOURS CŒUR D'UNE METROPOLE ACTIVE ET ATTRACTIVE p 9
3. TOURS VILLE DES MOBILITES DURABLES p 12
4. TOURS VILLE D'ACCUEIL ET DE MIXITE p 16
5. TOURS VILLE DE LOIRE ET DE L'HARMONIE URBAINE p 22
CHAPITRE 2 : L'EXPOSE DES MOTIFS DE LA DELIMITATION DES ZONES,
DES REGLES APPLICABLES ET DES ORIENTATIONS PAR SECTEUR p 28
1. LES GRANDS PRINCIPES DU ZONAGE p 31
1.1. La délimitation des grandes catégories de zones (U, AU, A, N) p 31
1.2. Les zones urbaines (U) p 33
1.3. Les zones à urbaniser (1AU,2AU) p 63
1.4. Les zones agricoles (A) p 65
1.5. Les zones naturelles et forestières (N) p 69
2. LE REGLEMENT P 79
2.1. La destination générale des sols (articles 1 et 2) p 79
2.2. Les conditions de desserte des terrains par les équipements (articles 3 et 4) p 82
2.3. La superficie minimale des terrains pour être constructibles (article 5) p 83
2.4. Les règles d'implantation (articles 6, 7, 8) p.83
2.5. Les autres règles morphologiques (articles 9et 10) p 87
2.6. Les règles qualitatives (articles 11 et 13) p 92
2.7. Les règles de stationnement (article 12) p 96
2.8. Le COS (article 14) p 100
2.9. Les ZAC P 100
2.10. L'application de l'article L.111-1-4 du Code de l'Urbanisme P 103
3. LES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT p 109
3.1. Cadrage général p 109
3.2. Typologie des orientations d'aménagement p 109
4. LES SERVITUDES ET LES DISPOSITIONS PARTICULIERES p 116
4.1. Les emplacements réservés p 116
4.2. Les éléments constitutifs de la trame verte et bleue p 118
4.3. La protection du patrimoine bâti p 125
4.4. Périmètre d'attente de projet p 126
4.5. Les secteurs de plan de masse p 127
4.6. Les zones à risques de mouvements de terrains p 130
PLU DE TOURS : RAPPORT DE PRESENTATION – EXPLICATION DES CHOIX
Approbation par délibération du Conseil Municipal en date du 11 juillet 2011
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