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15068 BULLETIN DER AANBESTEDINGEN - 19.11.2004 - BULLETIN DES ADJUDICATIONS
I.4. Adresse à laquelle les offres/demandes de participation
doivent être envoyées:lamême qu’au point I.1.
I.5. Type de pouvoir adjudicateur : organisme de droit public.
Section II. Objet du marché
II.1. Description :
II.1.2. Type de marché de fournitures : achat.
II.1.4. S’agit-il d’un accord-cadre : non.
II.1.5. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché public de fourniture d’équipements tomodensitométriques
pour le Centre hospitalier de l’Ardenne.
II.1.6. Description/objet du marché :
Le Centre hospitalier de l’Ardenne souhaite procéder à
l’extension et à la modernisation de ses équipements de
CT-scanners.
II.1.7. Lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures
ou de prestation des services :
Hôpital du Centre Ardenne, avenue de Houffalize 35, Libramont,
et éventuellement également le Centre hospitalier de Sainte-Ode-Le
Celly 2, 6680 Sainte-Ode.
Code NUTS BE344, BE342.
II.1.8. Nomenclature :
II.1.8.1. Classification CPV (Vocabulaire commun Marchés
publics) :
Objet principal : descripteur principal 33115200.
II.1.9. Division en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots,
l’ensemble des lots.
II.1.10. Des variantes seront-elles prises en considération : oui.
II.2. Quantité ou étendue du marché :
II.2.1. Quantité ou étendue globale : au maximum trois tomographes
axiaux couplés avec un ordinateur.
II.3. Durée du marchéou délai d’exécution : quatre mois (à
compter de l’attribution du marché).
Section III. Renseignements d’ordres juridique, économique,
financier et technique
III.1. Conditions relatives au marché :
III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références des dispositions applicables :
Par dérogation à l’article 15, § 2 du cahier général des charges et
vu l’impact des montants en jeu sur le planning budgétaire du CHA
en matière d’investissements en matériel médical, le paiement des
prestations est fractionné. Tenant compte des contraintes budgétaires
du CHA, les soumissionnaires proposeront deux formules de
paiement des services : facturation après réception et paiement à
soixante jours date de facture (préciser le taux d’escompte éventuellement
d’application en cas de paiement plus rapide). Paiement
échelonné sur deux exercices budgétaires : facturation de 50 % du
montant total après réception et paiement à soixante jours date de
facture (préciser le taux d’escompte éventuellement d’application en
cas de paiement plus rapide), facturation du solde le 15 janvier de
l’exercice suivant.
III.2. Conditions de participation :
III.2.1. Renseignements concernant la situation propre de
l’entrepreneur/du fournisseur/du prestataire de services et renseignements
et formalités nécessaires pour l’évaluation des capacités
économique, financière et technique minimales requises :
Les soumissionnaires joindront à leur offre tous les documents
prouvant qu’ils ont la capacité, technique, financière et économique
de réaliser le marché selon les critères des articles 43 à 46 de l’arrêté
royal du 8 janvier 1996 et notamment qu’ils disposent dans leur
gamme d’équipements à même de réaliser la fluoroCT, qu’ils ont
déjà réalisé l’installation de scanners avec un nombre de barrettes
égal ou supérieur à seize dans un des pays de l’Union européenne
(fournir la liste exhaustive des références), que tous les équipements
tomodensitométriques proposés sont DICOM compatibles, peuvent
être intégrés auréseau informatique du CHA et disposent d’un
système permettant de graver des CD-rom, que leurs équipements
sont conformes aux spécifications des normes belges et européennes
en matière de radioprotection.
III.2.1.3. Capacité technique, références requises : qu’ils disposent
dans leur gamme d’équipements à même de réaliser la fluoroCT;
qu’ils ont déjà réalisé l’installation de scanners avec un nombre de
barrettes égal ou supérieur à seize dans un des pays de l’Union
européenne (fournir la liste exhaustive des références).
Que tous les équipements tomodensitométriques proposés sont
DICOM compatibles, peuvent être intégrés auréseau informatique
du CHA et disposent d’un système permettant de graver des
CD-rom.
Que leurs équipements sont conformes aux spécifications des
normes belges et européennes en matière de radioprotection.
Section IV. Procédure
IV.1. Type de procédure : ouverte.
IV.2. Critères d’attribution :
B. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
:
B.2. Des critères énoncés dans le cahier des charges.
IV.3. Renseignements d’ordre administratif :
IV.3.1. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur : 2004/scanners.
IV.3.2. Documents contractuels et documents additionnels, conditions
d’obtention :
Date limite d’obtention : 9 janvier 2005.
Conditions et mode de paiement :
Par dérogation à l’article 15, § 2 du cahier général des charges et
vu l’impact des montants en jeu sur le planning budgétaire du CHA
en matière d’investissements en matériel médical, le paiement des
prestations pourra être fractionné (voir cahier des charges).
IV.3.3. Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation : 10 janvier 2005, à 12 heures.
IV.3.5. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la
demande de participation : français.
IV.3.6. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu
de maintenir son offre : cent vingt jours (à compter de la date limite
de réception des offres).
IV.3.7. Modalités d’ouverture des offres :
IV.3.7.2. Date, heure et lieu : 11 janvier 2005, à 14 heures, lieu :
Centre hospitalier de l’Ardenne.
Section VI. Renseignements complémentaires
VI.1. S’agit-il d’un avis non obligatoire : oui.
VI.3. Ce marché s’inscrit-il dans un projet/programme financé
par les fonds communautaires : non.
VI.5. Date d’envoi du présent avis : 9 novembre 2004.
N. 16654
Avis de marché
Marché soumis uniquement à la publicité belge
Fournitures
Section I. Pouvoir adjudicateur
I.1. Nom et adresse du pouvoir adjudicateur : Police locale, zone
de Police 5300, Police Famenne Ardenne, à l’attention du commissaire
Hilbert, président de la séance d’ouverture des offres,
rue Notre Dame de Grâces 105, 6900 Marche-en-Famenne,
tél. 084-31 03 10, fax 084-31 03 39.
I.2. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires
peuvent être obtenues : la même qu’au point I.1.
I.3. Adresse auprès de laquelle le cahier spécial des charges et les
documents complémentaires peuvent être obtenus : la même qu’au
point I.1.
I.4. Adresse à laquelle les offres/demandes de participation
doivent être envoyées:lamême qu’au point I.1.
Section II. Objet du marché
II.1. Description :
II.1.2. Type de marché de fournitures : achat.
II.1.3. Type de marché de services :