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15100 BULLETIN DER AANBESTEDINGEN - 19.11.2004 - BULLETIN DES ADJUDICATIONS N. 16671 Avis de marché Travaux Section I. Pouvoir adjudicateur I.1. Nom et adresse du pouvoir adjudicateur : Intercommunale Ipalle, à l’attention de M. le directeur général, chemin de l’Eau Vive 1, 7503 Froyennes (Tournai), tél. + 32-69 84 59 88, fax + 32-69 84 51 16. E-mail : ipalle.froyennes@skynet.be I.2. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : la même qu’au point I.1. I.3. Adresse auprès de laquelle le cahier spécial des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : la même qu’au point I.1. I.4. Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées:lamême qu’au point I.1. I.5. Type de pouvoir adjudicateur : organisme de droit public. Section II. Objet du marché II.1. Description : II.1.1. Type de marché de travaux : conception et exécution. II.1.4. S’agit-il d’un accord-cadre : non. II.1.5. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : construction d’une unité de compostage de 10.000 tonnes par an de déchets verts à Templeuve. II.1.6. Description/objet du marché : travaux de construction et de mise en service des ouvrages et équipements nécessaires au compostage de déchets verts, y compris la fourniture d’engins destinés à l’exploitation. II.1.7. Lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : Templeuve (Tournai). II.1.9. Division en lots : non. II.1.10. Des variantes seront-elles prises en considération : oui. II.3. Duréedumarchéou délai d’exécution : quatre cent cinquante jours calendrier à compter de l’attribution du marché. Section III. Renseignements d’ordres juridique, économique, financier et technique III.1. Conditions relatives au marché : III.1.1. Cautionnement et garanties exigés : cautionnement prévu par l’article 5 du cahier général des charges. III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables : paiement des travaux au fur et à mesure de leur avancement selon les prescriptions du cahier spécial des charges. III.1.3. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services attributaire du marché : L’attributaire du marché peut être constitué selon toute forme juridique. III.2. Conditions de participation : III.2.1. Renseignements concernant la situation propre de l’entrepreneur/du fournisseur/du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l’évaluation des capacités économique, financière et technique minimales requises : III.2.1.1. Situation juridique, références requises : L’attestation de l’organisme de sécurité sociale prévue par l’article 90 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996. III.2.1.2. Capacité économique et financière, références requises : les trois derniers bilans annuels. III.2.1.3. Capacité technique, références requises : Une liste de tous les travaux importants similaires par le soumissionnaire durant les cinq dernières années. Cette liste est présentée sous forme tabulaire. III.3. Conditions propres aux marchés de services : III.3.1. Les prestations sont-elles réservées à une profession particulières : non. III.3.2. Les personnes morales seront-elles tenues d’indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de l’exécution du marché : oui. Section IV. Procédure IV.1.1. Type de procédure : ouverte. IV.1.1. Des candidats ont-ils déjà été sélectionnés : non. IV.2. Critères d’attribution : B.2. Des critères énoncés dans le cahier des charges. IV.3. Renseignements d’ordre administratif : IV.3.2. Documents contractuels et documents additionnels, conditions d’obtention : Prix : 200,00 EUR. (T.V.A. comprise). Conditions et mode de paiement : liquide ou chèque lors de l’enlèvement ou par virement préalable au compte n° 091- 0007516-76 (preuve à fournir lors de l’enlèvement). IV.3.3. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28 février 2005, à 9h30m. IV.3.5. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation : français. IV.3.7. Modalités d’ouverture des offres : IV.3.7.2. Date, heure et lieu : 28 février 2005, à 10 heures, chemin de l’Eau Vive 1, à 7503 Froyennes. Section VI. Renseignements complémentaires VI.1. S’agit-il d’un avis non-obligatoire : non. VI.3. Ce marché s’inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non. VI.5. Date d’envoi du présent avis : 8 novembre 2004. N. 16672 Avis de marché (Marché soumis uniquement à la publicité belge) Travaux Section I. Pouvoir adjudicateur I.1. Nom et adresse du pouvoir adjudicateur : Intercommunale Ipalle, à l’attention de M. le directeur général, chemin de l’Eau vive 1, 7503 Froyennes (Tournai), tél. 069-84 59 88, fax 069-84 51 16. E-mail : ipalle.froyennes@skynet.be Adresse Internet : www.ipalle.be I.2. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : la même qu’au point I.1. I.3. Adresse auprès de laquelle le cahier spécial des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : la même qu’au point I.1. I.4. Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées:lamême qu’au point I.1. Section II. Objet du marché II.1. Description : II.1.1. Type de marché de travaux : exécution, par quelque moyen que ce soit d’un ouvrage répondant aux besoins précisés par le pouvoir adjudicateur. II.1.4. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Tournai (sections de Warchin et de Rumilies). Collecteurs et stations de pompage. II.1.5. Description/objet du marché : travaux de construction et de mise en service d’un collecteur d’eaux usées urbaines ainsi que cinq stations de pompage. Les travaux comprennent la réalisation des collecteurs et des différents ouvrages annexes ainsi que du génie civil des stations de pompage et de l’électromécanique nécessaire. II.1.6. Lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ville de Tournai (sections de Warchin et de Rumilies). Code NUTS : BE321. II.1.7. Nomenclature :
II.1.7.1. Classification CPV (Vocabulaire commun Marchés publics) : Objets principaux : descripteurs principaux 45.23.24.10-9, 45.23.24.23-3. II.2. Division en lots : non. II.3. Délai d’exécution : cent cinquante jours ouvrables à compter de l’attribution du marché. Section III. Renseignements d’ordres juridique, économique, financier et technique Conditions de participation : Renseignements concernant la situation propre de l’entrepreneur/du fournisseur/du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l’évaluation des capacités économique, financière et technique minimales requises : En conformité avec les clauses du chapitre II, titre 1 er de l’arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fourniture et de services et aux concessions de travaux publics. III.2. Situation sociale : Le montant estimé du marché excède 22.000,00 EUR, hors T.V.A. Le candidat ou le soumissionnaire doit fournir la preuve du respect de ses obligations. III.5. Marché de travaux, agréation des entrepreneurs : Classe (estimation hors T.V.A.) 6, catégorie C ou sous-catégorie C.1. Classe (estimation hors T.V.A.) 6, catégorie E ou sous-catégorie E.1. Classe (estimation hors T.V.A.) 6, catégorie L ou souscatégorie L.1. Classe (estimation hors T.V.A.) 6, catégorie L ou souscatégorie L.2. Section IV. Procédure IV.1.1. Type de procédure : appel d’offre général. IV.1.3. Critères d’attribution : 1. Coût d’investissement et d’exploitation. 2. Valeur technique. 3. Qualité et précision des documents. IV.2. Renseignements d’ordre administratif : IV.2.1. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 264-SE-WAR-2001 (Ipalle), 8/57081/07/C01 (SPGE). IV.2.2. Cahier spécial des charges et documents complémentaires, conditions d’obtention : Date limite d’obtention : 13 décembre 2004. Prix : 250,00 EUR. Conditions et mode de paiement : liquide ou chèque lors de l’enlèvement ou par virement préalable au compte n° 091- 0103374-01 (preuve à fournir lors de l’enlèvement). IV.2.3. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13 décembre 2004, à 9 heures. IV.2.4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation : français. IV.2.5. Ouverture des offres : Date, heure et lieu : 13 décembre 2004, à 9 heures, lieu : voir I.1. Section V. Renseignements complémentaires V.4. Date d’envoi du présent avis : 5 novembre 2004. N. 16743 BULLETIN DER AANBESTEDINGEN - 19.11.2004 - BULLETIN DES ADJUDICATIONS Avis de marché Travaux Section I. Pouvoir adjudicateur I.1. Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur : Intercommunale IPALLE, S.C., à l’attention de M. Jean Evrard, directeur général, chemin de l’Eau Vive 1, 7503 Froyennes, tél. + 32-69 84 59 88, fax + 32-69 84 51 16. E-mail : ipalle.froyennes@skynet.be. 15101 Internet : www.ipalle.be. I.2. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : la même qu’au point I.1. I.3. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : la même qu’au point I.1. I.4. Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées:lamême qu’au point I.1. I.5. Type de pouvoir adjudicateur : organisme de droit public. Section II. Objet du marché II.1. Description : II.1.1. Type de marché de travaux : conception et exécution. II.1.4. S’agit-il d’un accord-cadre : non. II.1.5. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : appel d’offres général pour la transformation de l’usine de traitement des déchets de Thumaide. II.1.6. Description/objet du marché : Réalisation en cinq lots distincts : Lot 1 : le traitement des oxydes d’azote et des dioxines par voie catalytique des lignes TF1 et TF2, en complément aux équipements de traitements des fumées existants. Lot 2 : l’installation d’un nouvel ensemble four-chaudière n° 6 et de ses équipements auxiliaires pour la production d’électricité en remplacement de la ligne four-chaudière actuelle 3. Lot 3 : l’installation d’une nouvelle ligne d’épuration des fumées avec traitement catalytique des oxydes d’azote et des dioxines TF4. Lot 4 : le traitement des oxydes d’azote par voie non catalytique des fumées de la ligne 5, en complément aux équipements de traitement de fumées existants. Lot 5 : la mise en œuvre d’un nouveau système de supervision destiné à gérer les installations existantes et celles qui seront construites dans le cadre des lots 1, 2, 3 et 4. II.1.7. Lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : usine de Thumaide, à Belœil. II.1.8. Nomenclature : II.1.8.1. Classification CPV (Vocabulaire commun Marchés publics) : Objet principal : descripteur principal : 45.25.23.00-1. II.1.9. Division en lots : oui. Possibilité de présenter une offfre pour : un lot, plusieurs lots, l’ensemble des lots. II.1.10. Des variantes seront-elles prises en considération : oui. II.2. Quantité ou étendue du marché : II.2.1. Quantité ou étendue globale : le marché comprend, outre les travaux de base, des options relatives à chaque lot dont notamment : système d’alimentation et de co-incinération de boues de stations, modification de la capacité du groupe turboalternateur... II.2.2. Options : le choix des options s’effectuera, soit lors de l’attribution du marché, soit au cours des travaux selon les prescriptions des documents d’appel d’offres. II.3. Durée dumarchéou délai d’exécution : trente-six jours (à compter de l’attribution du marché). Section III. Renseignements d’ordres juridique, économique, financier et technique III.1. Conditions relatives au marché : III.1.1. Cautionnement et garanties exigés : cautionnement et garanties selon les prescriptions du cahier spécial des charges. III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables : paiement des travaux au fur et à mesure de leur avancement selon les prescriptions du cahier spécial des charges. III.1.3. Forme juridique que devra revêtir le groupement d’entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services attributaire du marché : L’attributaire du marché peut être constitué selon toute forme juridique; néanmoins en cas d’association momentanée, les associés doivent être conjoints et solidaires. III.2. Conditions de participation :
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