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N. 16719
BULLETIN DER AANBESTEDINGEN - 19.11.2004 - BULLETIN DES ADJUDICATIONS
Avis de marché, secteurs spéciaux
Travaux
Le marché est-il couvert par l’Accord sur les Marchés publics (AMP) : non.
Section I. Entité adjudicatrice
I.1. Nom et adresse officiels de l’entité adjudicatrice : Société régionale wallonne du Transport, à l’attention de D. Dewitte et J.P. Etienne,
avenue Gouverneur Bovesse 96, 5100 Jambes, tél. + 32-81 32 28 63 et + 32-81 32 28 60, fax + 32-81 32 28 19.
E-mail : daniel.dewitte@tec-wl.be et jean-paul.etienne@tec-wl.be.
I.2. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : la même qu’au point I.1.
I.3. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : la même qu’au point I.1.
I.4. Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées:lamême qu’au point I.1.
I.5. Type de pouvoir adjudicateur : niveau régional.
Section II. Objet du marché
II.1. Description :
II.1.2. Type de marché de fournitures : achat.
II.1.4. S’agit-il d’un accord-cadre : oui.
II.1.5. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : diesel et gasoil 2005-2007. Marché 1173.
II.1.6. Description/objet du marché : fourniture de diesel et de gasoil pour les autobus des sociétés de transport en commun.
II.1.7. Lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : Région wallonne.
Code NUTS BE300.
II.1.8. Nomenclature :
II.1.8.1. Classification CPV (Vocabulaire commun Marchés publics) :
Objet principal : descripteur principal 23.15.10.00-0.
Objet supplémentaire : descripteur principal 23.15.00.00-3.
II.1.9. Division en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour : un lot, plusieurs lots, l’ensemble des lots.
II.1.10. Des variantes seront-elles prises en considération : oui.
II.1.11. Dérogation à l’obligation d’utiliser des spécifications européennes : non.
II.2. Quantité ou étendue du marché :
II.2.1. Quantité ou étendue globale :
Diesel : 69 000 000 de litres.
Gasoil : 2 000 000 de litres.
II.3. Durée dumarché ou délai d’exécution : à compter du 1 er avril 2005 jusqu’au 31 mars 2007.
Section III. Renseignements d’ordres juridique, économique,
financier et technique
III.1. Conditions relatives au marché :
III.1.1. Cautionnement et garanties exigés :1%dumontant annuel.
III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables : paiement à cinquante jours,
date de facture.
III.2. Conditions de participation :
III.2.1. Renseignements concernant la situation propre de l’entrepreneur/du fournisseur/du prestataire de services et renseignements
et formalitésnécessaires pour l’évaluation de la capacitééconomique, financière et technique minimale requise : voir cahier spécial
des charges.
III.2.1.1. Situation juridique, références requises : voir cahier spécial des charges.
III.2.1.2. Capacité économique et financière, références requises : voir cahier spécial des charges.
III.2.1.3. Capacité technique, références requises : voir cahier spécial des charges.
Section IV. Procédure
IV.1. Type de procédure : ouverte.
IV.1.3. Publications antérieures relatives au même marché :
IV.1.3.1. Avis de pré-information relatif au même marché :
Numéro d’avis au sommaire du Journal officiel des Communautés européennes : 2004/S 158-137577 du 14 août 2004.
IV.2. Critères d’attribution :
B. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction :
B.2. Des critères énoncés dans le cahier des charges.
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