comptes rendus des séances et mémoires de la société de biologie ...

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Vu, à l'appuif le procès-verbal de la séance de la Société du 14 mars
précédent;
Notre Conseil d'État entendu ;
Avons décrété et décrétons ce qui suit :
Article 1".
Les articles 7, 9 et 10 des statuts de la Société de Biologie sont
remplacés par les articles suivants :
« Article 7. — La Société de Biologie est administrée par un pré-
« sident perpétuel, deux vice-présidents, un secrétaire général,
u quatre secrétaires ordinaires, un trésorier et un archiviste.
« Article 9. — Les vice-présidents, le secrétaire général, les secré-
« taires ordinaires, le trésorier et Farchiviste sont élus à la majorité
« absolue des suffrages des membres présents au jour préalablement
« fixé pour l'élection.
a La durée des fonctions du secrétaire général est de cinq années.
« Il peut être réélu.
« Celle des autres fonctionnaires désignés dans le premier para-
« graphe du présent article est d'une année. Ils peuveat être réélus.
« Article 10. — Le secrétaire général est chargé de la publication
« des travaux de la Société et de la correspondance.
« Les secrétaires ordinaires rédigent les procès-verbaux des
« séances. »
Art. 2.
Notre Ministre Secrétaire d'État au département de l'Instruction
publique est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait au Palais de Fontainebleau, le 22 août 1868.
Par l'Empereur :
Pour ampliation :
Signé NAPOLÉON.
Le Ministre Secrétaire d'État au département
de CInstruction publique^
Signé V. DuRUY.
Le Conseiller d'État, Secrétaire général^
Charles Robert.