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des activités de Steen & Strøm dépend donc dans une certaine mesure de
la bonne entente entre ses actionnaires.Il ne peut être exclu que des divergences
d’approche ou de vue surviennent entre eux et plus généralement
que la qualité de leurs relations se dégrade, ce qui pourrait perturber les
activités de Steen & Strøm,entraînant un impact défavorable sur les résultats,
la situation financière ou les perspectives de Klépierre.
2. Risques liés à Klémurs
Les contrats de crédit conclus par Klémurs prévoient le maintien,notamment,
d’un ratio Loan To Value (dette financière nette sur valeur du patrimoine
réévalué) maximal de 65 %. Si la valeur du portefeuille de Klémurs
diminuait,cette limite pourrait être atteinte,venant ainsi limiter la capacité
de Klémurs à contracter des dettes supplémentaires pour financer des
acquisitions ou des projets de développement.Par ailleurs,Klémurs pourrait,le
cas échéant,être contrainte de lever des capitaux supplémentaires
afin de respecter ces covenants. Bien que Klépierre n’ait pas d’obligation
contractuelle de souscrire aux augmentations de capital de Klémurs,toute
abstention pourrait mener à la dilution de la participation de Klépierre au
capital de Klémurs et pourrait entraver la capacité de Klémurs à lever des
fonds.
V. Risques environnementaux
Dans chaque pays où elle opère, Klépierre doit respecter les lois sur la
protection de l’environnement portant sur la présence ou l’utilisation de
substances dangereuses ou toxiques,sur l’utilisation d’installations susceptibles
de générer de la pollution et d’avoir un impact sur la santé
publique, notamment les épidémies (en particulier dans le secteur des
centres commerciaux).
Les familles de risques identifiées peuvent avoir des conséquences
diverses:
• Les risques sanitaires,provoqués par exemple par une pollution interne,
pourraient porter préjudice aux usagers et aux riverains. Un sinistre de
cet ordre aurait alors des conséquences locales immédiates en termes
de fréquentation, de baisse de chiffre d’affaires pour les commerçants
et de perte de loyers pour Klépierre sur le site concerné, ainsi que sur
l’image du Groupe.
• Un sinistre environnemental provoqué par une défaillance humaine peut
se répercuter sur l’image du Groupe et sur son management. L’atteinte
à l’image de la Société consécutive à des dommages causés à l’environnement
est un risque dont les conséquences sont difficilement
chiffrables.
• En application des lois et réglementations sur l’environnement,Klépierre,
en tant que propriétaire ou exploitant actuel ou antérieur d’un actif,peut
être contrainte de rechercher toutes substances dangereuses ou
toxiques affectant un actif ou tout actif avoisinant et, en cas de contamination,de
procéder au nettoyage.L’existence d’une contamination ou
le fait de ne pas apporter de mesures visant à la résoudre est également
susceptible d’avoir un effet défavorable sur la capacité de Klépierre à
vendre, louer ou réaménager un actif ou à l’affecter à la constitution
d’une sûreté en garantie d’un prêt.
Outre les couvertures d’assurance en matière de responsabilité civile qui
permettent de garantir les risques de pollution accidentels, Klépierre a
souscrit des polices d’assurance spécifiques pour couvrir les actifs comportant
des installations classées soumises àautorisation.Elles permettent
de couvrir la responsabilité de Klépierre en raison des dommages corporels,
matériels ou immatériels,consécutifs à une pollution graduelle.
En matière de sécurité des personnes, les couvertures d’assurance responsabilité
civile du Groupe permettent d’indemniser les tiers des sinistres
qui peuvent leur être causés.
• Le risque climatique peut également avoir des conséquences sur l’activité
d’un ou plusieurs actifs en fonction de son intensité.Un enneigement
exceptionnel pourrait par exemple exposer les bâtiments à une
évacuation ou à un risque structurel empêchant la poursuite de l’activité
d’un site. Les assurances dommage aux biens permettent de faire face
à ce type de risque en garantissant les atteintes aux actifs.
• Le non-respect de mesures de sécurité ou de procédures de contrôle
pourrait entraîner une fermeture administrative du site et avoir des
conséquences locales sur la pérennité de l’activité et sur l’image du site.
Les assurances dommage aux biens permettent de faire face aux
sinistres accidentels.
La gestion des risques est assurée au moyen des mesures de contrôle
permanent et périodique.Les mesures de contrôle permanent permettent
de s’assurer grâce à un outil dit « matrice des risques », aux procédures
mises en place et aux points de surveillance fondamentaux de la bonne
couverture des actifs et de l’évolution de la sinistralité. En outre, les
mesures de contrôle périodique permettent de s’assurer du respect de
l’application de la réglementation et des procédures mises en place (établissement
de rapports, de recommandations et de plans de mise en
œuvre (cf. rapport du Président du Conseil de surveillance en page 140 et
suivantes).
VI. Risques associés
à la structure d’actionnariat de Klépierre
Le groupe BNP Paribas est en mesure d’exercer un pouvoir de décision sur
les assemblées générales des actionnaires et les actionnaires minoritaires
ne disposeront pas d’un pouvoir de veto sur les décisions importantes
prises par le groupe BNP Paribas relativement à Klépierre.
Environ la moitié de la dette bancaire de Klépierre est actuellement
contractée auprès de BNP Paribas. En outre, Klépierre entretient actuellement
de nombreux liens commerciaux avec le groupe BNP Paribas,BNP
Paribas et certaines de ses filiales étant locataires de bureaux appartenant
à Klépierre et investissant dans certains des centres commerciaux
conjointement avec Klépierre et/ou d’autres investisseurs. BNP Paribas
s’est également porté caution et a accordé des garanties dans le cadre de
l’activité de Klépierre.Bien que Klépierre estime que les conditions de ses
relations avec BNP Paribas et ses filiales soient raisonnables, Klépierre
n’a pas entrepris d’appels d’offres préalablement à la mise en œuvre de
ces relations.
Il est possible que les objectifs économiques de Klépierre et ceux de BNP
Paribas ne soient pas toujours convergents et puissent donner lieu à des
conflits d’intérêt.Bien que Klépierre considère comme faible la probabilité
de survenance d’un conflit d’intérêt, Klépierre ne peut pas l’écarter, et un
tel événement pourrait avoir un impact négatif sur les résultats, la situation
financière ou l’activité de Klépierre.