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110 111 Klépierre – Rapport de gestion Sarah RouSSEL - Adresse professionnelle:21, avenue Kléber - 75116 Paris membre du Conseil de surveillance de Klépierre Date de première nomination:19 décembre 2008 Dates de début et fin de mandat:1 er janvier 2009 – AG 2011 (1) membre du Comité des investissements Nombre d’actions:60 mandats en cours: – Directeur Général de SAS BNP Paribas Participations – Gérant non associé de SNC BNP Paribas Dérivés Garantis – Administrateur de Paribas Participation Limited (Canada) Représentant permanent de BNP Paribas Participations, Administrateur: – Bergère Participation 2 Président des SAS: – Kléquatorze – Société de Participations Mobilières – Pétale Participation 4 – Pétale Participation 5 – Pétale Participation 6 Directeur Général de BNP Paribas Participations,Gérant des SNC: – Taitbout Participations 2 – Taitbout Participation 4 – Taitbout Participation 5 – Taitbout Participation 6 – Bureau d’Études et de Transactions Immobilières “BETI” – Conseil Investissement SNC Directeur Général de BNP Paribas Participations,Président des SAS: – Antin Participation 5 – Laffitte Participation 13 – Laffitte Participation 15 – ALT S 2 (1) Démissionnaire avec effet au 31 mars 2010. Cooptation de Madame Dominique Aubernon en remplacement proposée à l’assemblée générale du 8 avril 2010. La Société a pris la décision d’appliquer les recommandations de l’AFEP- MEDEF,telles qu’elles figurent dans la version consolidée du code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF de décembre 2008. En ce qui concerne la recommandation relative à la cessation du contrat de travail en cas de mandat social,le code AFEP-MEDEF indique qu’« il est recommandé,lorsqu’un dirigeant devient mandataire social de l’entreprise, de mettre fin au contrat de travail qui le lie à la Société ou à une société du Groupe,soit par rupture conventionnelle,soit par démission… »,mais que « cette recommandation ne vise pas les collaborateurs d’un groupe de sociétés qui, au sein de ce dernier, exercent des fonctions de dirigeant mandataire social dans une filiale du Groupe, qu’elle soit cotée ou non cotée ». Laurent Morel, qui est collaborateur du groupe BNP Paribas depuis 1988, a pris la Présidence du Directoire de la Société le 1 er janvier 2009. Il exerce actuellement ses activités salariées au sein de la société Ségécé, filiale à 100 % de la Société, en vertu d’un contrat de travail. Le capital de la Société étant détenu à 50,50 % par BNP Paribas et la Société étant donc une filiale de BNP Paribas au sens de l’article L.233-1 du Code de commerce, le contrat de travail de Laurent Morel avec la société Ségécé, a été maintenu après sa nomination en qualité de Président du Directoire, conformément aux recommandations de l’AFEP- MEDEF.Laurent Morel continue d’être rémunéré au titre de son contrat de travail avec la société Ségécé,ses fonctions de Gérant de la société Ségécé et de Président du Directoire de la Société étant exercées à titre gratuit. mandats échus au cours des cinq derniers exercices: – Représentant permanent de Klé 65,Administrateur de OGDI – Président de la SAS Kléquatorze,gérant de la SNC Klédouze – Directeur Général de BNP Paribas Participations,Gérant de la SNC Taitbout Participation 3 Représentant permanent de BNP Paribas Participations,Administrateur: – Bergère Participation 4 – Casanova Participation 5 – Klé 66 – Société de Participations Mobilières Président-Directeur Général: – SA Société de Participations Mobilières – SA Klé 65 Président des SAS: – Cofidic – Laffitte Participation 21 – Laffitte Participation 22 II. Résumé des conventions importantes Contrats importants en matière d’investissement et de cession Année 2008 Accord cadre avec le groupe Finiper • Date de conclusion:14 décembre 2008 • Vendeur:groupe Finiper • Objet:acquisition (au travers de prises de participation dans des sociétés) de 50 % de deux galeries existantes (Verone et Lonato) et d’une galerie à construire (Vittuone) • Montant de l’opération:173,7 millions d’euros (pour 50 %) Échange de l’immeuble sis 46, rue Notre-Dame-des-Victoires (Paris) contre les titres de la société portant le centre commercial de Drancy • Date de conclusion:3 octobre 2008 • Parties: Klépierre (cédant de l’immeuble 46, rue Notre-Dame-des- Victoires),Assurecureuil-Pierre 3 (cédant de 229 parts de la société SCI Galeries Drancéennes qui détient le centre commercial de Drancy) et Assurimmeuble (cédant de la part qu’il détient dans la société SCI Galeries Drancéennes) • Objet: Klépierre a échangé l’immeuble du 46, rue Notre-Dame-des- Victoires contre les 229 parts de la SCI Galeries Drancéennes détenues par Assurecureuil-Pierre 3 et a acquis directement auprès d’Assurimmeuble la part qu’elle détenait dans la SCI Galeries Drancéennes. • Montant de l’opération: 69902041 euros pour l’immeuble du 46, rue Notre-Dame-des-Victoires et 70 778 294,02 euros pour le centre commercial de Drancy.
Acquisition de la société détenant le centre commercial de Plzen Plaza en République tchèque • Date de conclusion:protocole d’acquisition le 11 juillet 2008 avec transfert de propriété le 31 juillet 2008 • Parties:Plaza Centers NV (vendeur) et Klépierre Plzen AS (acquéreur). • Objet:Achat par Klépierre Plzen de 100 % des titres de la société Plzen Plaza SRO,société détenant le centre commercial de Plzen Plaza,auprès de la société Plaza Centers NV. • Montant de l’opération:61. 439. 742 euros Acquisition des lots de copropriétés détenus par RPFFB Hyper SAS dans le centre commercial de Tourville-la-Rivière • Date de conclusion:30 décembre 2008 • Parties:RPFFB Hyper SAS (vendeur) et Klépierre Tourville (acquéreur) • Objet:Acquisition par Klépierre Tourville des lots de copropriété détenus par RPFFB Hyper SAS dans le centre commercial de Tourville-la-Rivière • Montant de l’opération:7092000 euros Cession par la société Cécoville du centre commercial Paul Doumer à Caen à la société SCI Foncière ADYToN 1 • Date de cession:23 septembre 2008 • Parties: SAS Cécoville (vendeur, filiale de Klépierre) et SCI Foncière ADYTON 1 (acquéreur) • Objet:Cession par SAS Cécoville des lots de volume qu’elle détient dans le centre commercial Paul Doumer à Caen à la société SCI Foncière ADYTON 1. • Montant de la cession:28000000 euros. Année 2009 Cession d’un lot de volume détenu dans le centre commercial Carrefour situé au mans • Date de conclusion:5 juin 2009 • Parties:Klécar France SNC (vendeur,filiale de Klépierre) et Immobilière Carrefour (acquéreur) • Objet: Cession d’un lot de volume dans le centre commercial Carrefour sis au Mans. • Montant de la cession:11,4 millions d’euros net vendeur. Cessions de 26,30 % du capital de Société des Centres d’oc et d’oil, ainsi que de 22,17 % du capital de Société des Centres Toulousains • Date de conclusion:30 juin 2009 • Parties:Klépierre (vendeur) et Cardif Assurance Vie (acquéreur) • Objet: Cession de 26,30 % du capital social de la Société des Centres d’Oc et d’Oil (SCOO) et de 22,17 % du capital social de la Société des Centres Toulousains (SCT), ainsi que des quotes-parts de comptes courants d’associés correspondant détenus dans ces sociétés. • Montant des cessions après ajustement de prix au 30 décembre 2009: – pour la cession des parts de SCOO à hauteur de 26,30 % du capital: 83,7 millions d’euros hors droits. – pour la cession des parts de SCT à hauteur de 22,17 % du capital: 40,6 millions d’euros hors droits. modification du pacte d’associés relatif à la société IGC SpA en date du 14 décembre 2007 • Date de conclusion:23 juillet 2009 • Parties:Finiper,Finiper Real Estate and Investment BV, IperMontebello, Cedro 99, Klépierre, Klefin Italia, Klépierre Luxembourg • Objet:Modalités d’acquisition par le groupe Klépierre d’une quote-part de 21,30 % des titres de la société IGC. Modification des modalités du PUTconsenti à Finiper au titre du solde des titres de la société IGC aboutissant à fractionner les droits comme suit: a) PUT sur 12 % des titres (à effet du 15 octobre 2010 et valable jusqu’en 2017), sans faculté de renonciation pour le groupe Klépierre, b) PUT sur 16,70 % des titres (à effet du 15 octobre 2011 et valable jusqu’en 2017), avec faculté de renonciation pour le groupe Klépierre moyennant le versement d’une indemnité. Les modalités du pacte concernant la société Clivia restent inchangées (PUT fractionnable avec faculté de renonciation moyennant indemnité). • En application de ces accords, Klépierre Luxembourg a acquis le 14 décembre 2009 une quote-part de 21,30 % de la société IGC (montant de l’opération:76,5 millions d’euros). Acquisition de lots dans un centre commercial situé à Reims-Cernay • Date de conclusion:31 juillet 2009 • Parties: Klécar France SNC (acquéreur filiale de Klépierre) et RPFFB Hyper SAS (vendeur du groupe ING), • Objet: Acquisition de lots correspondant à une partie de la galerie marchande d’un centre commercial de Reims-Cernay. • Montant de l’opération: 7,7 millions d’euros net vendeur (complément de prix éventuel de 500 milliers d’euros en cas de réalisation d’une extension). Cession de l’immeuble à usage de bureaux situé au 21, rue Dumont d’urville à Paris • Date de conclusion:30 septembre 2009. • Parties:Klépierre (vendeur) et SARL Commerz Real Spezialfondsgesellschaft Mbh (acquéreur). • Objet:Cession d’un immeuble à usage de bureaux situé 21, rue Dumont d’Urville à Paris. • Montant de la cession:32 millions d’euros acte en mains (hors frais). Cession de la galerie commerciale dite marché Saint-Germain située à Paris • Date de conclusion:24 novembre 2009 • Parties:SNCFoncièreSaint-Germain(vendeur,filialedeKlépierre)etSociété Paris Marché Saint-Germain (acquéreur,société du groupe Banimmo) • Objet: Cession de lots de volume et de lots de copropriété de la galerie commerciale dite Marché Saint-Germain à Paris. • Montant de la cession:27,8 millions d’euros net vendeur. Cession de l’immeuble à usage de bureaux situé au 23/25, avenue Kléber à Paris • Date de conclusion:30 novembre 2009 • Parties : Klépierre (vendeur) et SARL Commerz Real Investmentgesellschaft Mbh (acquéreur). • Objet: Cession d’un immeuble à usage de bureaux situé 23/25, avenue Kléber à Paris. • Montant de la cession:117,6 millions d’euros acte en mains (hors frais). Cession de la galerie commerciale située à Tours • Date de conclusion:16 décembre 2009 • Parties:SAS Cécoville (vendeur, filiale de Klépierre) et SCI Nation-Tours (acquéreur) • Objet:Cession de lots de volume et d’un immeuble contigu. • Montant de la cession:39,4 millions d’euros.
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