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Klépierre – Comptes consolidés
Klépierre a mis en place, par accord d’entreprise, des régimes de retraite
complémentaire. À ce titre, les salariés bénéficiaires disposeront au
moment de leur départ en retraite d’une rente venant s’ajouter éventuellement
aux pensions servies par les régimes nationaux, selon la formule
du régime auquel ils ont droit.
En outre, le personnel du Groupe bénéficie de régimes de prévoyance
conventionnels ou contractuels prenant diverses formes telles que les
indemnités de départ à la retraite.
En Italie, le régime en vigueur dans la société Ségécé Italia est un régime
de type Trattamento di Fine Rapporto (TFR).Le montant dû par l’employeur
lors de la cessation du contrat de travail (démission,licenciement,départ
à la retraite) est calculé par l’application d’un coefficient annuel pour
chaque année de travail sans que ce montant puisse dépasser un certain
seuil. La dette correspondante étant certaine, celle-ci est comptabilisée
en autres dettes et non en provision pour charges.
En Espagne,une provision pour engagements sociaux peut être constituée
en cas de disposition particulière dans la convention collective, mais l’effectif
des filiales espagnoles du groupe Klépierre n’est pas concerné.
En Norvège,un dispositif de retraite a été mis en place pour certains salariés.
Il ouvre droit à des prestations futures,à condition que soient cumulées
trente années de cotisations et permet d’obtenir un montant pouvant
représenter 60 % de la base servant au calcul de la retraite au 1 er janvier
de l’année où le salarié atteint 67 ans. S’y ajoutent une réversion et les
droits acquis par enfant. Ces prestations de retraite complètent celles
auxquelles le salarié est en droit de prétendre au titre des régimes généraux.
Ce dispositif concerne environ 100 salariés.
Les engagements existant au titre des régimes d’aide médicale postérieure
à l’emploi sont évalués en utilisant des hypothèses d’évolution des coûts
médicaux.Ces hypothèses,basées sur des observations historiques,tiennent
compte des évolutions futures estimées du coût des services médicaux
résultant à la fois du coût des prestations médicales et de l’inflation.
Rapprochement entre les actifs
et les passifs comptabilisés au bilan
31 décembre
2009
Excédent des obligations sur les actifs des régimes financés 7280
Valeur actualisée brute des obligations tout ou partie
financées par des actifs
9290
Juste valeur des actifs des régimes - 2010
Valeur actualisée des obligations non financées 7280
Coûts non encore comptabilisés en application
des dispositions de la norme IAS19
Coût des services passés - 424
Pertes ou gains nets actuariels - 821
obligation nette comptabilisée au bilan pour les régimes
à prestations définies
en milliers d’euros
Mouvements sur le passif/actif net comptabilisé au bilan
6035
31 décembre
2009
obligation nette en début de période 5853
Charge de retraite enregistrée en résultat de la période 182
Cotisations versées par Klépierre en résultat de la période –
Acquisition/Cession –
Prestations versées aux bénéficiaires des prestations
non financées
–
obligation nette en fin de période 6035
en milliers d’euros
Composantes de la charge de retraite
31 décembre
2009
Coût des services rendus au cours de l’exercice 779
Coût financier 336
Rendement attendu des actifs de régime - 76
Amortissement des écarts actuariels - 255
Amortissement des services passés 25
Effet des réductions ou liquidations de régime –
ToTAL PoRTÉ DANS LES « FRAIS DE PERSoNNEL » 809
en milliers d’euros
Principales hypothèses actuarielles utilisées
pour le calcul à la date de clôture
Hypothèses actuarielles France
Taux d’actualisation 4,25 %
Taux de rendement attendu des actifs du régime 4,00 %
Taux de rendement attendu
des droits de remboursement
n/a
Taux d’augmentation future des salaires 3,00 % - 4,50 %
9.3. Stock-options
Il existe actuellement 3 plans d’options de stock-options consentis aux
dirigeants et aux membres du personnel du Groupe.
Les 2 premiers plans de souscription sont classiques, c’est-à-dire non
soumis à des conditions de performance. Le troisième plan est soumis à
conditions de performance pour les membres du Directoire et partiellement
pour les membres du Comité de direction.
Les attributions de stock-options comptabilisées sont celles intervenues
après le 7 novembre 2002 en application des dispositions de la norme
IFRS 1.
Conformément à la norme IFRS 2, Klépierre a évalué la valeur de marché
des options à leur date d’attribution et comptabilise une charge prorata
temporis pendant la période d’acquisition des droits. La valorisation est
effectuée par une société spécialisée indépendante. Le modèle retenu
respecte les hypothèses de base du modèle de Black & Scholes, adapté
aux caractéristiques spécifiques des options (en particulier les dividendes
en montants discrets et la possibilité d’exercer à compter du 31 mai 2010
pour le plan autorisé en 2006 et à compter du 16 mai 2011 pour le plan
autorisé en 2007).
La charge calculée prend également en compte une estimation de la population
des bénéficiaires à la fin de chaque période d’acquisition des droits,
puisqu’un bénéficiaire pourrait notamment perdre ses droits s’il quittait
le groupe Klépierre pendant cette période.
Plan autorisé en 2006
Surlabasedumontantnominalducoursaujourdel’attribution,195000options
ont été attribuées dans le cadre du plan d’options d’achat d’actions autorisé
par le Directoire du 30 mai 2006.Compte tenu des ajustements et des
départs (cf. tableau ci-dessous), le nombre d’options en cours au titre de
ce plan au 31 décembre 2009 est de 563093.
Le prix d’exercice de ce plan est aujourd’hui de 29,49 euros.
Les options peuvent être exercées librement à partir du 31 mai 2010 et
jusqu’au 30 mai 2014 inclus.
Les principales données prises en compte pour la valorisation des options
d’achat d’actions attribuées en 2006 figurent ci-après, retraitées de la
division par 3 du nominal du titre intervenue en 2007 (mais avant effet de
la décote consentie lors l’augmentation de capital avec DPS de
décembre 2008):
• prix d’exercice:30,50 euros;