Sans vigilance - Global Witness

De facto, une banque entretient des relations de correspondant bancaire avec chacune des
agences qu’elle détient dans d’autres juridictions. 93 La fonction d’un correspondant bancaire
est de tenir un compte pour une autre banque, permettant ainsi à cette dernière de proposer à
ses clients des services dans un pays dans lequel elle n’est pas présente. Une banque ne peut
savoir qui sont tous les clients de son correspondant bancaire, d’où le risque élevé associé aux
relations de correspondant bancaire en termes de blanchiment d’argent. Les réglementations
reconnaissent donc ce qui suit : au titre de la Recommandation 7 du GAFI, les pays se doivent
d’exiger de leurs banques qu’elles rassemblent suffisamment d’informations sur l’institution
cliente afin de bien comprendre la nature de ses activités, et d’évaluer les contrôles qu’elle a
mis en place sur le plan de la lutte contre le blanchiment de capitaux ainsi que la qualité de la
surveillance dont elle fait l’objet. 94
En vertu de la loi américaine, la responsabilité d’une banque américaine est de s’assurer que
ses correspondants bancaires disposent de procédures de diligence raisonnable appropriées. 95
Par conséquent, pour prendre l’exemple des virements effectués à partir du compte équatoguinéen
à la Riggs vers la société Apexside :
• HSBC USA accepte HSBC Luxembourg en tant que client de services de banque
correspondante (« correspondent banking client »).
• HSBC Luxembourg a un client, Apexside, qui éveille aux États-Unis des soupçons
tellement graves quant à l’origine de ses fonds (recettes pétrolières publiques
susceptibles d’avoir été détournées par le Président du pays) et à l’identité de son
bénéficiaire effectif (potentiellement le Président de la Guinée équatoriale) que HSBC
USA serait susceptible de ne pas pouvoir accepter ce client.
• HSBC USA n’est cependant pas en mesure d’obtenir auprès de sa propre agence au
Luxembourg des renseignements sur ce client et sur l’identité du bénéficiaire effectif.
Alors comment HSBC USA peut-elle affirmer connaître son correspondant bancaire HSBC
Luxembourg – qui est de fait un client de services de banque correspondante étant donné que
HSBC USA détient des comptes pour elle – si elle n’a aucun moyen de savoir qui sont les
clients de HSBC Luxembourg ? Et comment peut-elle évaluer l’efficacité des mesures de
diligence raisonnable déployées par HSBC Luxembourg si elle n’est en mesure d’obtenir
aucun renseignement sur les clients qu’elle pourrait décider d’accepter ? Un expert américain
des affaires bancaires a ainsi déclaré à Global Witness : « Les banques essaient d’exploiter au
maximum les différentes juridictions. Si elles travaillent sur un dossier soumis à des normes
différentes, comment peuvent-elles accepter ces normes tout en affirmant observer ellesmêmes
les normes les plus strictes ? »
Global Witness a écrit à HSBC pour lui demander ce qui permettait à HSBC USA d’affirmer
connaître son client de services de banque correspondante HSBC Luxembourg, alors qu’en
vertu des lois sur le secret bancaire qui empêchent le partage de l’information, elle n’a aucun
moyen de savoir qui sont les clients de HSBC Luxembourg.
HSBC ne s’est pas exprimée sur ce point, déclarant seulement : « Nous avons [...] pleinement
coopéré avec le Sous-comité pertinent du Sénat. Cette coopération comprenait la mise à
disposition à celui-ci de renseignements sur la méthode par laquelle nous déposons des
demandes d’informations transfrontalières relatives aux comptes non américains. Il s’agit là
d’un principe commun des relations bancaires à travers le monde, à savoir que les banques
sont soumises à de stricts devoirs en matière de confidentialité et qu’elles ne peuvent fournir
des informations à des tiers qu’avec l’autorisation du client et à l’issue d’une demande
formelle émanant d’autorités compétentes sur le plan juridique ». 96 Une question équivalente
a été posée à Banco Santander, qui n’a pas répondu. 97 Les normes prescrites par le groupe de
Wolfsberg, un regroupement volontaire de onze banques qui établit des normes applicables à
la diligence raisonnable à l’égard de la clientèle, et présidé à l’heure actuelle par HSBC, ne
précisent rien à cet égard.
34