La place de la forme coopérative dans le - Habiter-Autrement

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Sommaire Deuxième partie Les solutions coopératives INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103 L'ACCESSION TRÈS SOCIALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 105 Coopérative Vendéenne du Logement (La Roche-sur-Yon) . . . . . . . . . 109 Le Logis Breton (Quimper) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 111 Coopérative d'HLM de Compiègne et de sa région . . . . . . . . . . . . . . . . 113 Coopartois (Lens) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 115 Coin de Terre et de Foyer (Cholet) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117 L'habitation familiale (Rennes) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 119 Le Foyer du Travailleur (Ris-Orangis) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 121 La Maison Claire (Montbéliard) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 123 Groupe Habitat et Tradition (Loire-Atlantique) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 125 Coop de Construction (Rennes) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 127 LA LOCATION-ACCESSION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 129 La Propriété Familiale de Normandie (Le Havre) . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131 Groupe Touraine Logement (Tours) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 133 LA LOCATION SOCIALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 135 Logicoop (Roman-sur-Isère) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 137 Centre Coopératif des Châlets (Toulouse) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 139 Le Comité Ouvrier du Logement (Anglet) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 141 LA GESTION IMMOBILIÈRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 143 Ain Habitat (Bourg-en-Bresse) : la vente HLM . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 145 L'Habitation familiale (Rennes) : le syndic coopératif . . . . . . . . . . . . . . . 147 Rhône-Saône Habitat (Lyon) : le syndic coopératif . . . . . . . . . . . . . . . . . 149 Rhône-Saône Habitat (Lyon) : la gestion des espaces communs . . . . . . 151 ANNEXES Eléments de bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 153 La location coopérative . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 155 La location-attribution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 159 L'évolution du cadre juridique des coopératives d'HLM . . . . . . . 161 Les présidents de la Fédération depuis 1945 . . . . . . . . . . . . . . . . . . 163 Les coopératives HLM en chiffres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 165 Entretiens réalisés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 167 Glossaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 203 5
Résumé La place de la forme coopérative dans le secteur de l'habitat en France Organisation économique atypique au projet social affirmé, la coopération s'est constituée au siècle dernier en réaction aux conséquences de la révolution économique fondée sur le seul capital. Elle a depuis fait ses preuves et s'est épanouie dans des secteurs aussi divers que l'agriculture, le transport, l'épargne ou la production de biens et de services. Le mouvement coopératif réunit en fait deux types d'organisations : les coopératives de producteurs, qui regroupent des producteurs afin d'améliorer leur activité, et les coopératives de consommateurs regroupant des individus en vue de la satisfaction d'un besoin spécifique. La coopération d'habitation s'est longtemps rattachée à cette dernière branche, avant d'évoluer progressivement vers la coopération de producteurs. Pour autant, l'œuvre de la coopération dans le secteur de l'habitat demeure méconnue. L'activité erratique de cette branche de la coopération depuis une vingtaine d'années, conséquence d'une évolution législative funeste, explique en grande partie ce sort. L'ambition de cette recherche, initiée par le Plan Construction et Architecture, est de rendre compte de l'histoire de la coopération d'habitation en France depuis 50 ans et de faire un état des lieux de cette forme de production et de gestion de l'habitat aujourd'hui. LA MÉTHODOLOGIE L'étude confiée à la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM allie une recherche documentaire, plusieurs entretiens et des investigations de terrain. 7
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