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De la mesure <strong>à</strong> la maîtrise de la variabilité des pratiques médica<strong>le</strong>s en France…médecins et de délivrance des pharmaciens concernant ces médicaments. El<strong>le</strong> a ainsi montréune augmentation du pourcentage de génériques dans <strong>le</strong> marché du médicament remboursab<strong>le</strong>(en montant présenté au remboursement) de 3,6% <strong>à</strong> 4,6% entre 2001 et 2002. Cette étuden’évaluait pas uniquement <strong>le</strong>s pratiques médica<strong>le</strong>s puisque ces chiffres sont <strong>le</strong> résultat soitd’une augmentation de la prescription de génériques par <strong>le</strong>s médecins soit d’une augmentationde la proposition de substitution par <strong>le</strong> pharmacien. Cependant, el<strong>le</strong> montre que l’évaluationdescriptive des pratiques est possib<strong>le</strong> <strong>à</strong> partir des données de remboursement dont disposel’Assurance Maladie.La CANAM [21] a observé <strong>le</strong>s pratiques concernant la chirurgie de la prothèse de hanchedans <strong>le</strong>s établissements privés dans chaque région. El<strong>le</strong> a notamment étudié <strong>le</strong> pourcentage deprothèses de hanche par région en fonction du nombre d’éléments de prothèse utilisés. Lespourcentages entre régions étaient relativement similaires.Concernant l’évaluation descriptive des pratiques et <strong>le</strong>ur comparaison entre établissements,<strong>le</strong>s résultats obtenus dans <strong>le</strong> cadre des évaluations réalisées par l’Assurance Maladie sontpubliés sous forme agrégée par régions ou départements [38][194][21, 22]. Ces données, quidécrivent l’offre de soins, ont été utilisées jusqu’en 2005 principa<strong>le</strong>ment dans <strong>le</strong> cadre de laplanification. Par exemp<strong>le</strong>, <strong>le</strong> service médical de l’Assurance Maladie a réalisé en 1997, <strong>à</strong> lademande de l’Agence Régiona<strong>le</strong> d’Hospitalisation (ARH) de la région Centre, une descriptionde l’offre de soins relative aux établissements de court séjour psychiatrique adulte. Lesdonnées recueillies portaient sur <strong>le</strong> nombre de lits autorisés, <strong>le</strong> nombre de lits installés, <strong>le</strong>nombre de patients présents et l’adéquation de <strong>le</strong>ur présence par rapport <strong>à</strong> <strong>le</strong>ur état de santé(qui permettait d’évaluer la pertinence de la prise en charge des patients eu égard <strong>à</strong> <strong>le</strong>ursbesoins médicaux). De cette variabilité dans l’offre de soins dépend une certaine variabilitédans <strong>le</strong>s pratiques notamment d’hospitalisation, comme a permis de <strong>le</strong> juger plus finementl’évaluation de l’adéquation des séjours par rapport <strong>à</strong> la santé des patients.Le projet COMPAQH [14] devrait quant <strong>à</strong> lui aboutir <strong>à</strong> la mesure d’indicateurs au niveau dechaque établissement. De même, dans <strong>le</strong> cadre de l’expérimentation en France d’un outild’évaluation des résidents, <strong>le</strong> RAI (Resident Assessment Instrument), en EtablissementsHébergeant des Personnes Agées Dépendantes (EHPAD), certaines pratiques médica<strong>le</strong>s ontété décrites pour chaque établissement volontaire en présentant <strong>le</strong>s résultats anonymisés [40].42

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