document de travail - Université de la Nouvelle-Calédonie

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1) ANALYSE THEMATIQUE 1.1) LES COLLECTIVITES D’OUTRE-MER DE L’UNION EUROPEENNE L’Union Européenne comprend une multitude de territoires satellites, dispersés sur l’ensemble de la planète largement en dehors du continent européen. Ces entités géographiques, des îles pour la plupart, sont qualifiées de « collectivités d’outre-mer ». Six états membres de l’Union Européenne, le Royaume-Uni, la France, les Pays-Bas, le Portugal, l’Espagne et le Danemark, détiennent au total 28 collectivités d’outre-mer, réparties sur trois océans (Atlantique, Indien, Pacifique) et deux continents (Amérique du Sud et Antarctique). L’outre-mer européen, qui s’étend sur environ 4,4 millions de km², a une superficie équivalente à celle de l’Union Européenne continentale. Le Groenland (2,16 millions de km²), les terres antarctiques britanniques (1,7 millions de km²), la terre Adélie (432 000 km²) et la Guyane (86 504 km²) représentent la plus grande partie de cette superficie. Le reste des territoires sont des îles qui s’étendent sur seulement 58 000 km² de surface cumulée, soit seulement 0,013 % de l’Union métropolitaine. Avec environ 5,5 millions d’habitants (dont 1,9 millions aux îles Canaries), l’outre-mer européen représente 0,01 % de la population européenne. Les territoires polaires sont presque inhabités, mais la densité des îles tropicales est en général très forte, elle atteint 511 habitants par km² à Mayotte par exemple, pour 93 habitants par km² en France métropolitaine. Les collectivités d’outre-mer présentent une grande variété de statuts juridiques en fonction des relations qui les lient avec l’Etat membre dont elles dépendent. Régions, départements, territoires, pays ou communautés, certains sont sur la voie de l’indépendance ou de l’autonomie et chacun a acquis un niveau de souveraineté différent. Cependant, l’Union Européenne ne reconnaît que deux statuts officiels pour qualifier ses collectivités : les régions ultrapériphériques (RUP) et les pays et territoires d’outre-mer (PTOM). Les régions ultrapériphériques - Les régions ultrapériphériques font partie intégrante de l’Union Européenne. Les directives de la Commission Européenne s’y appliquent de plein droit, comme dans toutes les autres régions des Etats membres. L’Union Européenne compte sept RUP, dépendant de trois Etats membres. La Guadeloupe et la Martinique aux Caraïbes, la Guyane française en Amérique du Sud et La Réunion dans l’océan Indien sont des RUP, mais aussi des départements d’outre-mer français. Les Açores et Madère en Macaronésie, dans l’Atlantique Nord-Est, sont des RUP et des régions autonomes du Portugal. Enfin, les îles Canaries, en Macaronésie, constituent un RUP et également une communauté autonome espagnole (cf. carte 1). Les pays et territoires d’outre-mer - Le statut de pays et territoires d’outre-mer, créé au moment du traité de Rome en 1957, est entouré d’un contexte juridique et politique bien particulier. Les collectivités répondant au statut de PTOM ne font pas partie de l'Union Européenne et ne sont pas 12
comprises dans l'espace Schengen, bien qu'elles dépendent de pays en faisant partie. Elles bénéficient toutefois d’un régime d’association auquel est consacré la quatrième partie du traité de l’Union Européenne, et peuvent bénéficier des Fonds Européens de Développement (FED). Leurs habitants possèdent en général la nationalité de l'Etat avec lequel le territoire est lié. L’Union Européenne compte 20 PTOM appartenant à cinq États membres. La plupart de ces collectivités sont des îles situées en région tropicale. Les Antilles néerlandaises, Aruba (Pays-Bas), les îles Caïman, les îles vierges britanniques, Turks et Caïcos, Anguilla et Montserrat (Royaume-Uni) sont situés dans les Caraïbes. Mayotte (France) et l’archipel des Chagos (Royaume-Uni) sont dans l’océan Indien. Dans le Pacifique Sud se trouvent la Polynésie française, la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna (France), ainsi que Pitcairn (Royaume-Uni). Sainte-Hélène et ses dépendances (Royaume-Uni) sont quant à elles dans l’Atlantique Sud. Cependant, de nombreuses collectivités se trouvent aussi dans des régions polaires et subpolaires : le Groenland (Danemark) et Saint-Pierre-et- Miquelon (France) près du Pôle Nord ; les Malouines (Royaume-Uni), les Terres Australes et Antarctiques Françaises (TAFF - France), la Géorgie et les îles Sandwich du Sud (Royaume-Uni) et les territoires antarctiques britanniques (Royaume-Uni) près du Pôle Sud (cf. carte 1). Carte 1 : Collectivités d’outre-mer de l’Union Européenne dans le monde (Carte non disponible pour l’instant) 13
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présence d’herbiers marins, d’
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2.9) ANGUILLA ANGUILLA Royaume-Uni
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fraîches (Parmesan 2003). Les pois
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également 11 espèces de reptiles
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entraînera un effet indirect sur l
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La Réunion et Mayotte ont des dens
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L’archipel des Chagos est l’un
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