RAPPORTS ET BILAN 2010 - BCEE

3 COMPTES ANNUELS ET COMPTES CONSOLIDES DE LA BANQUE
La Banque renseigne sous la rubrique "Prêts et avances au coût amorti", clientèles
"Retail" et "Corporates" à la ligne "Past due but not impaired", les coûts amortis
dont l’échéance contractuelle de paiement est dépassée de 1 à 90 jours. Au-delà de
cette limite, une dépréciation est actée, si la Banque l’estime opportune en accord
avec sa politique comptable décrite à la partie 3. A la rubrique "Titres disponibles à
la vente", la Banque ne connaît pas de catégorie "Past due but not impaired" mais
utilise les "indications objectives de dépréciation" pour déterminer les corrections
de valeurs individuelles à acter.
L’indication du taux de collatéralisation moyen traduit le degré de couverture
moyen des encours par des garanties réelles.
Une indication par rubrique concernant la dépréciation est fournie par les colonnes
"encours hors impairment" et "encours avec impairment".
Banques, Corporates et Souverains :
Le regroupement opéré par classe interne de risques correspond, à titre d’exemple,
aux équivalents suivants de "S&P" :
High grade : de AAA à A +
Standard grade : de A à BBB -
Sub-Standard grade : de BB + à BB -
Les encours portant le libellé "Impaired" correspondent aux encours pour lesquels il
existe des "indications objectives de dépréciation" et dont la classe interne de risque
(rating interne) est inférieure ou égale au rating B + .
Titrisations :
Le regroupement opéré par classe interne de risques correspond, à titre d’exemple,
aux équivalents suivants de "S&P" :
High grade : de AAA à A +
Standard grade : de A à BBB -
Les encours portant le libellé "Impaired" correspondent aux encours pour lesquels il
existe des "indications objectives de dépréciation" et dont la classe interne de risque
(rating interne) est inférieure ou égale au rating BB + .
148