RAPPORTS ET BILAN 2010 - BCEE

Lors de la cession d’actifs financiers disponibles à la vente, le résultat réalisé
est enregistré au compte de résultat dans la rubrique "résultats réalisés sur
instruments financiers non renseignés à la juste valeur au compte de résultat". Si
la Banque détient plusieurs investissements dans le même titre, les sorties du stock
s’effectueront suivant la méthode "FIFO - first in - first out".
Les plus ou moins-values latentes et réalisées sur valeurs mobilières à revenu fixe
sont dégagées en comparant la juste valeur de l’obligation à son coût amorti. En ce
qui concerne les valeurs mobilières à revenu variable, le coût d’acquisition, y compris
les coûts de transaction, est comparé à la juste valeur pour dégager le résultat.
3 COMPTES ANNUELS ET COMPTES CONSOLIDES DE LA BANQUE
Les obligations qui font partie du portefeuille des actifs financiers disponibles à la
vente et qui sont couvertes contre les variations du taux d’intérêt connaissent un
traitement particulier exposé au point suivant.
3.2.4 Instruments dérivés utilisés à des fins de couverture
La Banque utilise des instruments dérivés afin de couvrir les risques de taux d’intérêt,
de change, de crédit et de prix tels qu’indices boursiers ou prix d’actions. Les
instruments dérivés couramment utilisés sont les "IRS – Interest Rate Swaps" et les
"CIRS – Cross currency interest rate swaps" dans le cadre d’opérations de couverture
standard "plain vanilla". Parallèlement à ces contrats standardisés, la Banque couvre
spécifiquement les émissions structurées (EMTN) et les acquisitions d’obligations
structurées incluses dans le portefeuille des actifs disponibles à la vente contenant
des dérivés incorporés ("embedded derivatives") par des swaps à composantes
structurées.
Un instrument dérivé est toujours considéré comme détenu à des fins de transaction
sauf s’il est désigné en tant qu’instrument de couverture. Lors de la conclusion d’un
contrat, la Banque peut désigner des instruments financiers en tant qu’instruments
de couverture lorsque ces opérations respectent les critères définis par IAS 39.
La Banque classe les instruments de couverture dans les catégories suivantes :
- couverture de juste valeur d’un actif, d’un passif ou d’un engagement ferme ;
- couverture d’un flux de trésorerie futur attribuable à un actif ou passif déterminé
ou à une transaction future.
La Banque a principalement recours à la couverture de juste valeur.
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