RAPPORTS ET BILAN 2010 - BCEE

3 COMPTES ANNUELS ET COMPTES CONSOLIDES DE LA BANQUE
Les instruments dérivés sont enregistrés à la date de transaction au bilan à leur
juste valeur. La classification des instruments dérivés lors de leur comptabilisation
initiale dépend de l’intention et des caractéristiques de leur détention. Ainsi, une
classification en "instruments financiers détenus à des fins de transaction" ou en
"instruments de couverture" est possible.
Les instruments dérivés sont enregistrés à l’actif lorsque la juste valeur est positive,
respectivement au passif lorsqu’elle est négative. La juste valeur s’entend ici comme
le "dirty price" de ces instruments, c’est-à-dire intérêts courus compris.
Les instruments dérivés suivant la définition de la norme IAS 39, incorporés dans
d’autres instruments financiers, sont séparés du contrat hôte et enregistrés à la juste
valeur si leurs caractéristiques économiques et les risques ne sont pas étroitement
liés à ceux du contrat hôte et si l’instrument financier global n’est pas classé comme
détenu à des fins de transaction, respectivement n’a pas été désigné comme étant
évalué à la juste valeur par le compte de résultat. Les instruments dérivés incorporés
qui ont été séparés du contrat hôte sont comptabilisés à leur juste valeur dans le
portefeuille détenu à des fins de transaction et les variations de juste valeur sont
enregistrées dans le compte de résultat.
Les plus ou moins-values réalisées lors de la vente d’actifs financiers qui ne font
pas l’objet d’une réévaluation par le biais du compte de résultat sont calculées par
différence entre le montant reçu net de frais de transaction et le coût d’acquisition,
respectivement le coût amorti de l’actif financier.
2.3.2 Evaluation ultérieure
L’évaluation des instruments financiers se fera en fonction des caractéristiques des
instruments financiers ainsi que de leur appartenance à une catégorie d’évaluation.
Les catégories d’évaluation retenues sont les suivantes : instruments financiers
détenus à des fins de transaction et de couverture, actifs financiers détenus jusqu’à
échéance et actifs financiers disponibles à la vente.
2.3.2.1 Le coût historique
Pour les actifs et passifs financiers renseignés au coût historique, leur évaluation
correspond au montant initial enregistré.
2.3.2.2 Le coût amorti
Le coût amorti correspond au montant initial enregistré, diminué des amortissements
en capital, ajusté des primes et décotes calculées par différence entre le
montant initial et le montant de remboursement à l’échéance et étalées sur la durée
de l’actif, moins les dépréciations constatées via des corrections de valeur dans le cas
où il y a indication objective de perte de valeur de l’actif considéré.
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