RAPPORTS ET BILAN 2010 - BCEE

3.2.5 Opérations sur titres : mises et prises en pension – prêts et emprunts de titres
3.2.5.1 Mises et prises en pension
Les titres soumis à une convention de vente avec engagement de rachat (opérations
de cession-rétrocession) qui porte sur le même actif ou un actif substantiellement
identique demeurent au bilan et sont considérés comme des actifs financiers
détenus à des fins de transaction, comme des actifs financiers disponibles à la
vente ou comme des actifs financiers détenus jusqu’à échéance. La dette envers la
contrepartie est inscrite au passif sous la rubrique "dépôts évalués au coût amorti".
La Banque conclut essentiellement des contrats avec engagement de rachat du
même actif ou d’actifs identiques.
3 COMPTES ANNUELS ET COMPTES CONSOLIDES DE LA BANQUE
Par analogie, les titres soumis à une convention d’achat avec engagement de
revente, qui portent sur un même actif ou un actif substantiellement identique, ne
sont pas actés dans le bilan. La contrepartie des titres achetés avec un engagement
de revente (prise en pension) est inscrite dans la rubrique "prêts et avances au coût
amorti".
La Banque effectue des opérations de "triparty repo" et de "triparty reverse repo"
avec des contreparties dont le "rating" est supérieur ou égal à la notation "A". Un
intermédiaire intervient en tant qu’entité tierce pendant toute la durée de vie du
contrat pour gérer les règlements contre livraison, contrôler les critères d’éligibilité
des titres, calculer et gérer les appels de marge, gérer les substitutions de titres. Les
échéances des contrats varient entre "overnight" et 6 mois.
Le revenu des contrats de mise et de prise en pension se comptabilise au compte de
résultat à la rubrique "résultat d’intérêts".
3.2.5.2 Prêts et emprunts de titres
Les titres prêtés demeurent au bilan. Les titres empruntés ne figurent pas au bilan.
3.2.6 Prêts et avances évalués au coût amorti
Les prêts et avances évalués au coût amorti sont des actifs financiers émis par la
Banque avec des paiements fixes ou déterminables qui ne sont pas cotés sur un
marché actif.
Les prêts et avances à échéance fixe émis par la Banque sont comptabilisés au
coût amorti selon la méthode du taux d’intérêt effectif. Ils font l’objet d’un test
de dépréciation à chaque arrêté comptable et donnent lieu, le cas échéant, à
comptabilisation d’une dépréciation.
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