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Guide relatif à l'analyse socio- économique ... - ECHA - Europa

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APPENDIX B: ESTIMATION DES IMPACTS<br />

Changement d’autres coûts liés aux frais généraux (par exemple administration)<br />

Coûts subséquents (indirects)<br />

La mise en œuvre de nouvelles techniques peut conduire <strong>à</strong> des changements du processus de<br />

production, qui peut conduire <strong>à</strong> son tour <strong>à</strong> une augmentation des coûts, par exemple une réduction<br />

de l’efficacité du système ou une diminution de la qualité du produit. Les coûts dérivés doivent<br />

être évalués dans la mesure du possible et identifiés clairement dans la présentation des résultats.<br />

Recettes, coûts évités et bénéfices<br />

Qu’entendons-nous par recettes, coûts évités et bénéfices<br />

Les recettes renvoient <strong>à</strong> la valeur reçue sur le marché pour la quantité de produits vendus. Les<br />

coûts évités sont les économies de coûts résultants d’un changement de la production et/ou du<br />

rendement.<br />

Sources de recettes:<br />

Changement des ventes<br />

Changement au niveau de l’efficacité de la production/des arrêts de production<br />

Changement au niveau des taux d’intérêt des fonds de roulement<br />

Changement de la valeur résiduelle de l’équipement<br />

Types de coûts évités<br />

Économies relatives aux matières premières<br />

Économies relatives aux auxiliaires (produits chimiques, eau) et aux services<br />

Économies relatives <strong>à</strong> la consommation d’énergie<br />

Économies relatives <strong>à</strong> la main-d’œuvre<br />

Économies relatives aux frais de protection des travailleurs<br />

Économies relatives aux demandes d’indemnité et au type de couverture d’assurance<br />

Économies relatives <strong>à</strong> la surveillance des émissions (par exemple)<br />

Économies relatives <strong>à</strong> l’entretien<br />

Économies relatives au capital en raison d’une utilisation plus efficace des installations<br />

techniques<br />

Économies relatives aux coûts d’élimination<br />

Il est recommandé de toujours préciser ces économies supplémentaires en termes physiques, en<br />

donnant par exemple:<br />

Quantité d’énergie économisée<br />

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