Guide relatif à l'analyse socio- économique ... - ECHA - Europa

Introduction
ANNEXE F: LES OUTILS DE L’ANALYSE SOCIO-ÉCONOMIQUE
Cette annexe fournit des informations complémentaires sur les principaux outils socio-économiques
qui sont susceptibles d’être utilisés dans l’exécution d’une ASE. Ces outils peuvent servir à
regrouper les risques/coûts (inconvénients) et bénéfices afin de permettre de tirer une conclusion
d’ensemble.
Les outils présentés ici sont les suivants:
l’analyse coûts-bénéfices
l’analyse multicritères
l’analyse coût-efficacité
l’analyse des coûts de conformité
la modélisation macro-économique
F.1 L’analyse coûts-bénéfices
En quoi consiste l’analyse coûts-bénéfices?
L’ACB offre un cadre permettant de comparer les coûts et bénéfices de chaque option de gestion
des risques (OGR). L’analyse peut être principalement qualitative ou pleinement quantitative (et
monétisée).
Par le passé, l’ACB a été utilisée pour déterminer si un investissement valait la peine d’être effectué
du point de vue du rendement économique. Cela veut dire qu’en général, l’accent est mis sur
l’estimation d’une valeur monétaire du nombre le plus grand possible d’impacts d’une mesure
proposée, ce qui permet une comparaison plus transparente des conséquences de plus d’une mesure.
Les principes de base peuvent cependant être appliqués de manière plus générale en estimant tous
les effets d’une mesure sur le plan des coûts d’opportunité économiques. On peut ainsi déterminer
les compromis qu’une société serait prête à faire dans la répartition des ressources entre des
domaines en concurrence. Par conséquent, une ACB robuste peut indiquer si une mesure
particulière est «justifiée» ou non dans le sens que, pour la société, les bénéfices l’emportent sur les
coûts.
Comment cette technique est-elle utilisée?
Une ACB complète se déroule en six étapes (Moons, 2003):
1. Définition du projet ou de la politique et de la population concernée;
2. Identification des impacts pertinents;
3. Quantification des coûts et bénéfices pertinents;
4. Estimation des coûts et bénéfices pertinents en termes monétaires;
5. Agrégation des bénéfices et des coûts dans le temps par actualisation;
6. Comparaison des bénéfices actualisés totaux et des coûts actualisés totaux, de manière à produire
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