Guide relatif à l'analyse socio- économique ... - ECHA - Europa

ANALYSE SOCIO-ÉCONOMIQUE – AUTORISATION
Figure 9 Organigramme du processus d'exécution d'une ASE d'autorisation
Étape 5 –
Présentation des résultats
Présentation des résultats ou arrêt de
l’ASE
(Chapitre 5)
Étape 5.1 – Préparer un rapport
d’ASE en utilisant le format de
rapport d’ASE. Inclure les points
suivants:
•Hypothèses
•Incertitudes
•Résultats
Étape 5.2 –Utiliser la liste de
contrôle interne pour vérifier que
l’ASE est complète
Oui
Étape 1 –
Objectifs de l’ASE
Pourquoi une ASE?
(Chapitre 1)
Étape 2 –
Définition de la portée de l’ASE
Quelle(s) est (sont) la (les) réponse(s)
probable(s) si l’autorisation est refusée?
(Chapitre 2)
Étape 2.1 Organisation du travail
Étape 2.2 Définition du scénario
«utilisation demandée»
Étape 2.3 Définition du scénario
«non-utilisation»
Étape 2.4 Définition des limites de
l’ASE
Non
Les preuves sont-elles
suffisantes pour tirer une
conclusion robuste et finaliser
l’ASE?
Étape 4 –
Interprétation et conclusions
Quelles sont les différences entre les
impacts sur la santé humaine,
l’environnement, l’économie et le
société?
(Chapitre 4)
Étape 4.1 – Comparaison des
impacts qualitatifs, quantitatifs ou
monétisés
Étape 4.2 – Comparaison de la
répartition des impacts
Étape 4.3 - Exécution de l’analyse
d’incertitude
Étape 4.4 - Détermination de la
possibilité de parvenir à une
conclusion
Non
Étape 3 –
Identification et évaluation des
impacts
Évaluer les impacts du refus d’une
autorisation par rapport à ceux de son
octroi?
(Chapitre 3)
Étape 3.1 – Identification des
impacts pertinents
Étape 3.2 – Recueil des données
Étape 3.3 – Évaluation des
impacts
Étape 3.4 - Vérification de la
cohérence de l’analyse
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