Guide relatif à l'analyse socio- économique ... - ECHA - Europa

ANALYSE SOCIO-ÉCONOMIQUE – AUTORISATION
Les diagrammes de processus doivent porter sur les processus entrainant des différences. Par
exemple, si l’utilisation d’une substance de remplacement entraîne l’utilisation de matières
premières différentes, les chaînes d’approvisionnement couvrant l’extraction et la transformation
des matières premières ont alors des chances d’être différentes et doivent être considérées pour les
deux sc
énarios. La description des flux de matériaux est importante pour l’identification des impacts
sanitaires et environnementaux (et parfois également concernant les coûts directs). La section 3
contient des orientations sur l’identification des impacts sur la santé humaine et sur
l’environnement.
Il pourrait se faire que la réponse au scénario «non-utilisation» entraîne une augmentation du prix
du produit (liée par exemple à l’utilisation d’une technologie de remplacement plus coûteuse). Une
telle augmentation du prix pourrait inciter les consommateurs à changer de produit. Dans ce cas, les
chaînes d’approvisionnement fournissant les autres produits doivent être ajoutées aux chaînes
d’approvisionnement concernées.
L’identification des impacts pourrait rendre nécessaire d’inclure d’autres chaînes
d’approvisionnement. Il faut donc également envisager l’examen d’autres chaînes
d’approvisionnement dans le cadre de l’étape 3.1, «Identification des impacts», (voir le chapitre 3).
L’analyse des impacts pourrait également montrer que les impacts liés à d’autres chaînes
d’approvisionnement sont moins importants et doivent par conséquent avoir un moindre poids dans
l’analyse.
Le Tableau 4 indique quatre types différents de scénario «non-utilisation». La liste peut être utilisée
comme point de départ, mais l’identification des chaînes d’approvisionnement concernées se fera
toujours au cas par cas. En outre, durant l’ASE itérative, il faudra réexaminer si par exemple
l’identification et l’évaluation des impacts (dans l’étape 3) pourrait déclencher des itérations et
remettre en question la portée de l’analyse.
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